Les échantillons sont analysés par un laboratoire de l'Etat, de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé ou par un laboratoire désigné par le représentant de l'Etat dans le département du lieu de prélèvement.

Article L4251-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 94 > 21

Code général des collectivités territoriales

. – La région communique au représentant de l'Etat, à sa demande, toutes les informations relatives à la mise en œuvre du schéma qui lui sont nécessaires pour réaliser les analyses, bilans, évaluations, notifications, rapports et autres documents prévus

Article L224-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 87 > 74

Code de la route

1 du code pénal ou en cas de suspension du permis de conduire dont la durée est fixée par décret en Conseil d'Etat, l'intéressé ne peut solliciter un nouveau permis ou la restitution de son permis sans avoir été reconnu apte après un examen ou une analyse

Article R242-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 46 > 80

Code de la sécurité intérieure

l'envoi préalable à la Commission nationale de l'informatique et des libertés d'un engagement de conformité aux dispositions du présent chapitre, en application du IV de l'article 31 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 ainsi que, le cas échéant, d'une analyse

LEGIARTI000043638058

—

les évolutions de société en lien avec des activités qui contribuent au lien social, au confort et à la sécurisation des usagers Analyser les faits de société et/ ou les évolutions sociales en lien avec le développement de la vie locale Maîtriser

Article 4

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professionnelles des guides de haute montagne, en particulier dans les domaines de la gestion de la sécurité, de l'obligation de moyens et de la réglementation, à partir de l'analyse préalable des pratiques professionnelles et de leurs évolutions : analyse

Article Annexe III

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Analyser et évaluer le comportement du chien. Mettre en œuvre les méthodes d'éducation pour atteindre la technicité requise du chien. Planifier les séances d'éducation. Etablir et diriger des bilans.

Article Annexe 2

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. - Constituer une équipe pluridisciplinaire autour d'une démarche d'ETP : Compétences techniques : Situation 2 : analyser le contexte et concevoir une démarche d'ETP Activité 4. - Collecter et analyser des données dans la littérature et auprès

Article 2

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Epreuve n° 1 : analyse de texte (durée : deux heures ; coefficient 1). Analyse d'un texte portant sur un sujet d'ordre général et réponse à des questions s'y rapportant.

Article 3

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10-17 du code du sport et aux articles A. 212-35, A. 212-36 et A. 212-52-1 de ce même code sont complétés comme suit : - attester d'une expérience d'encadrement de groupe ; - attester de la maîtrise technique du polo ; - justifier d'une capacité à analyser

Article 2

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. - réponse bonne : + 2 points ; A la fin de l'examen, le candidat peut être invité, le cas échéant, à répondre à un court questionnaire proposé par le ministère chargé de la sécurité industrielle permettant une analyse statistique et anonyme des impressions

Article Annexe

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Analyse Définition de l'organisation générale du service. Connaissance de la méthode MERISE et du langage UML L'étude de l'existant. Analyse selon le langage UML Périmètre du projet : diagramme de collaboration.

Article R4462-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 48 > 36

Code du travail

équipements d'une installation pyrotechnique ou toute modification apportée à proximité d'une installation pyrotechnique fixe pouvant avoir un effet sur les mesures de prévention et de protection retenues dans cette installation fait l'objet d'une analyse

Article 2

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Le bureau B 2 (Financement et développement des entreprises) Il analyse les conditions du financement des entreprises, propose et met en oeuvre les mesures visant à les améliorer.

Article Annexe I

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Des exercices variés concourent à cette maîtrise : débat oral, exposé oral, analyse des interactions verbales ; analyse et résumé d'un texte, comparaison de textes plus ou moins convergents ou opposés, étude logique d'une argumentation, constitution et

Article R613-49

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 18 > 58

Code monétaire et financier

financière de sa situation ; 2° Une analyse du risque que représente l'entité susceptible de bénéficier du soutien au regard de sa situation, de la contrepartie du soutien demandée ainsi que de tout avantage direct ou indirect susceptible d'être obtenu

Article R731-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 16 > 52

Code de la sécurité intérieure

. - Ce plan comprend une analyse des risques qui porte sur l'ensemble des risques connus auxquels la commune est exposée et des risques propres aux particularités locales.

Article 2

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légionelles selon les modalités mentionnées dans le fascicule de documentation FD T 90 522-Qualité de l'eau-Guide technique d'échantillonnage pour la recherche de Legionella dans les eaux et la norme NF EN ISO 19458-Qualité de l'eau-Échantillonnage pour analyse

Article 4

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Elle exploite ces données et facilite leur mise à disposition ; 3° De réaliser des études et des analyses relatives au domaine des ressources humaines permettant, notamment, le pilotage des effectifs et de la masse salariale ministérielle.

Article 1

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avec la signification suivante : – “écart de faible criticité” : type d'écart de conformité par rapport aux conditions prévues par le certificat de type ou la réglementation relative au maintien de la navigabilité applicable à un aéronef qui, après analyse

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