S... sur les faits qualifiés de viols aggravés et agressions sexuelles aggravées ; qu'il a ensuite ordonné le renvoi de M.

[C] [J] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Versailles, 7e chambre, en date du 14 septembre 2020, qui, sur renvoi après cassation (Crim., 16 octobre 2019, n° 18-85.480), pour agression

Marc, contre l'arrêt de la cour d'assises du VAR, en date du 18 décembre 2001, qui, pour viols et agressions sexuelles aggravés, l'a condamné à 15 ans de réclusion criminelle ; Sur la recevabilité

Abdelkhalek, contre l'arrêt de la cour d'assises de l'ESSONNE, du 31 mai 1995 qui, pour viols et agressions sexuelles aggravés, l'a condamné à 12 ans de réclusion criminelle; Vu le mémoire produit

et les conclusions de M. l'avocat général de GOUTTES ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., contre l'arrêt de la cour d'assises du DOUBS, en date du 22 juin 1999, qui, pour viols, agressions

. ; "alors que, si le huis clos est de droit lorsque la partie civile victime d'une agression sexuelle le demande, ce huis clos doit s'appliquer à toutes personnes étrangères à l'affaire ; qu'ainsi

Didier pour agressions sexuelles sur mineur de 15 ans et recel de corruption de mineur, B...

[F] à payer à Mme [X] des dommages-intérêts sur le fondement de l'article 266 du code civil, que celle-ci aurait été contrainte de fuir les agressions physiques de son conjoint l'obligeant à quitter son

Le premier moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a relaxé la prévenue du chef de traite des êtres humains, en retenant que les faits d'agression ou d'atteinte sexuelle ne sont pas caractérisés, alors

Le premier moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a relaxé le prévenu du chef de traite des êtres humains, en retenant que les faits d'agression ou d'atteinte sexuelle ne sont pas caractérisés, alors

[M] [W] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'assises de La Réunion, en date du 22 février 2024, qui, pour viols aggravés et agression sexuelle, l'a condamné à douze ans de réclusion criminelle

à lui payer seulement la somme de 98 718,56 euros, alors « que ne saurait constituer un comportement fautif de nature à réduire le droit à indemnisation de la victime sa passivité à la suite d'une agression

X..., qu'il a blessé au visage ; que l'auteur de l'agression a été condamné par le tribunal correctionnel, notamment à payer à la victime une indemnité provisionnelle de 8 000 francs ; que la commission

R... a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, chambre 2-9, en date du 7 novembre 2019, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à deux ans d'emprisonnement dont six

Grignon B..., avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme Y... a été victime le 27 mars 2002 d'une agression par le fils d'une patiente

Jean Marc, contre l'arrêt de la cour d'appel de BOURGES, chambre correctionnelle, en date du 10 février 2005, qui, pour agression sexuelle aggravée, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement avec sursis

de légitime défense n'est caractérisé que lorsque l'acte de violence, commis par la personne prétendant agir en état de légitime défense, a été commandé par l'impérative nécessité de repousser une agression

Jean, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 3 février 2000, qui, pour agression sexuelle aggravée, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement dont 2 ans avec sursis