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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 1 SECTION 2
5fdac88d5a11505abd337df0
23 mai 2019
23 mai 2019
assistée par Me Jean-Pierre Vandamme, avocat au barreau de Lille, assistée de Me Bertrand Thouny, membre de la SELARL Reinhart Marville Torre, avocat au barreau de Paris, substitué à l'audience par Me Xavier
Source officielle2ème Chambre civile
661589eadb5098996d5b240c
9 avril 2024
9 avril 2024
de LE MANS sous le n° 440 048 882, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 14] représentée par Maître François-xavier
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
696a560acdc6046d4789bc5a
15 janvier 2026
15 janvier 2026
constitué INTIMÉES SARL Creatiq dont le siège social est sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me François-Xavier
Source officielleChambre Commerciale
6528df4aaaebb88318fda532
12 octobre 2023
12 octobre 2023
barreau de GRENOBLE, substitué par Me CAPDEVILLE, avocat au barreau de GRENOBLE INTIMÉE : Mme [L] [D]-[R] de nationalité Française [Adresse 7] [Localité 3] représentée par Me François-Xavier
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_24DA00127_20241031
31 octobre 2024
31 octobre 2024
Par des mémoires en défense, enregistrés les 22 avril et 27 juin 2024, la SCCV Vernonnet-Fieschi, représentée par Me Pierre-Xavier Boyer, demande à la cour : - à titre principal, de rejeter la requête
Source officielleChambre Sociale
697c530acdc6046d47384f02
29 janvier 2026
29 janvier 2026
[Adresse 4] [Localité 5] Maître [R] [I] [Adresse 3] [Localité 7] Pris en leur qualité de co-liquidateurs judiciaires de la société [10] Ayant tous deux pour avocat constitué Me François-Xavier
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
60355636badbf67eea4c8ee3
12 mai 2016
12 mai 2016
prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Françoise HERMET LARTIGUE, avocat au barreau de PARIS, toque : C0716 Assistée de Me Xavier
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA00454_20260219
19 février 2026
19 février 2026
41, pris depuis la sortie Nord-Est de Marle que cette église, qui ne comporte pas de clocher, se distingue peu des autres bâtiments composant le village, dont, au premier plan, un bâtiment agricole massif
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1995:0224REP002110092
24 février 1995
24 février 1995
Dans la procédure devant la Commission il est représenté par Me Xavier Attout, avocat au barreau de Charleroi. 3. La requête est dirigée contre la Belgique.
Source officielle18e Chambre B
6031de7ae4d3dab23909a1f9
15 juin 2018
15 juin 2018
Devant l'échec du plan de redressement initié par Monsieur Xavier S..., ce dernier est remplacé comme directeur général par Monsieur Philippe CC...
Source officielle18e Chambre B
6031de7be4d3dab23909a1fc
15 juin 2018
15 juin 2018
Devant l'échec du plan de redressement initié par Monsieur Xavier S..., ce dernier est remplacé comme directeur général par Monsieur Philippe CC...
Source officielle18e Chambre B
6031de7ce4d3dab23909a202
15 juin 2018
15 juin 2018
Devant l'échec du plan de redressement initié par Monsieur Xavier Q..., ce dernier est remplacé comme directeur général par Monsieur Philippe AA...
Source officielle18e Chambre B
6031de7ce4d3dab23909a203
15 juin 2018
15 juin 2018
Devant l'échec du plan de redressement initié par Monsieur Xavier R..., ce dernier est remplacé comme directeur général par Monsieur Philippe BB...
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:0115JUD002098505
15 janvier 2009
15 janvier 2009
Xavier de Bartillat (« le deuxième requérant »), ainsi qu’une personne morale de droit français, la société des Editions Plon (« la société requérante »), ont saisi la Cour
Source officielleCour d'Appel
6253cc2abd3db21cbdd8f544
24 avril 2012
24 avril 2012
Sociale d'ANGERS, du 22 Juin 2010, enregistrée sous le no 08. 224 ARRÊT DU 24 Avril 2012 APPELANTE : Madame Dominique X... veuve Y... ... 49610 MURS ERIGNE représentée par Maître Xavier
Source officielle1ère ch. civile
642e75f68b510604f5bc1f9e
5 avril 2023
5 avril 2023
: 21/02495 Tribunal judiciaire de Rouen du 16 décembre 2021 APPELANTE : SCI DE L'INDUSTRIE RCS de Rouen 450 069 323 [Adresse 1] [Localité 6] représentée et assistée par Me Pierre-Xavier
Source officielleChambre Sociale
62873340c1d4e9057d612f1e
17 mai 2022
17 mai 2022
siège, prise en son établissement sis [Adresse 2] [Adresse 2]' [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Sébastien RAHON, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND, avocat constitué, substitué par Me Xavier
Source officielle1ère Chambre civile
670f58264ad0d5ee7d7e5a96
15 octobre 2024
15 octobre 2024
COOPERATIVE DE [Localité 3] [Adresse 17] [Localité 3] représentée et assistée de Me Xavier ONRAED, avocat au barreau de CAEN INTERVENANTE FORCEE : La S.C.P.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
615e0e05c25a97f0381f5164
25 septembre 2014
25 septembre 2014
- signé par Monsieur François FRANCHI, président et par Monsieur Xavier FLANDIN-BLETY, greffier présent lors du prononcé.
Source officiellecr
61372639cd58014677423eae
4 novembre 2004
4 novembre 2004
Xavier, - YY... Jacques, - YZ... Jean-Marc, - YA... Alain, - YB... Michèle, - YC... Olivier, - YD... Ginette, - YE... François, - YF... Jacqueline, - YG... YH...
Source officiellePage 29 sur 30