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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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comm
6079d3279ba5988459c57bfc
24 janvier 1989
24 janvier 1989
société Kampffmeyer), filiale de la société Kampffmeyer-Allemagne ; qu'il fut convenu entre les sociétés Kampffmeyer et UCCY que les graines de colza seraient chargées les 26 et 27 avril 1983 dans des wagons-citernes
Source officielle1ère chambre
DTA_2302512_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
Waton, conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 novembre 2025. Le rapporteur, signé F. RAVENEAU Le président, signé J. DUFOUR La greffière, signé D.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2208194_20230412
12 avril 2023
12 avril 2023
dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise portant sur les désordres affectant le marché portant sur la conception, la construction et la maintenance de caissons et de wagons
Source officielle1ère chambre
DTA_2301393_20260226
26 février 2026
26 février 2026
Waton ; - les conclusions de M. Pipart, rapporteur public ; - et les observations de Me Dupont-Larcher, représentant M. et Mme A....
Source officielle1ère chambre
DTA_2401717_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
Waton ; - et les observations de Me Robin, représentant M. B.... Considérant ce qui suit : M. D...
Source officiellecr
6079a80e9ba5988459c4bb1a
23 janvier 1979
23 janvier 1979
DE L'ENTREPRISE ET N'A PAS RETENU LES INFRACTIONS AU DECRET DU 4 DECEMBRE 1915 ; " AUX MOTIFS QUE LES OPERATIONS DE CHARGEMENT EFFECTUEES DANS L'ATELIER N'IMPLIQUENT QU'UN PROCESSUS D'AVANCEMENT DES WAGONS
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C101033
28 septembre 2016
28 septembre 2016
siège [...] , défenderesses à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 12 juillet 2016, où étaient présentes : Mme Batut, président, Mme Wallon
Source officiellesoc
6079b2119ba5988459c558cc
6 mai 1975
6 mai 1975
DEFAUT DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE, LE 26 MAI 1970, UNE EQUIPE DE SALARIES DE LA SOCIETE TRANSPORTS MUTTE, COMPOSEE DE LOISEAU ET DE FRAYSSE, ET DIRIGEE PAR NERON, DECHARGEAIT UN WAGON
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02397
19 septembre 2018
19 septembre 2018
publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf septembre deux mille dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Guéry et les conclusions de M. l'avocat général Wallon
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR01552
2 mars 2016
2 mars 2016
l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CARBONARO, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE, HAZAN, et les conclusions de M. l'avocat général WALLON
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02326
6 septembre 2017
6 septembre 2017
MOREAU, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIÉ, de la société civile professionnelle SPINOSI et SUREAU, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général WALLON
Source officielleCour d'Appel
6253ca27bd3db21cbdd8a3a6
5 décembre 2007
5 décembre 2007
Anne Marie De nationalité française, vit en concubinage Mécanicien Demeurant... 59139 WATTIGNIES Prévenu, appelant, libre, non comparant LE MINISTÈRE PUBLIC : Le Procureur de la République près le
Source officielle6ème chambre
DTA_2202110_20240703
3 juillet 2024
3 juillet 2024
D'une part, aux termes de l'article 5 de l'accord-cadre franco-wallon du 21 décembre 2011 : " Arrangement administratif / Un arrangement administratif, arrêté par les autorités compétentes des Parties,
Source officielle4ème chambre 2ème section
67f80d4acf40727a0043bbd7
10 avril 2025
10 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] [1] [1] Copies exécutoires Me JOSEPH WATRIN #E791Me BOISSEL #C227+ 1 copie dossier délivrées le : ■ 4ème chambre 2ème section N° RG 18/14526 N° Portalis 352J-W-B7C-COPGG
Source officielleSurendettement
678829f6c21c0e53e790dd16
7 janvier 2025
7 janvier 2025
née le 08 Octobre 1970 à BWERAMANA (RWANDA) 10 avenue Courtade 76610 LE HAVRE comparante CREANCIERS : LA BANQUE POSTALE CF Service surendettement 93812 BOBIGNY CEDEX 9 non comparante WILLIS TOWERS WATSON
Source officiellecomm
6079d6829ba5988459c5b9ec
22 décembre 1975
22 décembre 1975
A UNE TELLE AFFIRMATION SANS DENATURER LES TERMES CLAIRS ET PRECIS DE LA LETTRE DU 28 JANVIER 1974 DE L'ETOILE ROUTIERE, CORRESPONDANT A LYON DE LA SATAR, QUI ECRIVAIT << NOUS AVONS LIVRE LE PREMIER WAGON
Source officiellesoc
613720d1cd580146773eea6e
3 décembre 1987
3 décembre 1987
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la COMPAGNIE INTERNATIONALE DES WAGONS-LITS ET DU TOURISME, dont le siège social est ... (8ème), en cassation
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2506113_20251001
1 octobre 2025
1 octobre 2025
B..., l’emplacement n° 3 à Ernest Wallon et à M. I... D..., l’emplacement n°4 au Stadium, sollicités prioritairement par M. F....
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1987:0302JUD000926781
2 mars 1987
2 mars 1987
Elle comptait en revanche parmi les membres du Conseil de la Communauté française, mais non du Conseil régional wallon (paragraphes 27 et 30 ci-dessous).
Source officiellecomm
6079d67d9ba5988459c5b6f9
15 juin 1973
15 juin 1973
SE LE PROCURER ; QUE CE FABRICANT, APRES AVOIR EMBALLE LA MARCHANDISE, CONFIA A UNE ENTREPRISE LOCALE LE SOIN DE LA FAIRE PARVENIR A AVIGNON ; QUE CETTE ENTREPRISE CHARGEA LES COLIS DANS UN WAGON
Source officiellePage 29 sur 256
Willis Towers Watson SAS
10/07/2026
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WATSON, James
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MAISON WATSON
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