Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2009283_20230703
3 juillet 2023
3 juillet 2023
Il exerce l'activité professionnelle de professeur de judo et dirige les clubs de Wattignies et Arras.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA01756_20250108
8 janvier 2025
8 janvier 2025
B, éducateur sportif diplômé d'Etat mention Judo - Ju Jitsu et titulaire du diplôme d'État " Jeunesse Education Populaire et Sport ", dirige en cette qualité les clubs de judo de Wattignies et d'Arras.
Source officiellejuge unique (6)
DTA_2202148_20240327
27 mars 2024
27 mars 2024
M. et Mme B étaient bénéficiaires, au titre du logement qu'ils occupent à Wattignies (59), de l'aide personnalisée au logement depuis le mois de novembre 2019.
Source officielle5e Section - 4e Chambre
DTA_2122999_20231103
3 novembre 2023
3 novembre 2023
B A, représenté par Me Watrin, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge en droits et pénalités des cotisations supplémentaires d'impôt sur le revenu et de prélèvements sociaux mis à sa charge
Source officielle1ère chambre
DTA_2403502_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
Waton, conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 avril 2026. Le rapporteur, signé F. RAVENEAU Le président, signé J. DUFOUR La greffière, signé D.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2407878_20240809
9 août 2024
9 août 2024
incompatible avec les modalités de son assignation à résidence, lesquelles impliquent qu'il se présente tous les lundis, mercredis et vendredi à 10h00, sauf jours fériés, au commissariat de police de Wattignies
Source officiellejuge unique (3)
DTA_2201678_20240715
15 juillet 2024
15 juillet 2024
Wattier, médecin chef de service du centre d'évaluation et du traitement de la douleur du CHU de Lille, que Mme B a été opérée en 2011 d'une prothèse totale du genou gauche et d'une prothèse totale du
Source officielle1ère Chambre
616348f7543823d76b031795
28 juin 2010
28 juin 2010
SAINTE CLAIRE représentée par son gérant en exercice [Adresse 6] [Adresse 5] [Localité 3] représentée par la SCP LONGIN, LONGIN-DUPEYRON, MARIOL, avoués à la Cour assistée de Me WATTINE, avocat
Source officielle2ème Chambre
DTA_2202512_20240212
12 février 2024
12 février 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 16 juin 2023, la commune de Bidache, représentée par Me Wattine, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la société requérante une somme
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2105202_20230109
9 janvier 2023
9 janvier 2023
A C a signé le 11 décembre 2012, devant Me Watin-Auguouard, notaire, une promesse de vente du bien immobilier situé au 3, rue Auguste Comte à Paris (6ème), au profit de la société civile immobilière "
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
697344accdc6046d47672123
22 janvier 2026
22 janvier 2026
UNEDIS, RCS de Paris sous le n°832 596 126, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Carole JOSEPH WATRIN
Source officielle3ème chambre 3ème section
65833fa43ea7c8c1129c0566
20 décembre 2023
20 décembre 2023
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Le Expédition exécutoire délivrée à : - Maître WARIN, vestiaire B548 - Maître TARDY, vestiaire K190 ■ 3ème chambre 3ème section N° RG 21/06888 - N° Portalis
Source officielle6e chambre
5fd93436ee1b6415a4c02eb3
14 mai 2020
14 mai 2020
par le conseil de prud'hommes - Formation paritaire de Cergy Pontoise Section : Encadrement N° RG : 16/00499 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées le 15 Mai 2020 à : - Me Géry WAXIN
Source officielleChambre 02
69f5cf95cdc6046d47504700
13 janvier 2026
13 janvier 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL JUGEMENT DU 13 JANVIER 2026 2ème Chambre N° RG : 2025F00597 DEMANDEUR SAS LOXAM [Adresse 1] comparant par Me Carole JOSEPH du CABINET JOSEPH-WATRIN [Adresse 2] [Localité
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
63cb93139c02507c9078de23
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Par message RPVA du 13 décembre 2022, la Sci Ami a adressé la preuve du message envoyé par Me Xavier Watrin, conseil de la Sci Ami, à Me Hélène Moutardier, conseil de la société Arjmus, et reçu le 5 avril
Source officielle1ère chambre
DTA_2502621_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Waton, conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 septembre 2025. Le rapporteur, Signé F. RAVENEAU Le président, Signé J. DUFOUR La greffière, Signé D.
Source officielle1ère chambre
DTA_2501670_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Waton, conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 septembre 2025. Le rapporteur, Signé F. RAVENEAU Le président, signé J. DUFOUR La greffière, signé D.
Source officielle1ère chambre
DTA_2500330_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
Waton, conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 mai 2026. Le rapporteur, signé F. RAVENEAU-KILIC Le président, signé J. DUFOUR La greffière, Signé D.
Source officielle1ère chambre
DTA_2302901_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
Waton, conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 avril 2026. Le président-rapporteur, signé J. DUFOUR L’assesseur le plus ancien, signé F.
Source officielle1ère chambre
DTA_2301315_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Waton, conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 décembre 2025. Le rapporteur, signé F. RAVENEAU Le président, sogné J.
Source officiellePage 29 sur 44