A en demeure, dans un délai d'un mois, de commencer un dépistage BVD des veaux naissant dans l'élevage à l'aide de boucles de naissance au prélèvement de cartilage. M.

A l'audience, il a indiqué qu'il veut quitter le centre de rétention administrative car rien n'est fait pour qu'il puisse sortir alors qu'il est là depuis deux mois, qu'il ne veut pas rester ici, qu'il

Il veut poursuivre son programme de soins. [C] [K] [J] dit avoir passé 20 ans à planer hors du monde réel. Sa famille l’a sauvé. Il ne veut plus rester à l’hôpital.

Si le témoin ne veut ou ne peut signer, mention en est portée sur le procès-verbal.

A... évoque l'attitude d'un homme qui veut que l'occupant des lieux ne puisse voir qui est derrière sa porte, qu'il ouvre et s'avance, permettant ainsi au mis en examen de lui porter un coup de bâton ;

contrairement aux allégations du mémoire, la circonstance que les experts aient invoqué un âge différent de celui de la fillette n'a ni factuellement ni juridiquement l'importance que la personne mise en examen veut

conversation qu'elle avait eue avec Maxime deux jours avant, que le texte de cette retranscription permet de constater qu'à l'issue d'une longue conversation pendant laquelle Maxime dit plusieurs fois qu'il ne veut

en l'espèce donne la tonalité générale de la missive, qui est de protestation, et, formant la conclusion du précédent, résume les griefs et reproches faits au juge Y... dans le cas de l'espèce et se veut

deuxième et quatrième branches : Attendu que M. et Mme X... font grief à l'arrêt du rejet de leur demande en garantie à l'encontre de M. de Y... et de l'UBR, alors, selon le moyen : 1 / que l'usage veut

l'instruction de l'affaire et sans attendre la notification des griefs ni à plus forte raison le rapport de sanction, faire valoir ses observations sur les aspects factuels sur lesquels le rapporteur veut

Le GDPL [X] reproche à l'ADRAF d'avoir attribué la terre comme elle veut et à qui elle veut alors que la terre était revendiquée comme coutumière; que la cession la commune même motivée par des raisons

Y... et Veaux, opéré en méconnaissance de l'article L.51 du code électoral précité lors de la campagne qui a précédé l'élection du conseiller général du canton de Denain, ait présenté un caractère massif

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 7 mai 1998), que le journal C..., a publié, dans ses numéros datés des 21, 24, 25, 26 et 27 octobre 1995, six articles intitulés " Le couple incendiaire ne veut pas

branches complètes et autonomes d'activités ; qu'en se bornant à relever, pour justifier que le plan de cession, en l'espèce, n'est pas un plan de cession total, qu'il n'incluait ni l'activité d'élevage de veaux

ont violé, par refus d'application, les dispositions des articles 545 et 653 et suivants du Code civil ; alors, d'autre part, que si un mur mitoyen n'est pas en état de supporter l'exhaussement que veut

religion, de sa nationalité, de son appartenance à un certain groupe social ou de ses opinions politiques, se trouve hors du pays dont elle a la nationalité et qui ne peut ou, du fait de cette crainte, ne veut

D C demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 24 mai 2022 par lequel le préfet de police a décidé son transfert aux autorités italiennes ; Il soutient qu'il ne veut pas retourner au Pakistan où sa vie

B A demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 3 juin 2022 par lequel le préfet de police a décidé son transfert aux autorités roumaines ; Il soutient que : - il ne veut pas retourner au Bengladesh