dissimulé sur le fondement des articles L. 324-9, L. 324-10 et L. 362-3 du Code du travail pour avoir, en qualité de gérant de fait des sociétés Vesthom et Vertus, ayant pour activité la confection de vêtements

titulaire de deux marques Decathlon déposées le 22 avril 1986 et le 27 mars 1987 a assigné pour contrefaçon et concurrence déloyale la société Distri Angoulême en lui reprochant de commercialiser des vêtements

qu'elle a mis en place un réseau de vente constitué de boutiques Lacoste en franchisage ainsi que de détaillants agréés; que la société Michel Swiss, qui exploite à Paris un magasin de vente de vêtements

dépendant d'une galerie marchande, le bail stipulant que les lieux loués étaient destinés à l'exploitation d'un commerce d'articles de prêt-à-porter pour hommes et femmes et de vente de chaussures et de vêtements

Selon l'arrêt attaqué (Pau, 5 novembre 2020), la société Les Pitchounes a conclu avec la société Jill un contrat d'affiliation pour la distribution de vêtements d'enfants, selon lequel elle avait le droit

d'assises d'appel des Alpes-Maritimes, le 22 novembre 2023, il a été fait droit à sa demande de renvoi de l'audience, fondée sur la nécessité de communiquer des scellés manquants, contenant des sous-vêtements

été constaté que ces dernières étaient constituées de shorts portant des marques commerciales contrefaites et lui ont notifié l'infraction d'importation sans déclaration de marchandises prohibées (vêtements

; que des publicités présentées sur des vitrines des deux magasins n'avaient pour unique effet que de persuader le chaland de ce que les annonces de réduction de prix portaient sur la plupart des vêtements

circonstances, que Mme [C] ne pouvait y disposer ses effets personnels pour en user à sa convenance, qu'elle ne disposait d'aucun moyen de préparer un repas, même froid, de procéder au lavage de sous vêtements

avoir fait absorber des produits annihilant sa résistance ; qu'en l'espèce, les analyses pratiquées sur le prélèvement opéré ont révélé l'absence de toute substance toxique dans les urines ; que les vêtements

; que Patrick X... a réalisé des économies qu'il a placées à la Banque Cortal sur un compte qui présentait un solde de 167 996 francs ; qu'Anne-Marie Y... faisait notamment des achats de bijoux ou vêtements

eut invité Melle Y... à monter dans sa camionnette "pour voir si elle pouvait servir de modèle", qu'il eut refermé la porte du véhicule et qu'il lui eut demandé de se déshabiller pour essayer des vêtements

impudique au sens de l'article 331-1 de l'ancien Code pénal, ne constitue pas un geste pénalement punissable au sens du Code pénal ; "alors qu'il en est de même de simples attouchements sur les vêtements

caractériser une quelconque originalité ; que la cour d'appel a également relevé que Mme Y... ne saurait prétendre que l'utilisation par la société Jacadi de couleurs pastel bleues ou roses en usage pour les vêtements

à un arrêt avant-dire droit du 20 mars 1995 ayant ordonné la réouverture des débats, que la société Thierry Kam's (société Thierry ) exploite un fonds de commerce rue Marboeuf à Paris de vente de vêtements

. ; que celui-ci attendait que sa compagne soit couchée, ainsi que ses enfants ; qu'il profitait de cet isolement avec la jeune Marie pour glisser ses mains sous ses vêtements et lui caresser le sexe ;

déplu à la partie civile, laquelle avait mal réagi ; qu'il résulte de l'enquête que le prévenu a, à maintes reprises, mis les mains sur la poitrine et les fesses de son employée, qu'il a tiré sur ses vêtements

moyen n'est fondé en aucune de ses branches ; Sur le moyen unique du pourvoi principal : Attendu que la société Tiss Mod fait grief à l'arrêt d'avoir décidé que la mise en vente par elle de vêtements