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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
613720f9cd580146773eff01
18 mai 1989
18 mai 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par La société Nouvelle Parachini, dont le siège social est B.P. 54, Le Tremblant,
Source officiellesoc
6079b21a9ba5988459c55c40
6 mai 1976
6 mai 1976
DELATTRE-LEVIVIER, AU PORTUGAL, OU IL BENEFICIAIT D'UNE DECISION DE MAINTIEN AU REGIME FRANCAIS DE SECURITE SOCIALE POUR UNE PERIODE DE DOUZE MOIS PARTANT DU 24 FEVRIER 1969 ; QUE LE 28 FEVRIER, LA TERRE AVAIT TREMBLE
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C100655
8 juin 2016
8 juin 2016
H... sur l'indivision existant avec Mme C..., au titre du financement de l'immeuble indivis situé à La Tremblade, l'arrêt rendu le 15 avril 2015, entre les parties, par la cour d'appel de Poitiers ; remet
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
Erdal Muhammet Arslan et autresc/Türkiye
ECLI:CEDH:001-244405
30 juin 2025
30 juin 2025
janvier 2020 communiquée le 30 juin 2025 EXPOSÉ DES FAITS La requête concerne le décès de G.V., fils de la requérante, enseveli sous les décombres du hangar de l’entreprise où il travaillait lors des tremblements
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2600634_20260227
27 février 2026
27 février 2026
administrative : 1°) d’ordonner l’expulsion des occupants des terrains dont elle est propriétaire, cadastrés BC 316, BC 317, BC 320 et BC 322, constituant l’emprise de l’ancienne aire d’accueil « Tremble-Voleur
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C200472
20 mars 2014
20 mars 2014
litige ultérieur potentiel futur et plausible ; qu'en effet, elles démontrent qu'au jour où le président du tribunal de commerce de Créteil a statué :- elles avaient toutes deux leur siège social à Tremblay-en-France
Source officielleChambre 1/Section 5
669aa8d330bd4f0c3f6a82ea
19 juillet 2024
19 juillet 2024
Sont membres de l'ASL TREMBLAY ACTIVITES AS1/AS2 les SCI [Localité 4] ACTIVITES CAMPUS, SCI [Localité 4] ACTIVITES CEM, SCI [Localité 4] ACTIVITES SERVICES, et SCI [Localité 4] ACTIVITES S2 CAMPUS.
Source officielle2ème et 7ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018006485
15 juin 2007
15 juin 2007
dont le siège est Rue de Meaux, à Vaujours (93410), l'AUTO-ECOLE AUTO RETRO, dont le siège est 2, avenue de Moscou, à Bobigny (93000), l'AUTO-ECOLE OSR, dont le siège est 22, allée Nelson Mandela, à Tremblay-en-France
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6162cf6c8b4dc27576e7b734
22 novembre 2012
22 novembre 2012
FARGEAU prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège [Adresse 4] représentée par Maître Nadine CORDEAU, avocat au barreau de PARIS, toque : K191 assistée de la SELARL TREMBLAY
Source officielleCour d'Appel
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8 novembre 2010
8 novembre 2010
TREMBLAY, Greffier. lors du délibéré : PRÉSIDENT : Monsieur B. GAUTHIER, Conseiller, faisant fonction de Président de chambre. ASSESSEURS : Madame M. LEVY et Monsieur B.
Source officielleChambre Sociale
67f5ff2fe523525b14ffda4e
8 avril 2025
8 avril 2025
A se moment la je tremblait de peur j'ai senti de la haine dans son regard ».
Source officielleChambre Sécurité sociale
634f955db5afe5adfff2897e
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Ce traitement semble à l'origine d'un tremblement des extrémités et de troubles de l'équilibre, confirmés par l'examen clinique du docteur [O] (neurologue).
Source officiellecomm
61372394cd5801467740ba89
4 juillet 2000
4 juillet 2000
octobre 1996 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (2e chambre civile), au profit : 1 / de la société Medtrans International, société anonyme, dont le siège est 25, avenue du Bois de la Pie, 93290 Tremblay
Source officielleJ.L.D. CESEDA
6786b2ffdf5b5c7d10ca4574
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Fait à TREMBLAY EN FRANCE, le 14 Janvier 2025 à heures LE GREFFIER LE PRÉSIDENT NOTIFICATION DE L’ORDONNANCE AUX PARTIES : Reçu copie de la présente ordonnance et notification de ce qu'elle est
Source officiellecomm
é, au fond, devant le tribunal de commerce de Lyonc/M. Z
61372142cd580146773f24d6
3 avril 1990
3 avril 1990
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé : 1°) par la société CALBERSON INTERNATIONAL, dont le siège est à Tremblay-les-Gonesses
Source officielleRéférés
69cd7ac9cdc6046d47c89fe7
1 avril 2026
1 avril 2026
DEMANDEURS Monsieur [F] [H] [Adresse 1] [Localité 2] Madame [E] [Z] [B] épouse [H] [Adresse 1] [Localité 2] tous deux représentés par Maître Elisabeth BOHRER DE KREUZNACH de la SELARL CAYOL TREMBLAY
Source officielleJ.L.D. CESEDA
6776e0f31c1d126b19962083
2 janvier 2025
2 janvier 2025
Fait à TREMBLAY EN FRANCE, le 02 Janvier 2025 à heures LE GREFFIER LE PRÉSIDENT NOTIFICATION DE L’ORDONNANCE AUX PARTIES : Reçu copie de la présente ordonnance et notification de ce qu'elle est
Source officielleJ.L.D. CESEDA
6776e0f61c1d126b19962151
2 janvier 2025
2 janvier 2025
Fait à TREMBLAY EN FRANCE, le 02 Janvier 2025 à heures LE GREFFIER LE PRÉSIDENT NOTIFICATION DE L’ORDONNANCE AUX PARTIES : Reçu copie de la présente ordonnance et notification de ce qu'elle est
Source officielleJ.L.D. CESEDA
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20 juillet 2024
20 juillet 2024
Fait à TREMBLAY EN FRANCE, le 20 Juillet 2024 à heures LE GREFFIER LE JUGE DES LIBERTÉS ET DE LA DÉTENTION NOTIFICATION DE L’ORDONNANCE AUX PARTIES : Reçu copie de la présente ordonnance et notification
Source officielleJ.L.D. CESEDA
669e9d54e2a18bd08ce388ab
21 juillet 2024
21 juillet 2024
Fait à TREMBLAY EN FRANCE, le 21 Juillet 2024 à heures LE GREFFIER LE JUGE DES LIBERTÉS ET DE LA DÉTENTION NOTIFICATION DE L’ORDONNANCE AUX PARTIES : Reçu copie de la présente ordonnance et notification
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