AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sécurité Sociale
626a2f6071469e057d789ab6
26 avril 2022
26 avril 2022
DBVN-V-B7D-GAB5 Décision de première instance : Tribunal de Grande Instance de TOURS en date du 24 Juin 2019 ENTRE APPELANTE : Société [4] [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Maryline SIMONNEAU
Source officielleChambre civile section B
68e9e7c71cc27cf28f9096be
7 octobre 2025
7 octobre 2025
qualité audit siège [Adresse 8] [Localité 4] représentée par Me Jean-Bruno PETIT de la SELARL L.LIGAS-RAYMOND - JB PETIT, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant, et représenté par Maître Philippe SIMONEAU
Source officielle9ème chambre 2ème section
6966a4b1cdc6046d472e3533
13 janvier 2026
13 janvier 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 8] [1] [1] Expéditions exécutoires délivrées le 13/01/2026 A Me SIMONNEAU (D0578) Me OZERSAHIN (P0075) ■ 9ème chambre 2ème section N° RG : N° RG 24/13195 - N°
Source officiellechambre 1-7
69d8fbeccdc6046d47c482fb
10 avril 2025
10 avril 2025
Jacques-Olivier Simonneau, M. Patrick Folléa et M. Pierre Maine. Délibéré le 12 mars 2025 par les mêmes juges.
Source officiellechambre 1-7
69d96b4fcdc6046d47d0aaf3
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Jacques-Olivier Simonneau, M. Patrick Folléa et M. Pierre Maine. Délibéré le 4 juin 2025 par les mêmes juges.
Source officielleChambre sociale 4-4
67c15285be6ca631b72248f7
12 juillet 2024
12 juillet 2024
: 498 DEMANDEUR A L'INCIDENT APPELANT C/ Monsieur [E] [S] [B] de nationalité française [Adresse 2] [Localité 7] France Représentant : Me François BUTHIAU de la SELARL SELARL BUTHIAU SIMONEAU
Source officielle2ème Chambre
DTA_2311386_20260428
28 avril 2026
28 avril 2026
un mémoire en défense, enregistré le 19 juillet 2024, la communauté d'agglomération Cœur de Flandre agglo, venant aux droits de la communauté de communes de Flandres intérieure, représentée par Me Simoneau
Source officielle2ème Chambre
DTA_2311395_20260428
28 avril 2026
28 avril 2026
un mémoire en défense, enregistré le 19 juillet 2024, la communauté d'agglomération Cœur de Flandre agglo, venant aux droits de la communauté de communes de Flandres intérieure, représentée par Me Simoneau
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
5fd9a7314f225b9b1919b28c
17 décembre 2019
17 décembre 2019
représentée par sa Directrice Générale en exercice pour ce domicilié audit siège, [Adresse 3] [Localité 9] N° SIRET : 775 659 907 00411 représentée et ayant pour avocat plaidant Me Isabelle SIMONNEAU
Source officielleCharges de copropriété
662bf146e266e89ef1189e13
25 avril 2024
25 avril 2024
DEMANDEUR LE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L’IMMEUBLE sis [Adresse 2], représenté par son syndic, la société FIDUCIAIRE DU DISTRICT DE PARIS (FDP) [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Maître Eric SIMONNET
Source officielleCharges de copropriété
6686e855e74459e0c7ed223b
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Juillet 2024 DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 1], représenté par son syndic, la société CO GES CO, S.A.R.L [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Maître Eric SIMONNET
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000028253848
27 novembre 2013
27 novembre 2013
à double sens de l'une des voies longeant la zone et la création d'un nouvel accès reliant le site au giratoire des Boutaraines, était prévue dans le cadre de la zone d'aménagement concertée des Simonettes-Nord
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
616307f35a67331bacec3bf3
29 mars 2012
29 mars 2012
personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 3] représentée et assistée de la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS (toque : K 148) et de Maître François SIMONNET
Source officielleJuge des référés
ORCA_25LY02985_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Procédure contentieuse antérieure : L’Union Régime Obligatoire en Prévention Santé (UROPS), nouvelle dénomination de Mutualité Fonction Publique Services (MFP Services), représentée par Me Yann Simonnet
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-219386
29 août 2022
29 août 2022
1953 Andrea VATO 1924 Household Maria NICOLETTI 1959 Filomena NICOLETTI Born in 1944 Deceased in 2016 Heirs Mario FLAGIELLO 1943 Giovanni FLAGIELLO 1971 Vanessa FLAGIELLO 1975 Simonetta
Source officielleRéférés
65a0ebce5bbe450008b2ce36
11 janvier 2024
11 janvier 2024
représenté par Me David LACROIX, avocat au barreau de Douai DÉFENDEUR : Monsieur [W] [V] né le 5 novembre 1952 à [Localité 6] demeurant [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Philippe SIMONEAU
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
603580325c2a67a582a3c82e
14 avril 2016
14 avril 2016
l'activé « Direction Juridique et Fiscale ' Réseau, Affaires, Filiales et Participations », N° Siret : 542 016 381 01328 [Adresse 1] [Localité 1] Représentée et assistée de Me Isabelle SIMONNEAU
Source officielleCour d'Appel
6253c8a3bd3db21cbdd85d60
5 mars 2002
5 mars 2002
MARMANDE en date du 04 Septembre 2000 d'une part, ET : Monsieur Christian X... né le 14 Novembre 1952 à TALENCE (33400) Résidence Bellevue "Les hortensias" rue Soubadine 64600 ANGLET Rep/assistant : Me SIMONNEAU
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1998:1027DEC003987598
27 octobre 1998
27 octobre 1998
SUR LA RECEVABILITÉ de la requête N° 39875/98 présentée par Giovan Battista Caccialupi Olivieri Parteguelfa et Simonetta
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1992:0113DEC001351388
13 janvier 1992
13 janvier 1992
Ils sont représentés devant la Commission par Me Lorenzo SIMONETTI, avocat à Gênes.
Source officiellePage 29 sur 103
SIMONEAU, Lucie
20/03/2026
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SIMONEAU
22/02/2026
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LANDGREN, Laurette Roxane, SIMONEAU
05/02/2026
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SIMONEAU
28/12/2025
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SIMONEAU, Christophe Gilbert Marcel
18/12/2025
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