CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 053 résultats pour « Simoneau »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sécurité Sociale

626a2f6071469e057d789ab6

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

DBVN-V-B7D-GAB5 Décision de première instance : Tribunal de Grande Instance de TOURS en date du 24 Juin 2019 ENTRE APPELANTE : Société [4] [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Maryline SIMONNEAU

Source officielle
CA

Chambre civile section B

68e9e7c71cc27cf28f9096be

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

qualité audit siège [Adresse 8] [Localité 4] représentée par Me Jean-Bruno PETIT de la SELARL L.LIGAS-RAYMOND - JB PETIT, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant, et représenté par Maître Philippe SIMONEAU

Source officielle
TJ

9ème chambre 2ème section

6966a4b1cdc6046d472e3533

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 8] [1] [1] Expéditions exécutoires délivrées le 13/01/2026 A Me SIMONNEAU (D0578) Me OZERSAHIN (P0075) ■ 9ème chambre 2ème section N° RG : N° RG 24/13195 - N°

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

69d8fbeccdc6046d47c482fb

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Jacques-Olivier Simonneau, M. Patrick Folléa et M. Pierre Maine. Délibéré le 12 mars 2025 par les mêmes juges.

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

69d96b4fcdc6046d47d0aaf3

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Jacques-Olivier Simonneau, M. Patrick Folléa et M. Pierre Maine. Délibéré le 4 juin 2025 par les mêmes juges.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

67c15285be6ca631b72248f7

Appel

12 juillet 2024

12 juillet 2024

: 498 DEMANDEUR A L'INCIDENT APPELANT C/ Monsieur [E] [S] [B] de nationalité française [Adresse 2] [Localité 7] France Représentant : Me François BUTHIAU de la SELARL SELARL BUTHIAU SIMONEAU

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2311386_20260428

Administratif

28 avril 2026

28 avril 2026

un mémoire en défense, enregistré le 19 juillet 2024, la communauté d'agglomération Cœur de Flandre agglo, venant aux droits de la communauté de communes de Flandres intérieure, représentée par Me Simoneau

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2311395_20260428

Administratif

28 avril 2026

28 avril 2026

un mémoire en défense, enregistré le 19 juillet 2024, la communauté d'agglomération Cœur de Flandre agglo, venant aux droits de la communauté de communes de Flandres intérieure, représentée par Me Simoneau

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

5fd9a7314f225b9b1919b28c

Appel

17 décembre 2019

17 décembre 2019

représentée par sa Directrice Générale en exercice pour ce domicilié audit siège, [Adresse 3] [Localité 9] N° SIRET : 775 659 907 00411 représentée et ayant pour avocat plaidant Me Isabelle SIMONNEAU

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

662bf146e266e89ef1189e13

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

DEMANDEUR LE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L’IMMEUBLE sis [Adresse 2], représenté par son syndic, la société FIDUCIAIRE DU DISTRICT DE PARIS (FDP) [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Maître Eric SIMONNET

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

6686e855e74459e0c7ed223b

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Juillet 2024 DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 1], représenté par son syndic, la société CO GES CO, S.A.R.L [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Maître Eric SIMONNET

Source officielle
CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000028253848

Admin. suprême

27 novembre 2013

27 novembre 2013

à double sens de l'une des voies longeant la zone et la création d'un nouvel accès reliant le site au giratoire des Boutaraines, était prévue dans le cadre de la zone d'aménagement concertée des Simonettes-Nord

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

616307f35a67331bacec3bf3

Appel

29 mars 2012

29 mars 2012

personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 3] représentée et assistée de la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS (toque : K 148) et de Maître François SIMONNET

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25LY02985_20260203

Admin. Appel

3 février 2026

3 février 2026

Procédure contentieuse antérieure : L’Union Régime Obligatoire en Prévention Santé (UROPS), nouvelle dénomination de Mutualité Fonction Publique Services (MFP Services), représentée par Me Yann Simonnet

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-219386

Admin. suprême

29 août 2022

29 août 2022

1953 Andrea VATO 1924     Household Maria NICOLETTI 1959 Filomena NICOLETTI Born in 1944 Deceased in 2016 Heirs Mario FLAGIELLO 1943 Giovanni FLAGIELLO 1971 Vanessa FLAGIELLO 1975   Simonetta

Source officielle
CA

Référés

65a0ebce5bbe450008b2ce36

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

représenté par Me David LACROIX, avocat au barreau de Douai DÉFENDEUR : Monsieur [W] [V] né le 5 novembre 1952 à [Localité 6] demeurant [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Philippe SIMONEAU

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

603580325c2a67a582a3c82e

Appel

14 avril 2016

14 avril 2016

l'activé « Direction Juridique et Fiscale ' Réseau, Affaires, Filiales et Participations », N° Siret : 542 016 381 01328 [Adresse 1] [Localité 1] Représentée et assistée de Me Isabelle SIMONNEAU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a3bd3db21cbdd85d60

Appel

5 mars 2002

5 mars 2002

MARMANDE en date du 04 Septembre 2000 d'une part, ET : Monsieur Christian X... né le 14 Novembre 1952 à TALENCE (33400) Résidence Bellevue "Les hortensias" rue Soubadine 64600 ANGLET Rep/assistant : Me SIMONNEAU

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:1027DEC003987598

Admin. suprême

27 octobre 1998

27 octobre 1998

SUR LA RECEVABILITÉ     de la requête N° 39875/98   présentée par Giovan Battista Caccialupi             Olivieri Parteguelfa et Simonetta

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1992:0113DEC001351388

Admin. suprême

13 janvier 1992

13 janvier 1992

  Ils sont représentés devant la Commission par Me Lorenzo SIMONETTI, avocat à Gênes.

Source officielle

Page 29 sur 103

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC192 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

SIMONEAU, Lucie

SIREN 941127169Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

20/03/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SIMONEAU

SIREN 491013082Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier

22/02/2026

Voir →

Radiations

LANDGREN, Laurette Roxane, SIMONEAU

SIREN 318902566Greffe du Tribunal de Commerce d'Agen

05/02/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SIMONEAU

SIREN 491013082Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier

28/12/2025

Voir →

Créations

SIMONEAU, Christophe Gilbert Marcel

SIREN 842281081Greffe du Tribunal de Commerce de Beauvais

18/12/2025

Voir →