Il a également pris en compte le gabarit des éoliennes dont le diamètre au rotor de 116,8 mètres et la garde au sol de 25,6 mètres pour l’éolienne E4 et 32,6 mètres pour les éoliennes E1, E2 et E3.

K... est exploitant agricole et exerçait déjà, antérieurement à la vente, l'activité de taille et élagage pour laquelle il a fait l'acquisition du chariot élévateur télescopique rotatif Merlo, type Roto

COUR D'APPEL DE TOULOUSE Minute 26/478 N° RG 26/00477 - N° Portalis DBVI-V-B7K-ROKP O R D O N N A N C E L'an DEUX MILLE VINGT SIX et le 22mai à 09h30 Nous A.

chef de travaux plaquiste, a préconisé un reclassement « dans un emploi sans effort répété, bras levé au dessus du niveau des épaules avec port de charges et utilisation d'outils vibrants et / ou roto

éolienne pourvue, d'une part d'un générateur à entraînement direct, sans multiplicateur, assurant un rendement optimal par vent faible et une puissance constante même par vent fort, d'autre part d'un rotor

Il explique ‘avoir vu Bernard X... tourner des pièces en amiante destinées à une machine d'emmanchement de rotors à chaud et se servir régulièrement d'une soufflette pour enlever copeaux et poussières.

arrêt rendu le 22 septembre 1993 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile - 2ème section), au profit : 1 / de la société Héli-Alpes, venant aux droits de la SARL SARA, Société annecienne du rotor

public constitutive d'une offre au sens de l'article L. 613-3 du code de la propriété intellectuelle, la cour d'appel s'est fondée en outre sur le site internet "consultable en France" de la société Rotor

domiciliés en cette qualité audit siège représentée par la SCP CGL AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : G0187 D’une part, DÉFENDEUR : Madame [C] [K] née le 20 Mars 2003 à NOGENT LE ROTROU

application de la loi fiscale : En se bornant à indiquer que les dépenses relatives aux agencements réalisés en 2015 et 2016 par le crédit-preneur, qui correspondent à diverses opérations « MAJ modus rooftop

éolienne pourvue, d'une part d'un générateur à entraînement direct, sans multiplicateur, assurant un rendement optimal par vent faible et une puissance constante même par vent fort, d'autre part d'un rotor

X..., la lettre dont la teneur suit : Je vous informe que Madame B... désire vendre son terrain situé au ROTOURS, de la façon suivante : Parcelle A pour une superficie d'environ 6750 m² au prix de 46

G..., la lettre dont la teneur suit : Je vous informe que Madame Y... désire vendre son terrain situé au ROTOURS, de la façon suivante : Parcelle A pour une superficie d'environ 6750 m² au prix de 46

présenté divers dysfonctionnements (fuites au niveau des flexibles hydrauliques, blocage des deux moteurs d'entraînement des tapis de marque Sauer, des deux moteurs Cleantech assurant la motorisation rotor

influence, alors qu’il ressort de l’étude d’impact que l’une des prescriptions pour limiter le risque de collision et une garde au sol de plus de 50 mètres ; de plus, l’augmentation de la taille des rotors

entre le 31 août et le 15 septembre 2011, de la société Xambili (remplacement de flexibles hydrauliques, des deux moteurs Sauer d'entraînement des tapis, des moteurs Cleantech assurant la motorisation rotor

turbines qui augmente de 2 MW à 2,2 MW pour l'éolienne E1 et qui diminue de 2,35 MW à 2,2 MW pour les éoliennes E2 et E3, d'autre part, en une modification de gabarit des trois machines, le diamètre des rotors

deuxième année, et de percevoir 18% du chiffre d'affaires ainsi réalisé ; qu'en statuant ainsi, tandis que la société [5] faisait valoir, dans ses conclusions d'appel (p. 25), des perspectives de vente de rotors