2024 N°2024/251 Rôle N° RG 20/13112 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BGWL2 Société 4D C/ Société MSIG INSURANCE EUROPE AG Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne

] [J] C/ [K] [W] Société DU CREDIT AGRICOLE MUTUEL ALPES ROVENCE ROVENCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pascal ALIAS Me Florent LADOUCE Me Roselyne

DOSSIER N 11/ 00027 ORDONNANCE DE REFERE 8 Juillet 2011 SARL OPTIQUE ANNE BOISSET c/ Madame Roselyne X...

Vu la requête, enregistrée le 9 juin 1992 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Roselyne X... demeurant ... ; Mme X... demande que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement

Bernard S..., Mme Roseline T... et au ministre de l'intérieur.

des Halles 13990 FONTVIEILLE comparante en personne DEFENDERESSE : Madame [C] [S] 6 impasse de la Galoche 13200 ARLES comparante en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Thierry ROSSELIN

personne DEFENDEUR : Monsieur [N] [V] né le 25 Juin 1964 à ROGNAC (13340) Chemin Jean Piquet 13210 SAINT-REMY-DE-PROVENCE comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Thierry ROSSELIN

_______________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme Roseline

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Roseline Y..., demeurant ... et actuellement

Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à Roseline A et à la rectrice de l'académie de La Réunion. Fait à Saint-Denis, le 24 novembre 2022. Le magistrat désigné, O.

°2025/1035 par le BAJ de Tarascon en date du 9 mai 2025 Monsieur le Procureur de la République près le Tribunal Judiciaire de Tarascon non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Thierry ROSSELIN

DBVB-V-B7F-BIEE4 [I] [T] C/ CAISSEREGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PROVENCE COTE D'AZUR E COTE D'AZUR Copie exécutoire délivrée le : 07/05/26 à : Me James TURNER Me Roselyne

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 1] [Localité 1] Chambre 1-1 N° RG 25/10789 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BPFH7 Ordonnance n° 2026/M150 Association [Adresse 2] Représentant : Me Roselyne

Anne-Laurence CHALBOS, présidente, agissant par délégation du Premier Président de la Cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, Vu la requête présentée le 19 Janvier 2026 par Société [4] Représentée par Me Roselyne

22/14400 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKHW5 Ordonnance n° 2026/M006 SARL [4] Représentée en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités au siège social sis Représentant : Me Roselyne

Adresse 4] [Localité 1] Chambre 4-1 N° RG 23/05871 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLFPB Ordonnance n° 2023/M069 Mme [F] [H] responsable terminaux passagers croisières Représentant : Me Roselyne

[S] [L] Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant Mme [M] [X] [G] Mme [O] [F] Intimées Nous, Philippe COULANGE

par son syndic en exerci ce la SOCIETE D'ASSISTANCE FONCIETE ET IMMOBILIERE MEDITERRA NEE agissant sous le nom Cabinet SAFI MEDITERRANEE, domicili é en cette qualité audit siège Représentant : Me Roselyne