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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
61372133cd580146773f1cf0
22 mars 1990
22 mars 1990
Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Feydeau, les observations de Me Ricard, avocat de la Société d'HLM "Les Trois Vallées", de la SCP Desaché et Gatineau,
Source officielleciv3
61372288cd580146773fe170
5 juillet 1995
5 juillet 1995
Richard Z..., demeurant ... (7e), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique
Source officielleciv1
613722a2cd580146773ff6ab
19 mars 1996
19 mars 1996
Richard X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er février 1994 par la cour d'appel de Nîmes (1ère chambre), au profit de M.
Source officiellesoc
613721a8cd580146773f5bab
12 mars 1992
12 mars 1992
Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Chazelet, les observations de la SCP Peignot et Garreau, avocat de la société d'Exploitation des Etablissements Girerd, de Me Ricard,
Source officiellecr
6137264ccd5801467742477d
9 décembre 2003
9 décembre 2003
participation de Jean-Noël X... à cette entente éventuelle ; "alors que, d'autre part, la chambre de l'instruction qui constate que les attentats du 12 décembre au soir auraient été perpétrés, les uns, par Ricardo
Source officiellesoc
613723c2cd5801467740dd11
25 septembre 2001
25 septembre 2001
Frouin, Richard de la Tour, conseillers référendaires, M. Lyon-Caen, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellesoc
61372159cd580146773f3045
7 novembre 1990
7 novembre 1990
Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Pams-Tatu, les observations de la Me Ricard, avocat de M. X..., les conclusions de M.
Source officielleciv3
61372111cd580146773f0b84
24 janvier 1990
24 janvier 1990
Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Deville, les observations de la SCP Martin-Martinière et Ricard, avocat des consorts Y..., les conclusions de M.
Source officiellecomm
613722e8cd58014677403104
10 juin 1997
10 juin 1997
Richard X..., en cassation d'une ordonnance rendue le 3 février 1995 par le président du tribunal de grande instance de Créteil, sur commission rogatoire du président du tribunal de grande instance de
Source officiellesoc
6137213ecd580146773f2303
26 avril 1990
26 avril 1990
Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Barrairon, les observations de Me Ricard, avocat de M. X..., les conclusions de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2024:C210116
15 février 2024
15 février 2024
Ittah, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Richard, avocat de la société Syngeta France, de la SCP Ricard, Bendel-Vasseur, Ghnassia, avocat de la société Crédit agricole assurances
Source officiellesoc
61372382cd5801467740abba
26 avril 2000
26 avril 2000
Richard de la Tour, conseiller référendaire rapporteur, MM. Waquet, Carmet, Boubli, Ransac, Chagny, Bouret, Lanquetin, Coeuret, conseillers, M. Frouin, Mmes Trassoudaine-Verger, Lebée, Andrich, MM.
Source officielleTrib. de Commerce
69fdbe48cdc6046d470890b1
7 mai 2026
7 mai 2026
[Q] [F] [E] [Adresse 1] Inscrite au RNE sous le n° 887790087 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Olivier FRAQUET Juges : Monsieur Olivier RICHARD
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69e9e554cdc6046d473c3eeb
15 avril 2026
15 avril 2026
GUILLEMOTONIA Richard, président de ESTHETIQUE DEVELOPPEMENT elle-même présidente de ESTHETIQUE DEVELOPPEMENT [Localité 1] Composition du tribunal lors des débats en chambre du conseil Président : M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C300464
7 avril 2016
7 avril 2016
[L] [S], domicilié [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 5 novembre 2014 par la cour d'appel de Paris (pôle 2, chambre 1), dans le litige l'opposant à la société Richard, Loiseau-Prieur et Thomas-David
Source officiellecomm
613723eacd5801467740fd64
26 novembre 2002
26 novembre 2002
Versailles, 9 novembre 2000), que la société Yvelinoise de matériel (société Yvelinoise) qui avait été chargée par la société France thermique de l'acheminement de matériels, s'est substitué la société Richard
Source officiellecomm
61372407cd5801467741150a
4 mars 2003
4 mars 2003
COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 10 décembre 1998), que la société Richard
Source officiellecr
6137256dcd5801467741da07
20 décembre 1995
20 décembre 1995
Richard, président et de MM.
Source officiellecr
6137257acd5801467741e1be
10 mai 1994
10 mai 1994
"alors, d'autre part, que Georges Lussiez avait uniquement affirmé, lors de son audition par les enquêteurs le 18 avril 1990, qu'il exerçait la profession de directeur des Etablissements Lussiez-Richard
Source officiellecr
613725cecd58014677420a91
1 avril 1998
1 avril 1998
Justice à PARIS, le premier avril mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller GARNIER, les observations de la société civile professionnelle RICHARD
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