troubles de jouissance ; Attendu que, pour débouter Mme A... de sa demande de dommages-intérêts, l'arrêt, qui constate l'installation des persiennes, retient que, si celles-ci n'ont pas été placées rapidement

(la société Hypromat), qui exploite sous forme de franchise sous l'enseigne « Éléphant bleu » une formule spécifique relative à la conception, l'implantation et l'exploitation des centres de lavage rapide

obligés de faire a déjà fait l'objet d'une discussion avec notre banquier et a obtenu un accord verbal de principe" et que "la demande de prêt sera faite dès votre réponse et l'accord pourrait être très rapide

X... avait retrouvé rapidement un travail, ce qui induisait l'absence d'entrave apportée par l'existence de la clause de non-concurrence, et par voie de conséquence l'absence de préjudice qu'aurait causé

Y... dans sa lettre du 22 avril 2013, d'organiser la vente du stock par l'intermédiaire d'un magasin de proximité sur une durée de vingt-quatre mois, sans frais de stockage, ou de le brader plus rapidement

Factofrance fait grief à l'arrêt de déclarer irrecevables tant sa demande initiale que son intervention volontaire alors, selon le moyen : 1°/ que le juge-commissaire est chargé de veiller au déroulement rapide

Factofrance fait grief à l'arrêt de déclarer irrecevables tant sa demande initiale que son intervention volontaire alors, selon le moyen : 1°/ que le juge-commissaire est chargé de veiller au déroulement rapide

licenciement abusif, à affirmer péremptoirement, à les supposer adoptés, par motifs des premiers juges, qu'elle comprenait difficilement que les relations contractuelles aient pu se détériorer aussi rapidement

comme les conclusions de Daniel Y... l'y invitaient, si les infractions relevées n'avaient pas été commises en fin de semaine et n'avaient pas été causées par le désir des chauffeurs de rentrer plus rapidement

de se déplacer en Italie, en Espagne, ou à Monaco peuvent toujours être accordées par le juge pour des raisons familiales ou professionnelles, dans des conditions permettant au magistrat de réagir rapidement

qu'en l'espèce, où la chambre d'accusation s'est contentée de formuler une hypothèse sur l'existence d'éventuels dividendes perçus par le demandeur pour l'astreindre à fournir dans un délai très rapide

âgée de 17 ans; qu'elle a précisé avoir été à quatre reprises victime d'une agression de sa part, alors qu'il la poursuivait de ses assiduités ; que X... conteste les faits à l'exception d'un rapide

qui, dans un régime de liberté de la presse tel qu'il est organisé par la loi du 29 juillet 1881, n'a rien de répréhensible jusque là, et ne constitue en aucune manière une infraction, évolue très rapidement

d'abord engagé une procédure de licenciement pour motif économique qu'il avait abandonnée, la procédure pour motif non économique et non disciplinaire s'avérant, de son propre aveu, "plus simple et plus rapide

comportement s'étant déroulé sur une longue période de temps, ne justifie pas légalement sa décision au regard de l'article L. 122-14-4 du Code du travail l'arrêt qui retient que la société aurait procédé rapidement

le même sens et sur la même file" dans le constat amiable d'accident, pour écarter la thèse du premier selon laquelle le véhicule du second aurait brusquement obliqué à gauche pour emprunter la voie rapide

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° J 99-42.609 et K 99-42.610 formés par la société Total Raffinage Distribution, société

celui-ci n'en était pas le signataire ; qu'il ne peut dès lors être affirmé, avec certitude, que les faits dénoncés sont faux ; "et qu'au surplus, et en admettant même qu'Eduardo Y... ait apposé un rapide