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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 4 - Chambre 9 - A
63b7cd126b63637c907b7c59
5 janvier 2023
5 janvier 2023
la protection de PANTIN - RG n° 11-20-000334 APPELANTS Monsieur [Z] [S] né le [Date naissance 2] 1968 à PORTUGAL [Adresse 1] [Localité 6] représenté par Me Emmanuel JARRY de la SELARL RAVET
Source officielle3ème chambre
DTA_2103675_20221017
17 octobre 2022
17 octobre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 24 mai 2021, l'entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL) Joyeux Luron, représentée par Me Ravet, demande au tribunal de prononcer
Source officielleciv1
607940b99ba5988459c3d670
11 janvier 1965
11 janvier 1965
MAYER ET RAVEL. A RAPPROCHER : 3 FEVRIER 1964, BULL. 1964, I, NO 63, P. 45 ET L'ARRET CITE.
Source officielleciv3
607940b99ba5988459c3d6a1
26 février 1965
26 février 1965
RAVEL ET LANDOUSY.
Source officiellecomm
6079d6459ba5988459c5a785
24 février 1965
24 février 1965
RAVEL, DEFERT ET LE GRIEL. A RAPPROCHER : 24 FEVRIER 1965, BULL. 1965, III, NO 147, P. 124 ; 24 FEVRIER 1965, BULL. 1965, III, NO 149, P. 126.
Source officiellecomm
6079d6469ba5988459c5a892
24 février 1965
24 février 1965
RAVEL ET DE GRANDMAISON.
Source officiellecr
6079a87f9ba5988459c4d8c5
12 juin 1963
12 juin 1963
LA PEINE A ETE LEGALEMENT APPLIQUEE AUX FAITS DECLARES CONSTANTS PAR LA COUR ET LE JURY ; REJETTE LE POURVOI PRESIDENT : M ZAMBEAUX - RAPPORTEUR : M LEGRIS - AVOCAT GENERAL : M TOUREN - AVOCAT M RAVEL
Source officiellesoc
6079b1f59ba5988459c5467a
7 janvier 1965
7 janvier 1965
RAVEL ET JOUSSELIN. A RAPPROCHER : 19 JANVIER 1961, BULL. 1961, IV, NO 89, P. 70.
Source officielleciv1
61372112cd580146773f0be4
19 décembre 1989
19 décembre 1989
Siante-Victoire, bâtiment F, en cassation d'un arrêt rendu le 13 novembre 1987 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8ème chambre civile), au profit de Monsieur Paul, Joseph B..., demeurant Route des Rayettes
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2302548_20250725
25 juillet 2025
25 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 26 mai 2023, M A B, représentée par Me Ravot, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision transmise par courriel en date du 6 avril 2023
Source officielleCour d'Appel
6253c8a9bd3db21cbdd85e5a
8 novembre 2001
8 novembre 2001
Sur place, ils constataient qu'il s'agissait d'une " Rave Party " et que 139 véhicules étaient stationnés à proximité du hangar.
Source officielleChambre du Surendettement
63c257050bfda47c90076161
13 janvier 2023
13 janvier 2023
**** APPELANT : Monsieur [O] [L] [Adresse 1] [Localité 13] non comparant, non représenté INTIME(E)S : [30] [Adresse 40] [Localité 6] représentée par Me Valérie DOUARD de la SELARL RAVET
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
65b0be808d0ccf000877e684
18 janvier 2024
18 janvier 2024
KAAS [Adresse 1] [Localité 3] représentés par Me Emmanuel JARRY de la SELARL RAVET & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0209 INTIMÉE S.A.S.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C100920
6 novembre 2019
6 novembre 2019
été recherchée que sept mois après sa naissance avec une difficulté de diagnostic puisque les examens cités ont conclu à une forme lobaire ou semi-lobaire de cette anomalie malformative d'une grande rareté
Source officielleCour d'Appel
6253c999bd3db21cbdd88c1d
26 octobre 2006
26 octobre 2006
Monsieur Jean-François FEDOU, conseiller, Monsieur Denis COUPIN, conseiller Greffier, lors des débats : Madame Marie D..., FAITS ET PROCEDURE : Dans le courant du mois d'octobre 2000, la Société RAVATE
Source officielle18° chambre 1ère section
65aec0f954a01215df7794ab
18 janvier 2024
18 janvier 2024
] [U] [Adresse 7] [Localité 2] Monsieur [V] [U] [Adresse 1] [Localité 4] Monsieur [D] [U] [Adresse 8] [Localité 5] Tous trois représentés par Maître Philippe LE PENDU de la SELARL CABINET BLONDEL RAVE
Source officiellesoc
61372202cd580146773f9756
16 décembre 1993
16 décembre 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Anna X..., demeurant 307, RN 59, Raves (Vosges), en cassation d'un arrêt rendu
Source officielleChambre 1-1
6364badae405357f749ea79f
25 octobre 2022
25 octobre 2022
(MMA) C/ [Z] [C] [M] [O] épouse [C] [F] [C] [N] [C] Caisse CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES ALPES-MARI TIMES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pierre-alain RAVOT
Source officielleChambre 10 cab 10 H
670818ae89f19e8c50f89817
7 octobre 2024
7 octobre 2024
de justice signifiés les 6, 7, 11, 13, 18, 21 et 23 décembre 2023, la compagnie d’assurances AXA FRANCE IARD a fait assigner en intervention forcée devant le Tribunal judiciaire de LYON les sociétés RAVEL
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2117949_20230424
24 avril 2023
24 avril 2023
situe le projet est très étroit ; - il méconnaît les dispositions de l'article UG.7.1 du règlement du plan local d'urbanisme, dès lors qu'il obture une ouverture située sur l'immeuble situé 5, rue Raffet
Source officiellePage 29 sur 281