commune d'Amnéville, a fait citer directement Guy B. devant le tribunal correctionnel, sous la prévention de diffamation publique envers un citoyen chargé d'un mandat public, appliquée aux premiers propos

correspondant à la mise à pied, et à titre d'indemnités de licenciement et de préavis et des dommages-intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, alors, selon le moyen, que la preuve des propos

suite d'un article daté du 3 septembre 2018, intitulé « Lettre ouverte à bon entendeur », publié sur le site internet, la page Facebook et le compte Twitter du club de rugby [1] ([1]), en raison des propos

. ; "aux motifs notamment qu'en revanche, en qualifiant les parties de l'église catholique qui sont à l'est, de "souvent racistes et antisémites", Marek Y... a, par ces imputations, tenu des propos

Y..., notaire, la société Evertel promo a conclu avec M.

X... affirme que ces propos ne soutiennent nullement l'implication personnelle de M.

X..., engagé le 7 septembre 1982 par la société Expo meubles lorrains en qualité de monteur, a été licencié pour faute grave le 3 février 1989 ; qu'il lui était reproché d'avoir tenu des propos calomnieux

réserve de l'abus de droit ; que cette liberté ne peut subir de restrictions qui ne seraient pas justifiées par la nature de la tâche à accomplir ni proportionnées au but recherché ; que les propos

H... des propos mensongers selon lesquels son supérieur hiérarchique, M. P...

Soufiane X... coupable de diffamation non-publique et l'a condamné à 10 euros d'amende ainsi qu'à 1 euro de dommages-intérêts ; "aux motifs que, sur le caractère confidentiel des propos, l'avocat du prévenu

partie civile un euro de dommages-intérêts, ordonné la publication d'un communiqué judiciaire et déclaré la société Libération civilement responsable, après avoir affirmé le caractère diffamatoire des propos

émanant de Jean-Philippe A... et d'Alain B... ne comportaient pas, lorsqu'elles ont été communiquées en première instance, de date, donc d'indications permettant de situer dans le temps la tenue des propos

personnalité de la prévenue notamment de ses condamnations antérieures ; "1 ) alors que le délit de menace de mort doit résulter de termes dépourvus d'ambiguïté ; qu'en décidant néanmoins que les propos

de nature à discréditer la société dont le défunt avait été le président et dont les héritiers sont, aujourd'hui, les dirigeants ; qu'au cas d'espèce, les consorts X... avaient fait valoir que les propos

outrageants qui ne comportent en eux-mêmes l'imputation d'aucun fait précis ne peuvent se voir refuser la qualification d'injures par la prise en considération d'éléments extrinsèques auxdits propos"

[N], ainsi que de la société Nextinteractive, alors : « 1°/ que le fait que les propos diffamatoires interviennent sur un sujet d'intérêt général ne dispense pas le journaliste de délivrer l'information

Pour infirmer le jugement et prononcer la relaxe des prévenus au bénéfice de la bonne foi, l'arrêt attaqué énonce que les propos incriminés tenus par M.

largement relayées par le biais des réseaux sociaux et des médias, l'arrêt retient que la question de l'apparence physique des artistes-interprètes, qui, dans les propos de celui-ci, ne se limite pas