Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Section 8 - Chambre 1
DTA_2600911_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
ailleurs, le certificat médical établi le 4 septembre 2025 par un médecin généraliste, faisant état, notamment, de « cicatrices au niveau des membres inférieurs pouvant être compatibles avec des coups de poignard
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2301972_20230405
5 avril 2023
5 avril 2023
A B, gravement blessé, qui a déclaré à l'hôpital de Tirana où il a été pris en charge, avoir été poignardé.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01880
11 septembre 2018
11 septembre 2018
des faits commis, s'agissant d'une agression commise à l'intérieur d'un établissement hôtelier avec deux armes, le prévenu n'ayant pas hésité, se voyant en difficulté à enjoindre à son comparse de poignarder
Source officielleCh. Sociale -Section A
5fdba7b9670ee886c8b63d74
12 février 2019
12 février 2019
Ils ont alors appris avec stupéfaction que vous aviez porté plainte pour «tentative de meurtre» ; vous avez indiqué à la police que Monsieur B... aurait tenté de vous poignarder à deux reprises avec une
Source officielleCour d'Appel
ésentant légal domicilié en cette qualité au siège socialc/Monsieur Raphaël X
6253c9c4bd3db21cbdd892ec
29 novembre 2007
29 novembre 2007
Les coups de poignard que lui a portés Madame Y... le 28 avril 1985 lui ont occasionné une plaie thoracique et une plaie lombaire gauche très sévères à la suite desquelles il a d'abord été hospitalisé
Source officielleCour d'Appel
6253ca16bd3db21cbdd8a03e
29 novembre 2007
29 novembre 2007
Les coups de poignard que lui a portés Madame Y... le 28 avril 1985 lui ont occasionné une plaie thoracique et une plaie lombaire gauche très sévères à la suite desquelles il a d'abord été hospitalisé
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927d0
9 avril 2015
9 avril 2015
COMMUNE DE MAEL CARHAIX, représentée par son Maire en exercice demeurant Mairie de MAEL CARHAIX-22340 MAEL CARHAIX Représentée par la SELARL LOMBARDO, avocat au barreau de NOUMEA et par Me Michel POIGNARD
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01341
2 juillet 2014
2 juillet 2014
X...lui a dit " un jour vous allez être poignardé " ; qu'il ajoutait que l'huissier qui se trouvait à ses côtés a fait remarquer au salarié qu'il s'agissait de menaces de mort et que l'intéressé a répété
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2013:CR02455
15 mai 2013
15 mai 2013
G...continuait à poignarder Abdelaziz B...sur l'ensemble du corps ; qu'ils avaient ensuite porté la victime jusqu'à un fossé, M.
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-1288686-1355440
22 mars 2005
22 mars 2005
C’est dans ce logement que, le 24 juin 1991, son fils, Mustafa Güngör (alors âgé de 22 ans), fut retrouvé mort dans son lit, atteint de plusieurs coups de poignards et avec une balle dans la tête.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2400103_20240126
26 janvier 2024
26 janvier 2024
le 26 avril 2016 par le tribunal correctionnel d'Aïn Tedles près la cour de Mostaganem, il ressort que Mme C a été victime, en date du 21 septembre 2015, d'une agression, par son époux, " avec un poignard
Source officielle2ème chambre
DTA_2404321_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
raciales, qu'il a eu une blessure grave au pied en raison du harcèlement et des sévices des soldats turcs pendant son enfance, qu'il a également subi des discriminations raciales au travail, qu'il a été poignardé
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:0526DEC000445514
26 mai 2015
26 mai 2015
A. chercha alors à la poignarder mais elle para le coup en attrapant la lame et réussit à s’enfuir.
Source officielleCour d'Appel
6253ca83bd3db21cbdd8b39a
20 mars 2008
20 mars 2008
POUGNAND S. E. LA. R. L.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2008063_20230228
28 février 2023
28 février 2023
Il ressort des pièces du dossier que la parcelle YD n°267 appartenant au requérant, situé dans le hameau de la Potinarderie, qui a été identifié comme un hameau constitué par les auteurs du PLUi, a été
Source officielleCour d'Appel
6253c893bd3db21cbdd85ac1
10 décembre 2001
10 décembre 2001
POUGNAND S.E.LA.R.L. DAUPHIN & NEYRET AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2EME CHAMBRE CIVILE ARRET DU LUNDI 10 DECEMBRE 2001 Appel d'une décision (N° R.G. 11-98-40) rendue par le T.I.
Source officielleCour d'Appel
6253c8a4bd3db21cbdd85d81
31 janvier 2002
31 janvier 2002
POUGNAND S.E.LA.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c8a8bd3db21cbdd85e39
18 décembre 2001
18 décembre 2001
PERRET & POUGNAND S.E.LA.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c8b9bd3db21cbdd8613e
27 avril 2002
27 avril 2002
POUGNAND S.E.LA.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c8babd3db21cbdd8616e
16 mai 2002
16 mai 2002
POUGNAND S.E.LA.R.L.
Source officiellePage 29 sur 38