DES PARENTS DES ELEVES PILOTES DE LIGNE est rejetée.

X... inapte au pilotage, et de la décision du 20 janvier 1988, intervenue sur recours gracieux de l'intéressé, le déclarant apte au pilotage avec un second pilote qualifié sur le type d'appareil ; qu'il

de pilotage ; qu'ainsi, en rejetant les demandes de dérogation présentées par M.

Article 2 : L'Etat versera au SYNDICAT NATIONAL DES PILOTES DE LIGNE la somme de 9 568 F au titre de l'article 75-I de la loi du 10 juillet 1991.

Christian X..., alors qu'étant encore mineur il pilotait un scooter, a percuté une automobile conduite par Mme Y... ; que M. et Mme X..., agissant en qualité de représentants légaux de leur fils blessé

X... qui, pilotant un scooter, n'avait pas vu le sens de circulation inversé pendant les travaux, a heurté un véhicule ; que, blessé dans l'accident, il a assigné la société Eiffage, la société Secovalde

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Atos infogérance, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , venant aux droits de la société Atos télé pilotage

, depuis lors en liquidation judiciaire, assuré par la compagnie la Mutuelle du Mans assurances (MMA), est intervenu comme mandataire commun du groupement d'entreprise et au titre d'une mission de pilotage

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ecole de Pilotage de Course Winfield, société à responsabilité

Y..., membre de l'association, qui pilotait l'embarcation, et Mlle Z..., également membre de l'association, responsable de la sortie, et son assureur la société AGR, en présence de la Caisse primaire d'assurance

la société BITP a conclu, le 1er août 2018, avec la société Rosny Leclerc, deux contrats portant, l'un sur une mission de bureau d'étude technique (BET), et l'autre sur une mission d'ordonnancement pilotage

In addition, the report featured an assessment of V.T.’s piloting techniques by S., a civil aviation pilot, who had lost family members at the Sknyliv air show. 26.

In addition, the report featured an assessment of V.T.’s piloting techniques by S., a civil aviation pilot, who had lost family members at the Sknyliv air show. 32.

Y... a été engagé le 11 novembre 1975 par la société Air France en qualité d'officier pilote de ligne ; qu'il exerçait en dernier lieu les fonctions de commandant de bord ; que, par lettre du 25 septembre

[M] [J], et assuré auprès de la GMF et un scooter piloté par Mme [F] [K].

____________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Projet pilote

[Y] a été engagé par la société Sylis France en qualité de pilote d'exploitation, niveau 1.2 coefficient 210 de la convention collective syntec à compter du 2 mars 2007 ; que le salarié, qui a réclamé

Brit Air étaient parfaitement précises et circonstanciées en fonction des aptitudes du salarié ne pouvant plus piloter un avion et devant effectuer un travail au sol ; que l'employeur n'avait nullement