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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6e Chambre D
6035a6e67a60cb0ad89b1deb
23 mars 2016
23 mars 2016
Il ressort par ailleurs des pièces justificatives particulièrement détaillées accompagnées de tableaux commentés pièces 49,50, 51 que madame [G] [V] a tiré du 13 octobre 2010 au 19 novembre 2009 pour ses
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT02373_20240604
4 juin 2024
4 juin 2024
Crépey, Eulterban, Gabory, Galopin, Jahandier, Lefevre, Lemens, Boy, Médina, Michel, Daniel et Gérard Morchoisne, Pasquier, Picault, Valuet, M. et Mme A, M. et Mme D, M. et Mme F, M. et Mme B et M. et
Source officielle8ème Chambre
DTA_2316603_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
Vu les autres pièces des dossiers.
Source officielleCour d'Appel
6253ca22bd3db21cbdd8a29f
15 novembre 2007
15 novembre 2007
(objet : contrat) (pièce 86) -la lettre adressée le 3 mars 2003 par le C.
Source officielleCour d'Appel
6253c94abd3db21cbdd87da7
14 juin 2006
14 juin 2006
PUTEAUX CEDEX représentée par la SCP LEFEVRE TARDY & HONGRE BOYELDIEU assistée de Me Gilles ROUMENS (avocat au barreau de PARIS) Société VETIR exerçant sous l'enseigne L'HYPER AUX CHAUSSURES 49110 ST PIERRE
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
659f98973328fa00087a265a
10 janvier 2024
10 janvier 2024
RENO PRO agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Laurent POZZI-PASQUIER, avocat au barreau
Source officielle1ère chambre
69d80c28cdc6046d47b07a3c
9 avril 2026
9 avril 2026
CHAMBRE Jugement du NEUF AVRIL DEUX MIL VINGT SIX Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Géraldine BERHAULT, Première Vice-Présidente, Assesseur : Marie-Caroline PASQUIER
Source officielle13e chambre
602349de85ffdb3a065136ed
9 février 2021
9 février 2021
Elle explique justifier du bien fondé de sa créance en principal par l'ensemble des pièces communiquées sous les numéros 1 à 724 et sollicite en outre la confirmation du jugement concernant le paiement
Source officielle13e chambre
602349de85ffdb3a065136ef
9 février 2021
9 février 2021
Elle explique justifier du bien fondé de sa créance en principal par l'ensemble des pièces communiquées sous les numéros 1 à 131 et sollicite en outre la confirmation du jugement concernant le paiement
Source officielle13e chambre
602349de85ffdb3a065136f0
9 février 2021
9 février 2021
Elle explique justifier du bien fondé de sa créance en principal par l'ensemble des pièces communiquées sous les numéros 1 à 126 et sollicite en outre la confirmation du jugement concernant le paiement
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2011:0208DEC002469709
8 février 2011
8 février 2011
Marie-France DUVIGNEAU 7) Julien FAYS 8) Bernard FOUCHAULT 9) Lucien GORVAN 10) Sylvain GUILLE 11) Jean-Pierre
Source officielle13e chambre
602349de85ffdb3a065136ee
9 février 2021
9 février 2021
Elle explique justifier du bien fondé de sa créance en principal par l'ensemble des pièces communiquées sous les numéros 1 à 140 et sollicite en outre la confirmation du jugement concernant le paiement
Source officielle13e chambre
602349de85ffdb3a065136f2
9 février 2021
9 février 2021
Dans la facture récapitulative du 8 avril 2014 établie par la société Refero, versée aux débats par l'appelante sous ses pièces 17-8 et 17-9, il y est fait état du 'chiffre d'affaires HT déclaré' par la
Source officielle1ère chambre
6780308b9c3ba90f51dc520d
9 janvier 2025
9 janvier 2025
CHAMBRE Jugement du NEUF JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Géraldine BERHAULT, Première Vice-Présidente, Assesseur : Marie-Caroline PASQUIER
Source officielle13e chambre
602349de85ffdb3a065136f1
9 février 2021
9 février 2021
Dans la facture récapitulative du 8 avril 2014 établie par la société Refero, versée aux débats par l'appelante sous ses pièces 17-8 et 17-9, il y est fait état du 'chiffre d'affaires HT déclaré' par la
Source officielle13e chambre
5fd9416ccb49b827e4b6ccee
17 mars 2020
17 mars 2020
la Cour de cassation retient que l'inexécution par le créancier d'une décision de condamnation prononcée contre un débiteur est une cause de décharge de la caution et que la banque ne produit aucune pièce
Source officielle13e chambre
6011d58a1ca254903fe63d57
26 janvier 2021
26 janvier 2021
les pièces litigieuses ne contiennent aucune constatation du conciliateur ni aucune déclaration qu'il aurait recueillie.
Source officielle13e chambre
5fd9a65eb4b8209a28608fc6
17 décembre 2019
17 décembre 2019
Ensuite, la société HIE argue de l'inexistence de tout contrat de licence stipulant le paiement de redevances en vigueur et fait valoir qu'il se déduit des pièces produites par les appelantes et de leurs
Source officielleCour d'Appel
6253ca01bd3db21cbdd89d06
6 novembre 2007
6 novembre 2007
avec les magasins Champion ; que son chiffre d'affaires avec cette enseigne est en progression constante et qu'au total le préjudice allégué n'est pas justifié ; que sa demande de communication de pièces
Source officielleCHAMBRE 2
DTA_2202211_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
Un mémoire en production de pièce présenté pour Mme A... a été enregistré le 16 avril 2026.
Source officiellePage 29 sur 30