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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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ordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90060
12 janvier 2023
12 janvier 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejRad Pourvoi n° : R 22-10.314 Demandeur : la société Domino's pizza France et autres Défendeur : le ministre de l'économie et des finances
Source officielleChambre sociale 4-1
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4 juillet 2024
4 juillet 2024
ANDIAMO PIZZA C/ [E], ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée publiquement par mise à disposition de la décision au greffe le QUATRE JUILLET DEUX MILLE VINGT QUATRE, par Véronique PITE, conseiller de la
Source officielle5ème Chambre
DTA_2210074_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
contravention de grande voirie, la société La Méridionale et demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de condamner ladite société, en sa qualité de propriétaire du navire " Piana
Source officielle7ème Chambre
DTA_1903849_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
A en 2016, soit 8 610 pizzas, par les quantités de farine achetées en 2016, soit 1 390 kilos. Le nombre de pizzas fabriquées par kilo de farine s'est élevé, en 2016, à 6,195 pizzas.
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
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6 janvier 2026
6 janvier 2026
Ils habitent à l’étage de l’immeuble tout en exploitant une activité de restauration au rez-de-chaussée sous la dénomination commerciale de PIZZA TOTO.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO00032
18 janvier 2017
18 janvier 2017
Adresse 1], contre le jugement rendu le 30 septembre 2015 par le tribunal d'instance de Paris 8e (contentieux des élections professionnelles), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Pizza
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC00785_20250902
2 septembre 2025
2 septembre 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SARL AL-PIZZA a demandé au tribunal administratif de Strasbourg d'annuler la décision du 23 août 2023 par laquelle le directeur départemental
Source officielleciv3
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30 mai 1995
30 mai 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Pizza et Pasta, société à responsabilité limitée, dont le siège
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2501474_20250228
28 février 2025
28 février 2025
de l'article L. 521-2 du code de justice administrative, à la commune de Montarnaud, sous astreinte de 500 euros par jour de retard, de faire retirer les barrières qui interdisent l'accès à Tropikal Pizza
Source officielleCour d'Appel
6253ccbfbd3db21cbdd91252
10 mars 2014
10 mars 2014
APPELANT Maître Marie-Agnès Y..., es qualité de mandataire liquidateur de la SARL CARRIBEAN PIZZAS ... ... 97190 LE GOSIER Non comparante, ni représentée INTIMÉES Mademoiselle Aurore X...
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:462252.20221109
9 novembre 2022
9 novembre 2022
code de l'action sociale et des familles ; - le code de la construction et de l'habitation ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Ariane Piana-Rogez
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:454049.20220217
17 février 2022
17 février 2022
Damien Botteghi, conseiller d'Etat et Mme Ariane Piana-Rogez, auditrice-rapporteure. Rendu le 17 février 2022.
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:471895.20231006
6 octobre 2023
6 octobre 2023
Jean-Luc Nevache, conseiller d'Etat et Mme Ariane Piana-Rogez, auditrice-rapporteure. Rendu le 6 octobre 2023.
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:472949.20231006
6 octobre 2023
6 octobre 2023
Jean-Luc Nevache, conseiller d'Etat et Mme Ariane Piana-Rogez, auditrice-rapporteure. Rendu le 6 octobre 2023.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2303629_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
O R D O N N E : Article 1er : La requête de la société Meh Five Original Pizza est rejetée.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2418591_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
prévue ; - l'expertise a pour objet de permettre l'information précise de la commission de règlement amiable mise en place sur la réalité et l'importance de la gêne occasionnée à l'établissement " PIZZA
Source officielleciv1
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9 mai 1975
9 mai 1975
JUGER QU'ELLE ETAIT COPROPRIETAIRE POUR UN TIERS DES IMMEUBLES INDIVIIS DONT LES CEDANTES S'ETAIENT DECLAREES, DANS LES ACTES DE CESSIONS, PROPRIETAIRES CHACUNE POUR MOITIE ; QUE POUR DECLARER DAME PIAZZA
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2024:CR51105
10 juillet 2024
10 juillet 2024
Sottet, conseiller rapporteur, Mme Piazza, conseiller de la chambre, et M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2024:CR51099
10 juillet 2024
10 juillet 2024
publique du 10 juillet 2024 où étaient présents Mme Ingall-Montagnier, conseiller le plus ancien faisant fonction de président en remplacement du président empêché, Mme Bloch, conseiller rapporteur, Mme Piazza
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2024:CR51095
10 juillet 2024
10 juillet 2024
Rouvière, conseiller rapporteur, Mme Piazza, conseiller de la chambre, et M.
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