mineure de 15 ans par ascendant ou personne ayant autorité ; "aux motifs que " lors de ce séjour avec son père et selon les déclarations de celui-ci, Lise lui a touché le sexe alors qu'après un passage

anomalies du système de freinage, conclut qu'il ne semble pas toutefois que le freinage ait été la cause de l'accident ; qu'il précise qu'en effet, dans ce cas, le conducteur aurait sans aucun doute cherché

était passé par Saint-Loup et avait eu l'impression d'être suivi obstinément par une voiture ; qu'affolé, il avait accéléré, avait perdu le contrôle de son véhicule et percuté un pylône ; qu'un des passagers

; que, par delà les supputations et hypothèses avancées, il convient de souligner les éléments constants ci-après : - la voiture Clio conduite par le jeune Guillaume X... appartient au père de la passagère

Vincent Z... et ayant pour passager M.

que les faits diffamatoires n'étaient pas constitués et a renvoyé Etienne Y... des fins de la poursuite ; "aux motifs, propres, que les premiers juges ont procédé à une analyse approfondie des passages

qu'au regard de l'article 4 B du code général des impôts, les personnes qui ont leur foyer ou le lieu de séjour principal en France, ou celles qui exercent une activité professionnelle en France, sont passibles

sorte que le composé liant B7-4 n'est pas défini de façon précise (cf. alinéas [0115] à [0121], [0286] à [0291] et [0292] à [0254] (sic))", que, contrairement à l'assertion de la demanderesse, les passages

l'URSSAF, la SARL BOULANGERIE JAUNE et Monsieur [Y] avaient provisionné une somme de 3500 euros au titre de l'échéance du plan exigible au 05.12.2025 pour un montant de 10488.93 euros, que Monsieur [Y] a cherché

assureur et la société [...] , transporteur substitué, et son assureur, de leur responsabilité, tout en constatant que l'agression était survenue en Italie et que le chauffeur avait laissé la porte passager

personnel par ricochet au préjudice moral subi par le passager aérien lié au délai de traitement de son affaire.

personnel par ricochet au préjudice moral subi par le passager aérien lié au délai de traitement de son affaire.

. ; qu'il ne cherche qu'une seule chose : servir ses intérêts » ; que la cour relève que l'auteur de ces propos n'a pas précisé s'il s'agissait des intérêts personnels, professionnels ou syndicaux que

qu'il disposait de renseignements plus sérieux et plus précis que ceux dont il fait état, sur l'existence de l'or de la victime, mais surtout sur sa cachette ; ""qu'il apparaît également qu'il a cherché

qu'il apparaît essentiel au respect des principes fondamentaux de la démocratie de permettre d'informer l'opinion publique de faits graves que la morale publique réprouve ; qu'en l'espèce, les passages

comportement, alors même que la personne poursuivie n'aurait pas voulu le dommage qui en est résulté ; que l'usage normal d'un véhicule est de permettre le déplacement de son conducteur et de ses passagers

Elle ajoute que l'extradition est demandée dans le cadre de poursuites exercées pour des faits d'infractions à la législation sur les stupéfiants, commis le 22 septembre 2012, en Serbie, passibles

de la portière avant-droite de la Renault Laguna a été pliée après avoir râpé le mur, puisque les parties recourbées, de part et d'autre de la charnière, présentent les rayures laissées par le contact