Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
11e Chambre A
6162dcfbcadecb9ef7c7e037
25 mai 2012
25 mai 2012
] représenté par la la SCP BADIE, SIMON-THIBAUT et JUSTON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE aux lieu et place de SCP MJ DE SAINT FERREOL ET COLETTE TOUBOUL, avoués Plaidant par Maître BONVINO ORDINO
Source officielleCour d'Appel
6253ca3dbd3db21cbdd8a6ce
24 janvier 2008
24 janvier 2008
En l'espèce, la société CORDIER MESTREZAT appartient au groupe VAL D'ORBIEU.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6781707b6d34da2cbdcd956a
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Madame [D] [L] fait également état d’une surdité de l’oreille gauche qui n’a pas été retenue par la caisse et qui est, selon elle, directement imputable à l’accident de travail.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2600095_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Oriol, vice-présidente, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2600104_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Oriol, vice-présidente, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2600573_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Oriol, vice-présidente, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2600601_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Oriol, vice-présidente, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2603386_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Oriol, vice-présidente, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2603801_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Oriol, vice-présidente, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2515421_20251006
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Le président du tribunal administratif de Cergy-Pontoise a désigné Mme Oriol, vice-présidente, en qualité de juge du contentieux des mesures d’éloignement des étrangers.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2516032_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Oriol, vice-présidente, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2516097_20251006
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Le président du tribunal administratif de Cergy-Pontoise a désigné Mme Oriol, vice-présidente, en qualité de juge du contentieux des mesures d’éloignement des étrangers.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2516479_20250924
24 septembre 2025
24 septembre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Oriol, vice-présidente, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2516559_20251006
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Le président du tribunal administratif de Cergy-Pontoise a désigné Mme Oriol, vice-présidente, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue à l’article L. 921-1 du code de l’entrée et
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2517084_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Oriol, vice-présidente, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2520191_20251117
17 novembre 2025
17 novembre 2025
Le président du tribunal administratif de Cergy-Pontoise a désigné Mme Oriol, vice-présidente, en qualité de juge du contentieux des mesures d’éloignement des étrangers.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2521838_20260210
10 février 2026
10 février 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Oriol, vice-présidente, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2304260_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Délibéré après l'audience du 7 septembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Oriol, présidente, Mme Codary, première conseillère, et Mme Gay-Heuzey, conseillère.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2606773_20260415
15 avril 2026
15 avril 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Oriol, vice-présidente, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2608074_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Oriol, vice-présidente, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officiellePage 29 sur 289