Chantier de Cornouaille, port de Douarnenez, 29100 Douarnenez, de 1943 à 1983 Chantier naval des Baux : - Brest : de 1945 à 1996. Chantier naval Ernest SIBIRIL- 21, rue La Motte-Picquet, BP 6, 29660 Carentec, depuis 1961 jusqu’au 31 décembre 2027.

Article (80 à 89)

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Mendès France AMIENS Rue de la Résistance AMIENS 80 Boulevard Michel Saintrogoff N 25 BOVES D 934 BOVES 80 Chaussée Saint-Pierre Rue des Déportés AMIENS Rue Léon Dupontreué AMIENS 80

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Code électoral

Brunoy, Montgeron, Vigneux-sur-Seine, Yerres 9e circonscription Cantons de : Draveil, Epinay-sous-Sénart, Ris-Orangis, Saint-Germain-lès-Corbeil 10e circonscription Cantons de : Grigny, Morsang-sur-Orge, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Michel-sur-Orge

Article Annexe

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_007_S1 1 Gaouach 534253 6242079 Bernets 533329 6243459 Narbonne 532921 6244457 2019_03_31-3 Occitanie Haute-Garonne GC_31_120 BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 500253 6185865 1 2019_03_32-1 Occitanie Gers LOT2_2019_ZN_32_011 Saint-Michel

LEGIARTI000028443622

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B0331 | R1080540 | Le ruisseau de Brisebois et ses affluents MA2010 | R11-0400 | Le Bandiat à l'aval du Moulin Blanc A0570 | R11-0400 | Le Bandiat et ses affluents du Moulin Blanc à la source N039 | R1210510 | Le ruisseau de la Michelie

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 48

Arrêté du 2 janvier 1986 fixant la liste des espèces migratrices présentes dans certains cours d'eau classés au titre de l'article 411 de la loi du 29 juin 1984 sur la pêche en eau douce et la gestion des ressources piscicoles.

Depuis sa source sur la territoire de la commune de Saint-Michel-sur-Ternoise jusqu'à son confluent avec la Canche, sur les communes de Hesdin et de Huby-Saint-Leu.

LEGIARTI000023732833

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Lors de l'Exposition universelle de 1867 à Paris, Michel Chevalier mentionne que la fabrication des eaux-de-vie de marc de Bourgogne se localise dans trois départements : Côte-d'Or, Saône-et-Loire et Yonne, et qu'elle varie pour les trois départements

LEGIARTI000045153732

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Il se situe, pour cette raison, hors du champ d'application du décret n° 63-960 du 30 septembre 1963 régissant les rapports entre bailleurs et locataires en ce qui concerne le renouvellement des baux à loyer d'immeubles ou de locaux à usage commercial

LEGIARTI000050672764

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d'Azur Alpes-de-Haute-Provence 2021_LOT2_ZN_04_02 ESPARRON DE VERDON BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Albiosc 942820 6298247 2021_LOT2_ZN_04_02_S1_bis 1 2023_bis_04-02 Provence-Alpes-Côte d'Azur Alpes-de-Haute-Provence 2020_LOT3_ZN_04_02 SAINT MICHEL

LEGIARTI000050672754

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LOT2_ZN_61_01_S1 1 Le Bourg 474390 6821729 413 Residence du Parc 474541 6821667 10 Residence du Parc 474717 6821734 Le Pont 474086 6821729 2022_03_61-3 Normandie Orne 2022_LOT2_ZN_61_02 Juvigny-Val-D'Andaine FREE MOBILE/ORANGE Place Saint-Michel

Article Français (suite)

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.: Michel Strogoff Romans historiques Bouchet du, P.: Le Journal d'Adèle Brisou Pellen, E.: La Bague aux trois hermines Caban, G.: La Lettre allemande Carminati, M.: Le Nombril du monde Clapp, P.: Constance (traduit de l'américain) Dejean, J.L.: Les

Article Annexe

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La Petite-Raon ; Plainfaing ; Les Poulières ; Provenchères-sur-Fave ; Le Puid ; Raon-l'Etape ; Raon-sur-Plaine ; Raves ; Rehaupal ; Remomeix ; Les Rouges-Eaux ; Saint-Dié-des-Vosges ; Sainte-Marguerite ; Saint-Jean-d'Ormont ; Saint-Léonard ; Saint-Michel-sur-Meurthe

Article Annexe

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comptes de l'exercice clos qui lui sont présentés ; ― il adopte le règlement intérieur ; ― il accepte les dons et les legs et autorise, en dehors de la gestion courante, les acquisitions et cessions de biens mobiliers et immobiliers, les marchés, les baux

Article ANNEXE

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Il conclut et signe les contrats au nom de l'Institut, notamment les contrats de recrutement, les baux, les marchés publics, les contrats d'assurance ; 4. Il assure l'administration des propriétés de l'Institut ; 5.

Article Annexe 8-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 14 > 63

Code de commerce

La propriété commerciale : conditions d'application du statut des baux commerciaux, régime applicable au bail commercial, droit au renouvellement.

Article L422-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 39 > 95

Code de la construction et de l'habitation

aussi être agréées pour exercer les activités d'organisme de foncier solidaire définies à l'article L. 329-1 du code de l'urbanisme, dans les limites du service d'intérêt général défini à l'article L. 411-2 du présent code ainsi que pour conclure des baux

Article Annexe

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Le plan de facturation peut être formalisé de diverses manières (convention de règlement, décision, contrat …) considérant qu'il traite à la fois de la commande publique, de baux, de subventions, mais également de rentes.

Article Annexe

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Les membres du conseil d'administration sont élus pour la durée des baux de pêche consentis par l'Etat sur le domaine public. 2.

LEGIARTI000046673650

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propres à Normandie Université ; 12° La politique des ressources humaines de Normandie Université ; 13° Les questions et ressources numériques ; 14° L'aliénation des biens mobiliers ; 15° Les acquisitions, aliénations et échanges d'immeubles ; les baux

LEGIARTI000032258784

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entendu le rapport général du commissaire aux comptes, les comptes annuels de l'exercice ; 4° Il accepte les libéralités et autorise, à l'exception de la gestion des affaires courantes, les acquisitions et cessions de biens immobiliers, les marchés, les baux

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