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1 180 résultats pour « Mathilde NICOLAS »

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TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69e304afcdc6046d47a649c6

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

, RCS 058801481 DEMANDEUR - représentée par Maître [N] Jean Baptiste - DDA & ASSOCIES [Adresse 2] PARTIE(S) EN DEFENSE * Madame [C] [Q] [Adresse 3], DÉFENDEUR - représentée par Maître BONAMICO Matthieu

Source officielle
CE

PRESS;HEARINGS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-68988-69456

Admin. suprême

7 mars 2000

7 mars 2000

  Composition de la Cour   L’affaire sera examinée par une chambre qui siégera dans la composition suivante   :   Jean-Paul Costa (Français), président, Nicolas Bratza (Britannique)

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02671

Cassation

21 novembre 2018

21 novembre 2018

Mathias U..., - Mme Ghislaine V..., - M. Philippe W..., - Mme Françoise XX..., - M. Jean XX..., - M. Michel XX..., - Mme Mireille YY..., - M. Samuel ZZ..., - M. Jean-Marc AA..., - M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES

69be76c7cdc6046d476e35aa

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Dominique VAUTHIER JUGES : Mme MATHIEU-CHARRE Pascale M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES

69be8064cdc6046d476edaf0

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Dominique VAUTHIER JUGES : Mme MATHIEU-CHARRE Pascale M.

Source officielle
TJ

Service des référés

6778384ee5fcd6312332e0a8

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

la SELAFA CMS FRANCIS LEFEBVRE AVOCATS, avocats au barreau de HAUTS-DE-SEINE - #NAN1701 DEFENDERESSES L’ASSOCIATION SYNDICALE de la CITE DU TRONE [Adresse 18] [Localité 46] représentée par Maître Mathieu

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

67115a32ffbc793219adb1f7

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Adresse 15], agissant poursuites etdiligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Corinne ROUX, avocat au barreau de VERSAILLES, avocat postulant, Me Nicolas

Source officielle
CE

2ème et 7ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2021:446945.20211006

Admin. suprême

6 octobre 2021

6 octobre 2021

Nicolas Boulouis, M. Olivier Japiot, présidents de chambre ; Mme Sophie-Caroline de Margerie, Mme Anne Courrèges, M. Mathieu Herondart, M. Gilles Pellissier, M.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

6163a6091d97f2f687d912db

Appel

11 janvier 2011

11 janvier 2011

[U] [H] [B] Représenté par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avoué Assisté de Me Nicolas FOUASSIER, avocat substituant Me Ghislaine BURES, avocat à INTIME Société PATRIMOINE MANAGEMENT

Source officielle
CC

cr

6137260dcd5801467742298d

Cassation

16 novembre 1999

16 novembre 1999

pièces de la procédure que les consorts Z... ont porté plainte et se sont constitués parties civiles des chefs susvisés à la suite de détournements de fonds commis entre 1985 et 1987 au préjudice de Mathieu

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2102850_20231123

Administratif

23 novembre 2023

23 novembre 2023

A a déposé une déclaration préalable en vue d'installer une pergola sur la terrasse d'un appartement situé dans un immeuble au 752 boulevard Jean Mathieu Grangent sur le territoire de la commune de Sète

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb74bd3db21cbdd8d84b

Appel

11 janvier 2011

11 janvier 2011

Cassa ZI 69440 SAINT MAURICE SUR DARGOIRE représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me Gilles-Robert LOPEZ, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE substitué par Me Sabine MATHIEUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc8bd3db21cbdd8e40f

Appel

21 juin 2011

21 juin 2011

APPELANT : Monsieur Jean-Pierre Y... ... 42000 SAINT ETIENNE représenté par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assisté de Me MATHIEU, avocat au barreau de PARIS substitué par Me CRETIN, avocat

Source officielle
CE

9ème et 10ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000024062925

Admin. suprême

16 mai 2011

16 mai 2011

Matthieu Schlesinger, Auditeur, - les observations de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle, Hannotin, avocat de la SOCIETE L.G.D.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

64eedc94bb2c32d969d3526c

Appel

12 juillet 2023

12 juillet 2023

la Cour : Jugement du 26 NOVEMBRE 2019 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION DE DEPARTAGE DE MILLAU N° RG F 18/00040 APPELANT : Monsieur [C] [I] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Mathieu

Source officielle
TJ

4 ème Chambre civile

6696d0b69a603a6929160422

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

publique du 07 Mai 2024 ENTRE : Monsieur [H] [P] demeurant [Adresse 12] Monsieur [U] [P] demeurant [Adresse 15] représentés par Me Bernard PEYRET, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE substitué par Me Nicole

Source officielle
CC

civ1

61372686cd58014677426433

Cassation

3 avril 2002

3 avril 2002

Jacques Y..., demeurant ..., 14920 Mathieu, 3 / de Mme D... A..., épouse J..., demeurant ..., 4 / de M. Marcel A..., demeurant ..., 5 / de M. Pierre A..., demeurant ..., 6 / de Mme H...

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

65b35c221d7564000872dc3c

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

instance : 22/00011 JUGEMENT DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BEAUVAIS EN DATE DU 25 août 2022 PARTIES EN CAUSE : APPELANTE Madame [O] [G] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Nicolas

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2301137_20250612

Administratif

12 juin 2025

12 juin 2025

Insurance, la société Helvetia Compagnie Suisse d'assurances, la société Lloyd's Insurance Company, la société SMA, la société Ergo Versicherung AG et la société Arch Insurance DAC, représentés par Me Nicolas

Source officielle
TJ

TPX SGL JCP FOND

6a21cf79cdc6046d472d2529

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

. de [Localité 2] sous le numéro B 954 509 741, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Annie-Claude PRIOU-GADALA, avocat au barreau de PARIS substituée par Maître Guillaume NICOLAS

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

NICOLAS NAUDIN - LUCIE DOERFLINGER - MATHILDE BELIN

SIREN 318477296Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nancy

04/02/2026

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Créations

NICOLAS, Mathilde, Marie-Claude, Eliane

SIREN 991236878Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

18/09/2025

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Créations

SAN NICOLAS, Mathilde, Viviane, Madeleine

SIREN 989630272Greffe du Tribunal de Commerce d'Evreux

05/08/2025

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Ventes et cessions

DUDU MJ 15, NABRIN, GIRBAL, Jessy, Séverine, Hélène, Marie, Mathilde, MEDARD, NICOLAS

SIREN 921610796Greffe du Tribunal de Commerce d'Aurillac

Acte Authentique en date du 12/12/2022. Adresse de l'ancien propriétaire : . Adresse du nouveau propriétaire : 9 Rue de la Fraissinette 15100 LES TERNES. Adresse de l'ancien propriétaire : Avenue du Lioran 15100 SAINT-FLOUR. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

05/03/2023

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Immatriculations

OSEPIAN, BARADEL, NICOLAS, Mathilde, Andrée, Claudine, BRUNO, Bruno

SIREN 890722556GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

29/11/2020

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