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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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7ème chambre
DTA_2000189_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
au tribunal de prononcer la décharge de la cotisation primitive de taxe d'habitation à laquelle elle a été assujettie au titre de l'année 2019 à raison de la maison d'habitation située 60 et 64 rue Marcelin
Source officielleJuge unique 3
DTA_2303894_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
et de réattribuer à leur liste les suffrages obtenus par la liste " Saint Marcellin pour tous ".
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000008001049
29 mars 2000
29 mars 2000
LA SANTE PUBLIQUE ET DE L'ASSURANCE MALADIE demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement du 8 mars 1995 par lequel le tribunal administratif de Paris a annulé, à la demande de la clinique Marcelin
Source officielle4ème Chambre
DTA_1906413_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Le mémoire présenté par le centre hospitalier de Saint-Marcellin, enregistré le 10 septembre 2021, n'a pas été communiqué. II.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2300086_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
A B et la SCI Juliam, représentés par la SCP Delachenal-Delcroix, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 8 juillet 2022 par lequel le maire de la commune de Saint-Marcellin a accordé un permis
Source officiellecr
6137261ccd5801467742308d
26 février 2003
26 février 2003
exclut toute manipulation de la part de cette dernière pour se venger du fait que le prévenu s'était séparé de sa femme ; - que Christine Z... a confirmé les faits dénoncés à l'instar de sa soeur Marcelline
Source officiellesoc
61372206cd580146773f996a
11 janvier 1994
11 janvier 1994
Florence, en cassation d'un arrêt rendu le 10 février 1992 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale), au profit de la société Marcillat, société anonyme, dont le siège est àCorcieux (Vosges), ...,
Source officiellesoc
613722b8cd580146774009b5
12 juin 1996
12 juin 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Marcillat, société anonyme, dont le siège est : 88430 Corcieux, en
Source officielleChambre 2
DTA_2301482_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
Par un arrêté du 22 mai 2023, le maire de Marcillat, au nom de l'Etat, lui a délivré un certificat d'urbanisme indiquant que l'opération projetée n'est pas réalisable. 2.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-215662
20 janvier 2022
20 janvier 2022
Dans l’arrêt Marcello Viola c.
Source officielleciv2
613721e6cd580146773f8904
20 octobre 1993
20 octobre 1993
Marcello C..., 3 ) de Mme X... B... Thi, épouse de M. Marcello C..., demeurant tous deux à L'Escarène (Alpes-Maritimes), quartier Pidhiera, 4 ) de M.
Source officiellecr
61372622cd5801467742332d
5 novembre 2002
5 novembre 2002
complicité de vols aggravés par les circonstances de réunion et d'actes de dégradation ; "alors que les juges répressifs doivent s'expliquer sur les faits dont ils déclarent un prévenu coupable ; que Marcel
Source officiellecr
61372584cd5801467741e712
29 septembre 1993
29 septembre 1993
Marcel, - A...
Source officiellecr
61372671cd580146774259a7
7 mars 1991
7 mars 1991
réparer le préjudice des parties civiles à concurrence des deux tiers, "aux motifs qu'il apparaît du procès-verbal que le prévenu circulait sur l'avenue Paul Santy, dans le sens rue du professeur Marcel
Source officiellecomm
613722cecd58014677401b73
18 mars 1997
18 mars 1997
Marcel A... et pour directeur général ajoint M. Alain A... ; que, par déclaration du 1er décembre 1994, M.
Source officiellecr
6137269ecd580146774271b1
6 décembre 2006
6 décembre 2006
gros de produits pharmaceutiques et para-pharmaceutiques entre la France, l'Afrique et le Sud-Est Asiatique (pièce n° 1) ; que, selon ces informations, les sociétés du groupe Trident sises 33, avenue Marcel
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
64e995f61b26a7d96977b64e
25 août 2023
25 août 2023
épouse [C], représentée par Me Jean-philippe AUTIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0053 - N° du dossier 28353 Intimés : Madame [E] [A] EPOUSE [F] veuve [F], représentée par Me Carine MARCELIN
Source officielleChambre civile TGI
627f48f5551627057d32e184
12 mai 2022
12 mai 2022
EXPRO, JCP de ST DENIS, décision attaquée en date du 16 Novembre 2021, enregistrée sous le n° 17/01830 Monsieur [I] [Z] [A] Représentant : Me Marceline AH-SOUNE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2105191_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
et de la trésorerie de Saint-Marcellin la somme de 1 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officiellesoc
61372344cd580146774078b6
17 mars 1999
17 mars 1999
Florence, 88430 Corcieux, en cassation d'un arrêt rendu le 16 décembre 1996 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale), au profit de la société Marcillat, société anonyme, dont le siège est ...,
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MARCELOT SEBASTIEN
10/02/2026
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SCI MARCELOT DELIE
25/11/2025
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MARCELOT IMMO
23/11/2025
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HOLDING MARCELOT
11/11/2025
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MARCELOT DECO
07/10/2025
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