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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 1-5
679336c0cc9763289b7251ea
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller
Source officielleChambre 1-5
660f94e3a40f8b0008cb71b7
4 avril 2024
4 avril 2024
dispositions des articles 804, 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Février 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Marc MAGNON
Source officielleChambre 1-5
653b553a08c361831812f529
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Marc MAGNON, Président, chargé du rapport, qui a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2300297_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jourdan, vice-présidente, - les observations de Me Magnon substituant Me Giraudon pour le requérant, et de Me Louche subsituant
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1999:1221JUD003482197
21 décembre 1999
21 décembre 1999
Le 5 avril 1993, le requérant, alors détenu à la maison d’arrêt de Villeneuve-lès-Maguelonne en exécution d’un arrêt de la cour d’assises du département de l’Hérault le condamnant à dix-huit
Source officielle2ème CH - Section 1
626cd2f0bd20aa057d9f37ed
29 avril 2022
29 avril 2022
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 22 Février 2022, devant : Monsieur Marc MAGNON, magistrat chargé du rapport, assisté de Madame SAYOUS, Greffière présente
Source officielle2ème CH - Section 1
62f5ed7c6cb05105d4b7e645
11 août 2022
11 août 2022
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 17 Mai 2022, devant : Monsieur Marc MAGNON, magistrat chargé du rapport, assisté de Madame SAYOUS, Greffière présente à l'appel
Source officielleChambre 1-5
65aa1f92a34ad10008581721
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Monsieur Marc MAGNON, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-207428
16 décembre 2020
16 décembre 2020
Application no 6696/19 lodged on 21 January 2019 by Haukur Sigurbjörn MAGNÚSSON.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2004938_20221012
12 octobre 2022
12 octobre 2022
Le projet prévoit la conservation d'un magnolia de petit développement et de six arbres de moyen développement, dont les espèces locales précitées, ainsi que la plantation de vingt-six arbres de moyen
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL00677_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
B a été écroué au centre pénitentiaire de Villeneuve-lès-Maguelone après avoir été condamné à une peine de douze mois d'emprisonnement.
Source officielle2ème CH - Section 1
626b8180d1fb03057d9a521a
28 avril 2022
28 avril 2022
d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu compte à la Cour composée de : Madame Jeanne PELLEFIGUES, Présidente Monsieur Philippe DARRACQ, Conseiller Monsieur Marc MAGNON
Source officielleChambre 1-5
6973ab32cdc6046d4771ad35
22 janvier 2026
22 janvier 2026
bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 5]) Représentant : Me Arnault CHAPUIS de la SELARL SELARL D'AVOCATS ARNAULT CHAPUIS, avocat au barreau d'ALPES DE HAUTE-PROVENCE Intimés Nous, Marc MAGNON
Source officielleChambre 1-5
653219a19e4ea48318f5a969
19 octobre 2023
19 octobre 2023
La Cour était composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 1-5
6711fa957603bf88a18844a9
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller
Source officielleChambre 1-5
6711fa957603bf88a18844ab
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller
Source officielleChambre 1-5
6711fa957603bf88a18844b1
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller
Source officielle8ème chambre
686ec5c972b5e5e648cb9f87
7 juillet 2025
7 juillet 2025
GAM Copies délivrées le : DEMANDERESSE Association ASSOL MAISON DES CHOMEURS et PRECAIRES 31 rue des Ombraies 92000 NANTERRE représentée par Me Nadège MAGNON, avocat au barreau de PARIS
Source officielleChambre 1-5
67ef71728d5c08d4a262e6be
3 avril 2025
3 avril 2025
La Cour était composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 1-5
65aa1f3aa34ad100085816f5
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller
Source officiellePage 29 sur 89