... et de la société civile professionnelle MATTEI-DAWANCE, GEORGES et THOUVENIN, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LUCAS

Délibéré après l'audience du 13 mars 2025, à laquelle siégeaient : M. Grimaud, président, Mme Bouisset, première conseillère, Mme Lucas, conseillère.

Délibéré après l'audience du 27 mai 2025, à laquelle siégeaient : M. Grimaud, président, Mme Bouisset, première conseillère, Mme Lucas, conseillère.

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 17 avril 2024 et le 25 mars 2025, M.

Par un courriel du 31 mars 2021, le maire de cette commune a informé le père du requérant de sa décision de suspendre le traitement de celui-ci à compter du mois d'avril 2021.

En mars 2010, Mme Y... avait déposé plainte contre M. X... pour des faits d'attouchements sexuels sur Luna.

à PARIS, le vingt-trois septembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS

de Mme le conseiller référendaire CARON et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...

Laurent, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 31 mars 2000, qui, pour infraction à la législation sur les armes, l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement et

audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze décembre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MISTRAL et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS

son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le sept novembre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller ANZANI et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS

audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le huit novembre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller KOERING-JOULIN et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS

audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf septembre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLONDET et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS

audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze décembre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller LE CORROLLER et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS

de M. le conseiller JOLY, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...

Palais de Justice à PARIS, le vingt-huit juillet mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller RUYSSEN et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente mai deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente et un mai deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport