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2 431 résultats pour « Kong »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc79bd3db21cbdd9031a

Appel

27 février 2013

27 février 2013

-ME THIERRY A... ... 93320 LES PAVILLONS SOUS BOIS représentée et assistée Me Dominique OLIVIER de la AARPI Dominique OLIVIER-Sylvie KONG THONG (avocat au barreau de PARIS, toque : L0069) et de

Source officielle
CC

comm

6137219dcd580146773f5407

Cassation

1 octobre 1991

1 octobre 1991

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, (Bourges, 22 novembre 1989), qu'une machine appartenant à la société Koné

Source officielle
CA

Service des Référés

63bfb2f95e2fbe7c90043742

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

SPORT INTERNATIONAL - S.A.M, enseigne KONA EUROPE, SA de droit monégasque, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 1]

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2022:0324DEC002082319

Admin. suprême

24 mars 2022

24 mars 2022

L.R. est un ressortissant néerlandais, né en 1946 et résidant à Hong Kong. La deuxième requérante, S.P. est une société monégasque, créée en 2005 et basée à Monaco.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007796554

Admin. suprême

30 septembre 1991

30 septembre 1991

Chi Wai soutient que, né à Hong-Kong, l a la citoyenneté britannique et qu'il peut ainsi se prévaloir des dispositions applicables aux ressortissants des Etats membres de la communauté économique européenne

Source officielle
CC

cr

6079a8989ba5988459c4e143

Cassation

9 octobre 1974

9 octobre 1974

COUPABLE D'IMPORTATION ET DEBIT D'OUVRAGES CONTREFAITS, L'ARRET ATTAQUE CONSTATE QU'EN SEPTEMBRE 1970, CETTE PREVENUE A IMPORTE DE HONG KONG ET MIS EN VENTE A PARIS 120 DOUZAINES DE DECAPSULEURS SEMBLABLES

Source officielle
CC

comm

6137216ecd580146773f3b06

Cassation

14 mai 1991

14 mai 1991

tribunal de commerce de Paris, la société Thai Airways International (la société Thai), transporteur aérien, à la suite d'avaries subies par des marchandises acheminées de l'aéroport de Roissy à Hong-Kong

Source officielle
TJ

JEX

69cecd24cdc6046d47e769ce

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, Demandeur et créancier poursuivant, ayant fait constitution d’avocat auprès du cabinet de la SELARL QUADRIGE AVOCATS représentée par maître Elodie KONG

Source officielle
CC

civ1

6079433e9ba5988459c41c16

Cassation

3 juin 1975

3 juin 1975

PLUS RENVERSER LA CHARGE DE LA PREUVE, RETIENT QUE LES ALLEGATIONS D'ALLOUCHE SUIVANT LESQUELLES L'UCA AURAIT CESSE SES ACTIVITES AU MAROC DEPUIS LONGTEMPS ET LES AURAIT CONCENTREES A DAKAR ET A HONG-KONG

Source officielle
CC

civ3

61372289cd580146773fe26c

Cassation

18 juillet 1995

18 juillet 1995

Stéphane X..., Château Bauduc à Créon (Gironde) ci-devant, et actuellement GPO box 10085 à Hong-Kong (Chine), en cassation d'un arrêt rendu le 15 juin 1993 par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre,

Source officielle
CC

civ1

613722e2cd58014677402ba2

Cassation

1 juillet 1997

1 juillet 1997

marchandises, commis en avril 1990 au préjudice de son assurée, la société panaméenne Berverly, dans les locaux de la société Galaxair à Roissy, au cours du transport des marchandises d'Italie vers Hong-Kong

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90278

Cassation

2 mars 2023

2 mars 2023

ou poursuivi en appel et en cassation de nombreuses procédures contre la société Top bagage international, ne justifiait pas par les pièces produites, non enregistrées au registre du commerce de Hong-Kong

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO10117

Cassation

6 mars 2024

6 mars 2024

société de droit anglais, dont le siège est [Adresse 5] (Royaume-Uni), 2°/ à la société Orient Overseas Container Line LTD OOCL, société de droit hongkongais, dont le siège est [Adresse 3] (Hong-Kong

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2026:C110317

Cassation

28 mai 2026

28 mai 2026

Sur le rapport de Mme Tréard, conseillère, les observations écrites de la SARL Ortscheidt, avocat de la société Welfarevega International (Hong Kong) Co., Ltd, anciennement dénommée Hisense International

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2305146_20231106

Administratif

6 novembre 2023

6 novembre 2023

B A, représenté par Me Koné,demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le préfet de la Moselle a refusé de renouveler son récépissé de demande de titre de séjour ; 2°) d'enjoindre

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2003965_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

Sur les conclusions de la Région appelant en garantie la société Kone : 9.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02899

Cassation

15 janvier 2020

15 janvier 2020

L... , soit du compte HSBC ouvert à Hong-Kong par la société PHL, soit d'un compte ouvert en Chine et non déclaré à l'administration fiscale dont est titulaire la société Laforest auprès de la banque Bank

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02900

Cassation

15 janvier 2020

15 janvier 2020

G... , soit du compte HSBC ouvert à Hong-Kong par la société PHL, soit d'un compte ouvert en Chine et non déclaré à l'administration fiscale dont est titulaire la société Laforest auprès de la banque Bank

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02901

Cassation

15 janvier 2020

15 janvier 2020

E... , soit du compte HSBC ouvert à Hong-Kong par la société PHL, soit d'un compte ouvert en Chine et non déclaré à l'administration fiscale dont est titulaire la société Laforest auprès de la banque Bank

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02903

Cassation

15 janvier 2020

15 janvier 2020

H... , soit du compte HSBC ouvert à Hong-Kong par la société PHL, soit d'un compte ouvert en Chine et non déclaré à l'administration fiscale dont est titulaire la société Laforest auprès de la banque Bank

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

KONGO KONGO, Roll, Jewan, KONGO KONGO

SIREN 914230826Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

26/08/2026

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Modifications diverses

KONGA IMMO

SIREN 989674056Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

25/08/2026

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Dépôts des comptes

KONGSBERG MARITIME FRANCE

SIREN 340282771Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

25/08/2026

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Dépôts des comptes

KONGSKILDE INDUSTRIES FRANCE

SIREN 839838992Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans

19/08/2026

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Radiations

Chane Kong, Laure Reine Christiane

SIREN 321983462Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Pierre

09/08/2026

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