Joseph, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 11 décembre 1992, qui les a condamnés, pour diffamation publique envers un particulier, à 3 000 francs d'amende et

, il faut une possession continue et non interrompue, paisible, publique, non équivoque et à titre de propriétaire ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 9 avril 1998), que les époux Joseph

Josette, épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, en date du 11 septembre 2001, qui, pour infractions au Code de la construction et de l'habitation, escroqueries

Joseph Y..., demeurant ... Haute à Sète (34200), M. Jospeh A..., demeurant ... Haute à Sète (34200) et Mme Isabelle B..., demeurant ...

Marie-Josée Suzelle, contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS de la REUNION, chambre correctionnelle, en date du 18 décembre 1997, qui, après sa condamnation définitive pour abus de confiance

APPELANT : Me Joseph C... agissant en sa qualité de liquidateur à la liquidation judicaire de Monsieur Y...

Schneylin, greffier, en présence de Melle Joseph, greffier ; "alors qu'il résulte des mentions relatives à la composition de la cour d'appel que le ministère public y était présent ; que, faute de précision

heures ; que les trois joueurs de cartes, entendus les 1er, 3 et 8 juin sont unanimes pour préciser qu'C... portait ce jour-là un "jean" et un "sweat-shirt", sans pouvoir en préciser la couleur ; que Joseph

Joseph, - A...

litigieuse ; "que les éléments de fait, recueillis par Pierre Z... et confirmés par les témoins entendus lors de l'information, ont pu lui permettre d'établir cette attestation ; que le seul fait que Joseph

le demandeur (130 000 francs par an environ sur une période de 5 ans et 110 000 dollars sur un compte ouvert au Luxembourg) pour certaines sur un compte ouvert au Luxembourg en provenance de Pierre Joseph

Jacques, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, 3ème chambre, en date du 12 juin 1997, qui a déclaré irrecevable son action contre Joseph Y... pour, notamment, recel de faux en écritures

formé par : - L'ADMINISTRATION DES DOUANES, partie poursuivante ; contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, 3ème chambre, en date du 14 octobre 1996, qui, après relaxe de Georges Y... et Josèphe

X...), les parents de celui-ci, les époux Joseph X... (les cautions), se portant caution solidaire ; que M.

Y... a assigné, en responsabilité et indemnisation de son préjudice, d'une part le docteur X... et son assureur, d'autre part, la Fondation Hôpital Saint-Joseph (l'hôpital) et son assureur, la société

de Joseph X...

Joseph X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6e chambre, en date du 14 mars 2017, qui pour escroquerie l'a condamné à six mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve et a prononcé

Philippe et François C... et de Mmes Geneviève, Marie-Josèphe et Hélène C..., de la société Philippe M...