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2 256 résultats pour « Hurel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2403067_20240209

Administratif

9 février 2024

9 février 2024

C A, représenté par la SELARL Patrice Hugel Avocat, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 1er février 2024 par laquelle le bureau fédéral de la Fédération française d'athlétisme (FFA) l'a

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2203016_20230330

Administratif

30 mars 2023

30 mars 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 6 octobre 2022, l'entreprise individuelle à responsabilité limitée (EIRL) Cévenole d'Expertise Cevexo, représentée par Me Huprelle, de la Selarl

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:1988:0507DEC001188485

Admin. suprême

7 mai 1988

7 mai 1988

  Hummels presented himself as both brothers' lawyer.

Source officielle
TJ

1ère Chambre

670d799dd2a7414c2240c854

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

PHARMACIE DE GUEMENE [Adresse 6] [Localité 3] Représentant : Maître Patrice HUGEL de la SELARL PATRICE HUGEL AVOCAT, avocat postulant au barreau d’ANGERS - Représentant : Maître Yves HONHON, avocat plaidant

Source officielle
CC

civ3

61372405cd58014677411381

Cassation

3 décembre 2002

3 décembre 2002

souverainement les éléments de preuve soumis à son examen, que l'activité du centre d'accueil de toxicomanes était à l'origine pour les habitants de l'immeuble en copropriété de nuisances matérielles, hurlements

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01217

Cassation

26 juin 2013

26 juin 2013

Nous entendions hurler et taper, la porte était fermée à clé, j'ai alors décidé de faire venir les deux boulangers qui se trouvaient au fournir en face les bureaux.

Source officielle
CA

1ère Chambre

615e0bf6c25a97f0381f4a56

Appel

19 novembre 2013

19 novembre 2013

Localité 5] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Luc BOURGES de la SELARL AVOCAT LUC BOURGES, Postulant, avocat au barreau de RENNES Assisté de Me Xavier CREANCE de la SCP CREANCE - FERRETTI - HUREL

Source officielle
TJ

1ère Chambre

67f03cbe02fc178212f8419f

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

KERBURO [Adresse 2] [Localité 10] Représentant : Maître Patrice HUGEL de la SELARL PATRICE HUGEL AVOCAT, avocats au barreau d’ANGERS DÉFENDEURS : Monsieur [K] [I] né le [Date naissance 5] 1946 à [Localité

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302123_20250528

Administratif

28 mai 2025

28 mai 2025

l'article L. 111-11 du code de l'urbanisme ; - est entachée d'une erreur de fait et d'appréciation quant à l'incompatibilité du projet avec l'orientation d'aménagement et de programmation du site du Hutrel

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000008179768

Admin. suprême

9 avril 2004

9 avril 2004

cour régionale des pensions de Paris a, par un arrêt suffisamment motivé, jugé que cette infirmité était en relation directe, certaine et déterminante avec des faits précis de service, tels que les hurlements

Source officielle
CC

cr

613725e8cd58014677421758

Cassation

11 janvier 2001

11 janvier 2001

a déjà été condamnée pour vol ; que son comportement démontre qu'elle n'avait aucun respect des règles sociales tant lors de son interpellation que des perquisitions auxquelles elle a opposé des hurlements

Source officielle
CC

cr

61372621cd580146774232d3

Cassation

27 novembre 2001

27 novembre 2001

que porter la diffamation dans le camp adverse lui paraît toujours utile, certes, mais aussi tout bêtement pour détourner les soupçons, pour être celui qui crie le plus fort dans l'espoir que ses hurlements

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007752047

Admin. suprême

2 mars 1990

2 mars 1990

de l'instruction que le tract émanant de la liste "Mieux vivre demain" distribué dans la soirée du vendredi 17 mars 1989, contenait une information mensongère sur l'équilibre financier de la "ZAC du Hutrel

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2204725_20221025

Administratif

25 octobre 2022

25 octobre 2022

Mutuelle sociale agricole des Alpes du Nord les pertes de gains professionnels actuels et futurs résultant de l'accident médical survenu lors de sa prise en charge par le centre hospitalier Lucien Hussel

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

ORTA_1902831_20221117

Administratif

17 novembre 2022

17 novembre 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 20 octobre 2022, la société MMA Iard SA et la société MMA Iard Assurances Mutuelles, représentées par Me Hummel-Desanglois, demandent leur mise hors de cause.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfcbd3db21cbdd91eaf

Appel

12 septembre 2013

12 septembre 2013

est coutumier de venir dans les bureaux, de hurler pour exprimer ses opinions.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

6a1fb8dccdc6046d47e90aeb

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

La patiente n'est pas en état auditionnée, elle peut très facilement être agitée et hurler tenant des propos incohérents, elle se laisse tomber et nécessite toujours la stimulation pour la faire marcher

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210265

Cassation

28 mai 2020

28 mai 2020

Q... affirme que son employeur lui a hurlé dessus, ce que dit également M. W...

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

68de08ad2efeaecfe6843491

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Cunha, greffier, Statuant dans la procédure suivie : ENTRE : Monsieur [X] [R] [Adresse 4] [Localité 3] Madame [J] [D] [Adresse 4] [Localité 3] Tous deux représentés par Me Patrice HUGEL

Source officielle
CC

soc

6079b0b79ba5988459c4fa91

Cassation

17 octobre 1979

17 octobre 1979

LES RELATIONS AVEC LUI;QU'APPRECIANT LA PORTEE ET LA VALEUR PROBANTE DES ELEMENTS DE LA CAUSE, LES JUGES DU FOND ONT ESTIME ETABLI QUE DUCHATEL, EN ETAT D'EBRIETE, PROFERAIT DANS LES MAGASINS DES HURLEMENTS

Source officielle