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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2302776_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 30 octobre 2023, le centre hospitalier universitaire de Bordeaux, représenté par Me Hounieu, conclut au rejet de la requête et à ce que M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX03070_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire complémentaire enregistrés les 15 décembre 2023 et 25 octobre 2024, la commune de Bordeaux, représentée par Me Hounieu, demande à la cour :
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01024_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
C, et de Me Dupeyron, substituant Me Hounieu, représentant le centre hospitalier Jacques Boutard. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2000693_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 10 septembre 2021, le centre hospitalier de Bigorre, représenté par Me Hounieu, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de M.
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2101185_20231006
6 octobre 2023
6 octobre 2023
Par deux mémoires en défense, enregistrés le 20 mai 2022 et le 24 octobre 2022, le centre hospitalier de Dax, représenté par Me Hounieu conclut à titre principal au rejet de la requête, à titre subsidiaire
Source officielleSociale A salle 1
62c52967a2c4236379079751
29 avril 2022
29 avril 2022
D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes- APPELANTE : SAS GSF PLUTON [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Marie hélène LAURENT, avocat au barreau de DOUAI assisté de Me Julien HOUYEZ
Source officielleJCP Péronne
69601ce5cdc6046d47ac52fa
8 janvier 2026
8 janvier 2026
ACTION LOGEMENT SERVICES [Adresse 2] [Localité 4] ireprésentée par Me Roger LEMONNIER substitué par Me Houria ZANOVELLO ET : DÉFENDEUR(S) : Monsieur [X] [N] [Adresse 5] [Adresse 10] [Localité
Source officielleChambre 02
669ff129d9953d09165acd78
23 juillet 2024
23 juillet 2024
DUCLOY, avocat au barreau de LILLE Société ASTEN, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 11] [Localité 20] représentée par Me Stella BEN ZENOU, avocat au barreau de PARIS, Me Julien HOUYEZ
Source officielleChambre 02
66335be3c0d3e3fe99cae67b
23 avril 2024
23 avril 2024
AVIVA [Adresse 4] [Localité 35] représentée par Me Julien HOUYEZ, avocat au barreau de LILLE Me [K] [O], ès qualité de liquidateur de la société TRAVAUX DE LA VALLEE DE LA LYS sise [Adresse 5] à [Localité
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
65af666ab6c6260008b52fb9
18 janvier 2024
18 janvier 2024
personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Me Virginie Levasseur, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assistée de Me Julien Houyez
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10987
28 septembre 2017
28 septembre 2017
R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Houria
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
603746e8999c7b251bba7964
23 avril 2015
23 avril 2015
barreau de LILLE INTIMÉE Madame [Y] [J] [D] épouse [L] née le [Date naissance 1] 1930 demeurant [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Maître Sylvain CAILLE, membre de la SCP CAILLE HOUYEZ
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6162cc2ffea1086acdbe41ac
13 novembre 2012
13 novembre 2012
rendu le 23 Septembre 2010 par le conseil de prud'hommes de PARIS section commerce RG n° 08/06617 APPELANT Monsieur [N] [J] [K] [Adresse 1] [Localité 4] comparant en personne, assisté de Me Houria
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6163a23e4e100fed5ecc2e92
30 juin 2010
30 juin 2010
personne, assistés de Me Claudine BOUYER FROMENTIN, avocate au barreau de HAUTS DE SEINE, toque : PN471 INTIMÉES Mlle [Y] [O] [Adresse 1] [Adresse 1] comparante en personne, assistée de Me Houria
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101415
26 novembre 2014
26 novembre 2014
Mohamed X..., qui exprime sa volonté de répartir certains bijoux, dont elle donne la description, entre ses filles à parts égales, et d'attribuer « tout les reste de (ses) bijoux » à sa fille « née Houria
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2204953_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 24 octobre 2022, la société FTCS Forage, représenté par Me Houyez, conclut : 1°) à titre liminaire, à l'incompétence de la juridiction administrative pour connaître
Source officielleChambre Sociale-Section 3
66a33c2f02a12a235bae6daa
22 juillet 2024
22 juillet 2024
EXPOSE DU LITIGE Monsieur [O] [U] a travaillé pour le compte des HOULLIERES DU BASSIN DE LORRAINE ([5]) devenues [4] dans les chantiers du fond du 11 décembre 1975 au 31 décembre 1987 à divers postes
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2306469_20240320
20 mars 2024
20 mars 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 5 janvier 2024, la société Axa France iard, représentée par Me Jean-Pierre Hounieu, conclut à titre principal au rejet de la requête, à titre subsidiaire formule
Source officielle3ème Chambre
DTA_2303381_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Hounieu, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 3500 euros soit mise à la charge de Mme C au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleChambre sociale
5fd95ef3a1148a49a95c5732
13 février 2020
13 février 2020
Représenté par Maître JAMBON de la SCP CABINET PERSONNAZ, avocat au barreau de BAYONNE INTIME : Monsieur [O] [W] [B] [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Maître HOUNIEU
Source officiellePage 29 sur 37