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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2508554_20260209
9 février 2026
9 février 2026
Gille, président ; - Mme Guitard, première conseillère ; - Mme Goyer Tholon, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 février 2026. Le président, rapporteur, A.
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
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1 octobre 2013
1 octobre 2013
de PARIS, toque : K0111) Ayant pour conseil Me Sandrine ZALCMAN (avocat au barreau de PARIS, toque : G0485) INTIME Monsieur [B] [P] [Adresse 2] [Localité 2] Représenté par la SELARL GUIZARD
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
5fd9fbb99d774e3d4b936ad5
22 octobre 2019
22 octobre 2019
le [Date naissance 5] 1953 à [Localité 16] [Adresse 12] [Localité 15] représentée par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat postulant du barreau de PARIS, toque : L0020 assistée
Source officielleCour d'Appel
6253c8f4bd3db21cbdd86ce8
2 décembre 2003
2 décembre 2003
APPELANTS : Monsieur Henri X... né le 19 juillet 1936 à PHNOM PENH (CAMBODGE) 85 Chemin du Clapas Mas de l'Ile 34400 LUNEL représenté par la SCP CURAT- JARRICOT, avoués à la Cour assistée de la SCP LAFONT GUIZARD
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
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13 janvier 2015
13 janvier 2015
Monsieur [Q] [V] décédé [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Véronique DE LA TAILLE de la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : K0148 Assistée de Me Giuseppe GUIDARA
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
61609217db7ff645d856655d
9 octobre 2014
9 octobre 2014
Localité 1] représenté par Maître Claude-Marc BENOIT, avocat au barreau de PARIS, toque : C1953 INTIME Monsieur [M] [L] demeurant [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Maître Michel GUIZARD
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2304152_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
doit être regardée comme demandant au tribunal d'annuler la décision par laquelle le jury du concours interne de professeur territorial d'enseignement artistique de classe normale spécialité musique - guitare
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:448886.20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
Olivier Guiard, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 2 juin 2022. Le président : Signé : M. Frédéric Aladjidi Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:448893.20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
Olivier Guiard, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 2 juin 2022. Le président : Signé : M. Frédéric Aladjidi Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:446757.20211007
7 octobre 2021
7 octobre 2021
Olivier Guiard, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 7 octobre 2021. Le président : Signé : M. Frédéric Aladjidi Le rapporteur : Signé : M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00838
30 avril 2014
30 avril 2014
A priori le format serait le suivant : 3 musiciens (formule acoustique) sur scène : toi piano, guitare (Pierre), percussions (Christophe) + Calo ; le matériel serait entièrement fourni sur place (régies
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6262485ab1a50c277d4c5bd7
21 avril 2022
21 avril 2022
FRANFINANCE LOCATION N° SIRET : 314 975 806 53, rue du Port CS 90201 92724 NANTERRE CEDEX Représentée par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020
Source officielleDroit commun
695d61b275782d5f060035d2
6 janvier 2026
6 janvier 2026
ou tendant à faire sanctionner un défaut de conformité Le SIX JANVIER DEUX MIL VINGT SIX, au Tribunal judiciaire de Montauban, le présent jugement a été rendu en matière civile, par Madame Ingrid GUILLARD
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6162a741f901d4f689722e7c
7 novembre 2012
7 novembre 2012
Monsieur [P] [F] [Adresse 5] [Localité 9] n'ayant pas constitué avocat SA BNP PARIBAS représentée par son représentant légal [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par la SELARL GUIZARD
Source officielleCour d'Appel
6253cababd3db21cbdd8bdd2
7 mai 2008
7 mai 2008
D'EXTRACTION DES SOUS PRODUITS VINICOLES SESPROVIN, SARL prise en la personne de son gérant en exercice domicilié en cette qualité audit siège, Hameau de Donat 30200 SABRAN représentée par la SCP GUIZARD-SERVAIS
Source officielleCour d'Appel
6253ca80bd3db21cbdd8b33e
19 février 2008
19 février 2008
représenté par la SCP GUIZARD- SERVAIS, avoués à la Cour assisté de Me Michel CHOMIAC DE SAS, avocat au barreau de MENDE Monsieur Christophe X..., pris en sa qualité d' héritier de Mme X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd65bd3db21cbdd93341
22 mai 2007
22 mai 2007
CONDAMNER Mme X... aux dépens de première instance et d'appel, ces derniers distraits au profit de la SCP GUIZARD SERVAIS avoué soussigné.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C200464
25 février 2010
25 février 2010
Y..., associé de la société Lafont Carillo Guizard, avocat au barreau de Montpellier, la défense de ses intérêts dans un litige prud'homal et signé une convention d'honoraires stipulant deux parties fixes
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C200319
12 mars 2020
12 mars 2020
Le document est à votre disposition à l'accueil de la Sté Guinard à partir du jeudi matin 8 H En espérant avoir répondu à vos attentes.
Source officielle3ème Chambre
633d1fe862f5393e2eb4498f
4 octobre 2022
4 octobre 2022
L'HABITAT [Localité 3] METROPOLE [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Arnaud ZUCK, avocat au barreau de METZ INTIME Sandrine GUIOT-MLYNARCZYK, Présidente de chambre, Assistée de Sophie GUIMARAES
Source officiellePage 29 sur 406