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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2302148_20250718
18 juillet 2025
18 juillet 2025
dans le cadre du troisième programme d'aide aux investissements en exploitations pour la protection contre les aléas climatiques, afin de doter son exploitation de matériels de protection contre la grêle
Source officielleciv1
607940ba9ba5988459c3d79a
25 janvier 1965
25 janvier 1965
LE GRIEL ET GEORGE.
Source officielleciv2
607940bd9ba5988459c3dace
1 avril 1965
1 avril 1965
C / DAME Y...PRESIDENT : M DROUILLAT-RAPPORTEUR : M DUBOIS-AVOCAT GENERAL : M LEMOINE-AVOCATS : MM LE GRIEL ET COPPER-ROYER A RAPPROCHER : 14 DECEMBRE 1960, BULL 1960, I, N° 541, P 442 ; 9 MAI 1961,
Source officiellecr
61372625cd580146774234ae
4 avril 2002
4 avril 2002
tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatre avril deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PELLETIER et les observations de la société civile professionnelle Le GRIEL
Source officiellecr
613725e3cd580146774214ec
11 octobre 2000
11 octobre 2000
publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le onze octobre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ARNOULD, les observations de la société civile professionnelle LE GRIEL
Source officiellecr
6137258ecd5801467741ebd8
4 novembre 1992
4 novembre 1992
PARIS, le quatre novembre mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MASSE, les observations de la société civile professionnelle Hubert et Bruno Le GRIEL
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2304616_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
LE GRIEL La République mande et ordonne au ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion, en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR60615
14 avril 2022
14 avril 2022
T 21-23.261 Demandeur(s) : la société Transport Rafael Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Défendeur(s) : la société [B], ès qualités Avocat(s) : la SCP Le Griel
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR61366
1 septembre 2022
1 septembre 2022
[L] Avocat(s) : la SCP Jean-Philippe Caston Défendeur(s) : la société [V], ès qualités et autre Avocat(s) : la SCP Le Griel Ordonnance : 61366 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR50998
19 octobre 2023
19 octobre 2023
[Y] [F] Avocat(s) : la SCP Le Griel Défendeur(s) : l'Agent judiciaire de l'État et autre Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, la SCP Foussard et Froger
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR61435
14 novembre 2024
14 novembre 2024
K 24-14.917 Demandeur(s) : la société MPM Avocat(s) : la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et associés Défendeur(s) : la société Alliance MJ, ès qualités, Avocat(s) : la SCP Le Griel
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6352365c8c924eadffcc4613
20 octobre 2022
20 octobre 2022
docteur [O] qui a retenu un taux d'incapacité inférieur à 80'% en raison d'un périmètre de marche déclaré normal, sans limitation et d'une surveillance régulière simple s'agissant de son syndrome du grêle
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C200220
12 février 2009
12 février 2009
X..., assurée auprès de la société AGF, a été endommagée par un orage de grêle ; qu'après avoir obtenu en référé la désignation d'un expert pour déterminer l'étendue de son préjudice, celui-ci a fait assigner
Source officielle1ère chambre
DTA_2100688_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Dans la nuit qui a suivi, elle a subi une exérèse d'une portion du grêle distal nécrosé.
Source officielle4ème chambre
DTA_2401008_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Cette reprise de laparotomie par Pfannenstiel a mis en évidence un début d’éviscération avec incarcération de grêle et d’épiploon ainsi qu’une plaie séreuse de l’intestin grêle et du caecum.
Source officielleDELIBERE AUDIENCE AFFAIRES COURANTES
69e6f971cdc6046d47f9091e
12 janvier 2026
12 janvier 2026
en paiement et sollicite par conséquent l'entier bénéfice de son exploit introductif d'instance, tant en principal qu'accessoires, Attendu que la société SDAL entend rappeler qu'un gros épisode de grêle
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01408_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Il soutient que : - il sollicite la confirmation du jugement en tant qu'il a suivi l'avis des experts en retenant que la plaie de l'intestin grêle résultait d'un défaut technique dans la réalisation
Source officielle1ère Chambre
DTA_2000116_20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Le bilan sanguin montre un syndrome inflammatoire modéré et l'échographie, réalisée le 22 février 2016 à 12 heures, permet de constater une distension diffuse des anses grêles. M.
Source officielle2 /10 SSR
CETAT:CETATEXT000007712916
7 mai 1986
7 mai 1986
Le Vert, Conseiller d'Etat, - les observations de Me Le Griel, avocat du Syndicat Hippique National, syndicat affilié à la CGC représenté par M. Cournut son président, - les conclusions de M.
Source officielleciv3
61372159cd580146773f3090
19 décembre 1990
19 décembre 1990
C..., de Me Le Griel, avocat de M. Z..., les conclusions de M.
Source officiellePage 29 sur 244