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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Trib. de Commerce
69b058cbcdc6046d472dca3e
29 janvier 2025
29 janvier 2025
Jugement prononcé en audience publique le 29/01/2025 par Monsieur Frédéric GRASSET, président assisté de Mademoiselle Clémentine FAURE, commis-greffier, qui l'ont signé.
Source officielleTrib. de Commerce
69b05aa8cdc6046d472def01
29 janvier 2025
29 janvier 2025
Jugement prononcé en audience publique le 29/01/2025 par Monsieur Frédéric GRASSET, président assisté de Mademoiselle Clémentine FAURE, commis-greffier, qui l'ont signé.
Source officielleTrib. de Commerce
69b05abecdc6046d472df03e
29 janvier 2025
29 janvier 2025
Jugement prononcé en audience publique le 29/01/2025 par Monsieur Frédéric GRASSET, président assisté de Mademoiselle Clémentine FAURE, commis-greffier, qui l'ont signé.
Source officielleTrib. de Commerce
69b06ed6cdc6046d473087b1
2 avril 2025
2 avril 2025
Jugement prononcé en audience publique le 02/04/2025 par Madame Brigitte DUBOIS, présidente assistée de Mademoiselle Clémentine FAURE, commis-greffier, qui l'ont signé.
Source officielleTrib. de Commerce
69b0725fcdc6046d4730c332
9 avril 2025
9 avril 2025
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Mademoiselle Clémentine FAURE, commis-greffier, Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 09/04/2025.
Source officielleTrib. de Commerce
69b0762bcdc6046d47310206
16 avril 2025
16 avril 2025
Jugement prononcé en audience publique le 16/04/2025 par Monsieur Laurent BECUWE, président assisté de Mademoiselle Clémentine FAURE, commis-greffier, qui l'ont signé.
Source officielleTrib. de Commerce
69c6cd0dcdc6046d473323e7
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Jugement prononcé en audience publique le 28/01/2026 par Madame Brigitte DUBOIS, présidente assistée de Maître Edouard FAURE, greffier, qui l'ont signé.
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
DTA_2501631_20250828
28 août 2025
28 août 2025
Il ressort des pièces du dossier que A D, fils des requérants, a vu ses vœux d'affectation en CAP horlogerie et seconde professionnelle au lycée Edgar Faure de Morteau refusés.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2301119_20230215
15 février 2023
15 février 2023
de Lyon demande en application des dispositions de l'article L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation, d'une part, de désigner un expert en vue d'examiner l'immeuble situé 42 rue Joseph Faure
Source officielle9 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007620889
18 mars 1983
18 mars 1983
Faure, conseiller territorial et président de la commission des finances de l'assemblée territoriale de la Nouvelle-Calédonie et dépendances tendant à : l'annulation de la délibération de l'assemblée territoriale
Source officielle1ère Chambre
65321b589e4ea48318f5b02f
18 octobre 2023
18 octobre 2023
C/ L'ETAT, MINISTERE DE L'ACTION ET DES COMPTES PUBLICS, DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - O R D O N N A N C E - Caroline FAURE
Source officielleTrib. de Commerce
69c68840cdc6046d472b57f1
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Mademoiselle Clémentine FAURE, commis-greffier, et en présence de Madame Anne GACHES, représentant le ministère public.
Source officielle1ère Chambre
668f76dd9b65e642c5878652
10 juillet 2024
10 juillet 2024
Le présent arrêt a été signé par Mme FAURE, Présidente, et par Mme HAUGUEL, Greffière, auquel la minute de la décision a été remise par la magistrate signataire.
Source officielle1ère Chambre
6835518c274e6a1500afd017
18 janvier 2024
18 janvier 2024
CTA - O R D O N N A N C E - Caroline FAURE, magistrate chargée de la mise en état, Assistée de Sylvie HAUGUEL, greffière.
Source officielle1ère Chambre
6791dcd3de5aa0323224dad4
22 janvier 2025
22 janvier 2025
PAR CES MOTIFS : Caroline Faure, magistrat de la mise en état, CONSTATE le désistement de l'appel RG n°23/3186 formé le 6 décembre 2023 par M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
616333d6f74a27a178b843df
25 mars 2010
25 mars 2010
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Monsieur Louis-Marie DABOSVILLE, Conseiller Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
616372541cf28a447224dfea
19 novembre 2009
19 novembre 2009
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Monsieur Louis-Marie DABOSVILLE, Conseiller Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6163820996ce96677bf0fdd2
3 juin 2010
3 juin 2010
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Monsieur Louis-Marie DABOSVILLE, Conseiller Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6163842eb5b1827189c746fb
1 avril 2010
1 avril 2010
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Monsieur Louis-Marie DABOSVILLE, Conseiller Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6163842fb5b1827189c746fe
12 novembre 2009
12 novembre 2009
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Monsieur Louis-Marie DABOSVILLE, Conseiller Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller
Source officiellePage 29 sur 469
BRUN FAURY, Josuha
12/07/2026
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MAY TAXI, TAXI FAURY
Acte en date du 22/05/2026 enregistré au spfe PUY DE DOME le 26/05/2026 sous le numéro Dossier : 202600026411 référence 6304P012026A01518 Adresse de l'ancien propriétaire: 24 Grand Rue 63460 Combronde
28/06/2026
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FAURY, Romain
22/05/2026
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FAURY
19/05/2026
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SCI BERNATEAU-FAURY
16/04/2026
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