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617 résultats pour « Fantozzi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cae1bd3db21cbdd8c608

Appel

12 septembre 2008

12 septembre 2008

P qui a pour personnage principal " Gafi le fantôme ".

Source officielle

Page 29 sur 31

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C201089

Cassation

25 novembre 2021

25 novembre 2021

, mais la recommandation de la DRH » ; - un courrier en réponse adressé le 7 mars 2014 par [W] [L] à [Z] [T], faisant état de son positionnement à sa reprise du travail le 10 mai 2013, sur un poste fantôme

Source officielle
CA

Chambre 1-6

62c7c966cb8dca058e3e7857

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Les docteurs [M] et [R] font état, au-delà de la douleur initiale, des douleurs fantômes, de la claudication et de certains effets secondaires des médicaments administrés.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

68df5a3b21a269c127203abe

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

pendant laquelle elle aurait soi-disant été mise à disposition, et ne rapporte aucun élément de preuve du travail et des prestations/missions qu'elle aurait effectuées pour le compte de ces sociétés « fantômes

Source officielle
CA

Chambre 1-4

671b35252edfb0b58c05e931

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

En tout état de cause - DEBOUTER la société AXIMA CONCEPT, la SARL EGIDE, prise en la personne de Maître [O] [I], ès-qualité de liquidateur judiciaire de la SAS FANCOIS FONDEVILLE, la SELARL [X] [S],

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11288

Cassation

24 octobre 2018

24 octobre 2018

E... n'occupait jusque-là qu'un poste fantôme - ce que ne fait pas Monsieur Y...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

603622f0e9c19b86578edc89

Appel

11 décembre 2015

11 décembre 2015

sont au coeur du romantisme : la paysannerie, la nature, l'amour, la folie, la mort prématurée de Gisèle à la fin du premier acte ; l'amour entre un mortel et un esprit dans le deuxième acte ; Gisèle, fantôme

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24LY01547_20251114

Admin. Appel

14 novembre 2025

14 novembre 2025

une prothèse est problématique à raison d’un court moignon, d’un capitonnage musculaire par le grand adducteur qui s’est amyotrophié ainsi que de la persistance d’un névrome et de douleurs de membre fantôme

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2000821_20230515

Administratif

15 mai 2023

15 mai 2023

Mme D qui souffre d'un état dépressif, conserve des douleurs au niveau de la main gauche en cas de mobilisation active du poignet ou des doigts de la main gauche, des douleurs " fantôme " au niveau du

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6035fcc718bd01620b72c66f

Appel

19 janvier 2016

19 janvier 2016

par Me Alain FISSELIER de la SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 Assistés de Me Jean CASTELAIN de la SCP GRANRUF, avocat au barreau de Paris, toque P14 et Me François POUGET de la SCP FACTORI

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_1810793_20220721

Administratif

21 juillet 2022

21 juillet 2022

de poste entre 2012 et 2014 ; cette non affectation, pendant son placement en surnombre, est une forme de " placard " ; il a été écarté d'un poste auprès des forces armées de Guyane par un comité " fantoche

Source officielle
CC

cr

6137264dcd58014677424852

Cassation

30 septembre 2003

30 septembre 2003

concernant la vérification de la régularité de la situation au regard des obligations sociales et fiscales de la société avec laquelle ils contractaient alors même que plusieurs indices tels que gérant fantôme

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:1215JUD002863406

Admin. suprême

15 décembre 2009

15 décembre 2009

Izzo se terminaient ainsi   : «   ces dernières années, je crois avoir réussi à trouver un certain équilibre, et être parvenu à me débarasser des fantômes de mon passé.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:1025DEC006889001

Admin. suprême

25 octobre 2005

25 octobre 2005

statuant en équité en matière de contrats fonciers ne soit pas plus largement employée, par l’octroi de réparations qui constitueraient non pas des produits dérivés d’une «   fiducie   » fantôme

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:0725JUD004889899

Admin. suprême

25 juillet 2001

25 juillet 2001

Et depuis lors, il est toujours le ministre fantôme de la justice de la rue Botteghe Oscure. (...) (...) [Caselli] est un juge en vue. Il est en première ligne dans la lutte contre le terrorisme.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2003:0506JUD004889899

Admin. suprême

6 mai 2003

6 mai 2003

Et depuis lors, il est toujours le ministre fantôme de la justice de la rue Botteghe Oscure .

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:1213JUD004570199

Admin. suprême

13 décembre 2001

13 décembre 2001

désapprouvé la décision du 9 décembre 1997 de la Cour suprême de justice, que l’intéressé lui-même avait critiqué le gouvernement pour son refus de reconnaître cette «   Eglise métropolitaine fantôme

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0901JUD001648312

Admin. suprême

1 septembre 2015

1 septembre 2015

l’espèce soient constitutifs d’une infraction pénale («   una tendenziale forzatura dei requisiti della ‘strumentalità’ e della ‘ristrettezza temporale’ è spesso causata da una molteplicità di fattori

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:0223JUD004339509

Admin. suprême

23 février 2017

23 février 2017

Fanizzi , M e   M. Casulli ,   conseillères.   La Cour a entendu M me Accardo et M e Conticchio en leurs déclarations ainsi qu’en leurs réponses aux questions posées par les juges.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:0629DEC004978199

Admin. suprême

29 juin 2004

29 juin 2004

En outre, il était accusé d’avoir dressé une facture fictive constatant la vente des cigarettes à un agent commercial fantôme et d’avoir ensuite réclamé frauduleusement la restitution de certaines sommes

Source officielle