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10 135 résultats pour « FLoret »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

VENTES

68a37ac7ad24789c3b802ae1

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

jugement a été signé par Madame Agnès MOUCHEL, Juge de l’exécution, et par Monsieur Farid DRIDI, Greffier présent lors du prononcé N° RG 24/05531 - N° Portalis DB3D-W-B7I-KKUL 1 copie exécutoire à : Me Florent

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cd27bd3db21cbdd926b1

Appel

9 septembre 2015

9 septembre 2015

née le 19 Mai 1947 à SAINT FLORENT (20217) ... 20217 SAINT FLORENT ayant pour avocat Me Florence BATTESTI, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2014/

Source officielle
CA

2e chambre sociale

63d22a709b3c8605deec1edc

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

FLORETTE FOOD SERVICE FRANCE [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Mandine CORTEY- LOTZ, avocat au barreau de MONTPELLIER Le VINGT CINQ JANVIER DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Florence FERRANET

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

642d14cfcb8fa004f57da30d

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

KJC BATI, représentée par Me Guillaume COSTE-FLORET de la SCP SOULIE COSTE-FLORET & AUTRES, avocat au barreau de PARIS, toque : C1072 - N° du dossier C5125GCF S.A.

Source officielle
TJ

Service des référés

662a9ffbc8a1343b8cd6276e

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

assureur de l’Hôtel Sure by Best Western - [Localité 10] [9] pour la période comprise entre le 1er janvier 2021 et le 1er février 2022, [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Maître Jean-marie COSTE FLORET

Source officielle
TJ

Service des référés

6705780b1296b51ba2b2732d

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

CHARPENTIER, [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Claire PERRET, avocat au barreau de PARIS - #E0801 La société AXA FRANCE IARD [Adresse 3] [Localité 7] représentée par Maître Jean-marie COSTE FLORET

Source officielle
CA

Chambre commerciale

67820ab1d30fbdc4c17b9cc7

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

ROXANE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Florent LARROQUE, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007741254

Admin. suprême

13 novembre 1987

13 novembre 1987

FLORENT SUR CHER, représentée par son président domicilié audit siège, La Société Etablissements BERTRAND LABONNE, S.A., dont le siège est Z.I. à 18400 SAINT FLORENT SUR CHER, représentée par son président

Source officielle
CC

cr

6137262bcd580146774237a3

Cassation

12 juin 2002

12 juin 2002

sexuelle imposée à un mineur de 15 ans, le 29 décembre 1994, à Saint-Paul-sur-Yenne et coupable d'agression sexuelle, le 22 juin 1996, à Chambéry ; que le prévenu conteste les faits, faisant état d'un flirt

Source officielle
TA

7éme chambre

DTA_2100668_20230525

Administratif

25 mai 2023

25 mai 2023

Armand, rapporteur public, - et les observations de Me Vail, représentant l'EIRL Jean-Florent A. Une note en délibéré, enregistrée le 15 mai 2023, a été présentée pour l'EIRL Jean-Florent A.

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CA

Chambre Commerciale

6a192819cdc6046d47541c32

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

[R] [Q], kinésithérapeute à Bléré (37), et a désigné en qualité de liquidateur judiciaire la SELARL [T]-Florek.

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100988

Cassation

20 octobre 2011

20 octobre 2011

Florent X... sollicite le paiement de la somme de 150.000 euros arguant, non contesté, qu'il a répondu correctement à la question posée ; Que la S.A.R.L M6 WEB a accusé réception de sa réponse correcte

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CC

comm

613722e6cd58014677402edb

Cassation

21 octobre 1997

21 octobre 1997

Y... de Jaeger, désireux d'associer ses quatre enfants, X..., A..., Florence, épouse Fauconnet et Z..., divorcée Rollet de Darantes, au sein de la société Médailles et Objets de Collection (la SARL), a

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CC

civ3

6137242fcd58014677413504

Cassation

17 décembre 2003

17 décembre 2003

; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 18 juin 2002), que n'ayant obtenu aucune réponse à sa déclaration de sinistre dans les délais légaux, le syndicat des copropriétaires de la résidence Les Floréals

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CC

cr

é de ne pas engager de poursuites du chef de fraude fiscalec/Bertrand Le X

6137264bcd58014677424735

Cassation

12 janvier 2005

12 janvier 2005

que, comme l'ont relevé les premiers juges, Bertrand Le X... a été dans l'incapacité de produire un certain nombre de documents comptables au cours du contrôle fiscal auquel la SARL Vital Net Vital Flor

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CA

Chambre civile TGI

654b380c56298f8318387d42

Appel

31 octobre 2023

31 octobre 2023

COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS Chambre civile TGI N° RG 22/01287 - N° Portalis DBWB-V-B7G-FYD2 Monsieur [U] [D] [E] [Adresse 2] [Localité 3]/FRANCE Représentant : Me Florent MALET, avocat au

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TA

Tribunal Administratif de Bastia

ORTA_2101008_20220816

Administratif

16 août 2022

16 août 2022

A B, représenté par Me Poletti, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 8 juin 2021 par lequel le maire de Saint-Florent lui a réfusé le permis de construire n° PC 02B 298 21 N0005, ensemble

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CA

Avis

CADA:20162245

Appel

23 juin 2016

23 juin 2016

Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 13 mai 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Saint-Florent-sur-Auzonnet à

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CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-3259591-3635638

Admin. suprême

14 septembre 2010

14 septembre 2010

Florea a subi une grande promiscuité, disposant d’un espace personnel inférieur au standard européen.

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CA

Pôle 1 - Chambre 11

69e1cbb0cdc6046d478946b8

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

avocat de permanence, avocat au barreau de Paris tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, INTIMÉ : [H] [L] représenté par Me Ludivine Floret

Source officielle