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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 8 SECTION 4
65b360ee1d7564000872de25
25 janvier 2024
25 janvier 2024
qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Cathy Beauchart, avocat au barreau de Cambrai, avocat constitué DÉBATS à l'audience publique du 21 novembre 2023 tenue par Emmanuelle
Source officiellePOLE CIVIL - Fil 3
680ff4c64509cc68c186efd0
1 avril 2025
1 avril 2025
AERO SITE BATIMENTS SERVICES, RCS [Localité 5] 445 320 070., dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Emmanuel GILLET de la SCP CARCY-GILLET, avocats au barreau de TOULOUSE, avocats
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR61992
24 novembre 2022
24 novembre 2022
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : H 22-15.872 Demandeur(s) : la société Denis Billaudel et Sophie Emmanuelle Billaudel Avocat(s) : la SARL Boré
Source officielleCour d'Appel
6253cc51bd3db21cbdd8fbe4
2 octobre 2012
2 octobre 2012
Emmanuel X... C/ Mme Annie Z... épouse X...
Source officielleTrib. de Commerce
69f734c0cdc6046d476fc808
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commisgreffière. En présence de : Madame [E] [A] représentant le Ministère Public.
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000008058406
29 novembre 2000
29 novembre 2000
Nidal-Emmanuel JAHJAH ; Vu la requête, enregistrée au greffe du tribunal administratif de Nantes le 29 octobre 1998 présentée par M. Nidal-Emmanuel X..., demeurant ... (77011) cedex ; M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2008:C100762
25 juin 2008
25 juin 2008
Emmanuel X... établissait qu'il portait ce patronyme depuis sa reconnaissance le 25 mai 1977 par Jacques X... et par sa mère ; que Mme Sylvie X... et M.
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000026089909
29 juin 2012
29 juin 2012
Emmanuel A ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; Vu la décision n° 343285 du Conseil d'Etat statuant au contentieux du 19 septembre 2011
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2402723_20240621
21 juin 2024
21 juin 2024
.- Par une requête enregistrée le 13 mai 2024, sous le n° 2402723, la société à responsabilité limitée (SARL) Atelier d'architecture Emmanuel Nebout, représentée par la société civile professionnelle (
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2402794_20240621
21 juin 2024
21 juin 2024
.- Par une requête enregistrée le 13 mai 2024, sous le n° 2402723, la société à responsabilité limitée (SARL) Atelier d'architecture Emmanuel Nebout, représentée par la société civile professionnelle (
Source officielle3ème Chambre
DTA_2301160_20230712
12 juillet 2023
12 juillet 2023
Emmanuelli, président, Mme Chevalier, conseillère, Mme Bergantz, conseillère, assistés de M. Cremieux, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 juillet 2023.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2301824_20230712
12 juillet 2023
12 juillet 2023
Emmanuelli, président, Mme Chevalier, conseillère, Mme Bergantz, conseillère, assistés de M. Cremieux, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 juillet 2023.
Source officielleCour d'Appel
6253cc62bd3db21cbdd8ff2e
23 novembre 2012
23 novembre 2012
SAINTE MARIE représenté par Me Georges-Emmanuel GERMANY, avocat au barreau de MARTINIQUE Monsieur Félix Jean Marie C... ... 97230 SAINTE MARIE représenté par Me Georges-Emmanuel GERMANY
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:1996:0807JUD001995392
7 août 1996
7 août 1996
Prince Victor-Emmanuel was taken into police custody. 12.
Source officielleCour d'Appel
6253c861bd3db21cbdd85203
28 avril 2000
28 avril 2000
FAITS ET PROCEDURE, La SCI EMMANUEL est propriétaire d'un ensemble immobilier sis 50, rue Lenôtre à RAMBOUILLET (78).
Source officielleCour d'Appel
6253cda0bd3db21cbdd93eb9
23 janvier 2018
23 janvier 2018
Madame Emmanuelle Y... épouse X... [...]
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C200884
21 juin 2018
21 juin 2018
Emmanuel X..., domicilié [...], défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100174
18 février 2015
18 février 2015
Y... doit être accueillie ; qu'il s'infère des développements qui précèdent que les demandes formées par la société QUASAR au titre de l'inexécution par Eric X... et Emmanuel Y... des obligations mises
Source officielle9ème chambre
DTA_2400938_20250721
21 juillet 2025
21 juillet 2025
N, de Emmanuel Misakabu-Kabongo et de B J, qu'il présente comme ses enfants.
Source officielleCour d'Appel
6253cd92bd3db21cbdd93b6b
13 avril 2017
13 avril 2017
A... ... 44270 LA MARNE Représentant : Me Emmanuel HUMEAU de la SELARL QUARTZ AVOCATS, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON Monsieur André B... ... 85450 CHAMPAGNE LES MARAIS Représentant
Source officiellePage 29 sur 1588