Or, ce vol a été décalé le jour même par la compagnie à 22h15 et a finalement décollé à 1h04 le lendemain.

société Sotexal d'une somme indue de 616 720 francs au profit de Mach Conseil et Henri X... ; "alors que la Cour, qui, infirmant la décision des premiers juges, retient l'existence de fausses factures émises

Il relève qu'il ressort des pièces versées aux débats que les factures émises par la société [W] [H] le 21 juillet 2015 de 13 140 euros TTC, le 15 septembre 2015 d'un montant de 10 800 euros TTC et le

.] ; que d'emblée elle indique que dans les quartiers tout le monde est au courant de tous ces trafics de drogue mais que personne ne dit rien, par crainte de représailles ; qu'elle dit se sentir déliée

budget global de la maison de retraite ; que ces déclarations sont d'ailleurs parfaitement corroborées par les différentes auditions d'Alain D..., directeur technique de CRII, qui s'est expliqué en détail

d'emploi, son mode de vie antérieur à l'accident et sa situation actuelle de : * à partir de ses déclarations, au besoin de ses proches et de tout sachant, et des documents médicaux fournis, décrire en détail

Par email du 26 novembre 2020, Mme [T] sollicite un entretien à propos d'une rupture conventionnelle de son contrat de travail, ce message ayant été précédé d'un courrier de son avocate par lequel était

ans par personne ayant autorité ; qu'en effet, si Rabah Y... a pu parfois varier légèrement au fil de ses déclarations sur le nombre et la nature des actes sexuels qui lui avaient été imposés, il a d'emblée

représentait le coût de fonctionnement du département " recherches " d'ALPHAMED fixé forfaitairement à un mois de redevances gestion et immobilière bien qu'André Y... produise paradoxalement un relevé détaillé

et les sommes ainsi mises à disposition d'OEPS avoisinant le total des investissements opérés dans la société Derya Tours ; qu'il résulte de la comparaison effectuée par les enquêteurs, de manière détaillée

Air camping jouets, COMI et ITM marchandises international, alors, selon le moyen, qu'en application de l'article 31 de l'ordonnance du 1er décembre 1986 qui prévoit une obligation de facturation détaillée

qu'après analyse des pièces produites par l'une et l'autre des parties, dans l'hypothèse où il retient l'existence d'heures supplémentaires, il évalue souverainement, sans être tenu de préciser le détail

[Q] [M] a accepté une offre de prêt d'un montant de trois millions d'euros destinée à l'achat d'un château, émise par la société Star Group Investment, domiciliée à [Localité 3].

Lors de l'audience du juge chargé d'instruire l'affaire, la SAS Upclaim réduit ses prétentions à la suite de la communication par la SA SOCIETE AIR FRANCE du détail des versements qu'elle a effectués au

être soutenu que l'ordonnance du juge d'instruction du 23 mars 2012, qui effectivement ne contenait pas l'adresse du cabinet de Me [B] mais contenait son nom, était lapidaire et ne prévoyait ni le détail

inhérentes à la communication du luminaire avec son environnement, avec le poste et la centrale de commande : a) la référence du modèle de luminaire ; b) la description et les caractéristiques techniques détaillées

Jeff C..., Anthony Z... et Billy A... descendaient de la SEAT pour regagner la 207 ; qu'il découle de cette surveillance et de cette filature des éléments détaillés aboutissant à une proximité de temps

X... et la société Herbes du Grand Ouest coupables des faits de commercialisation en gros et en détail, sans autorisation de mise sur le marché, de médicaments par présentation et par fonction, et d'exercice