Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9a1bd3db21cbdd88de0
5 octobre 2006
5 octobre 2006
Audience publique du 04 Septembre 2006 LA TROISIÈME CHAMBRE SECTION B DE LA COUR D'APPEL DE LYON, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré :Madame Laurence FLISE, Président Madame Christine DEVALETTE
Source officielleCour d'Appel
6253c9e5bd3db21cbdd89803
6 décembre 2007
6 décembre 2007
Novembre 2007 LA TROISIÈME CHAMBRE SECTION B DE LA COUR D'APPEL DE LYON, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Madame Laurence FLISE, Président Madame Christine DEVALETTE
Source officielleCour d'Appel
6253ca27bd3db21cbdd8a3af
7 février 2008
7 février 2008
publique du 07 Janvier 2008 LA TROISIÈME CHAMBRE SECTION B DE LA COUR D'APPEL DE LYON, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Madame Laurence FLISE, Président Madame Christine DEVALETTE
Source officielleCour d'Appel
6253ca43bd3db21cbdd8a80e
5 octobre 2006
5 octobre 2006
publique du 04 Septembre 2006 LA TROISIÈME CHAMBRE SECTION B DE LA COUR D'APPEL DE LYON, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Madame Laurence FLISE, Président Madame Christine DEVALETTE
Source officielleCour d'Appel
6253cb54bd3db21cbdd8d51f
10 novembre 2010
10 novembre 2010
tenues en audience publique : 13 Octobre 2010 Date de mise à disposition : 10 Novembre 2010 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Bernadette MARTIN, président -Christine DEVALETTE
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dcf9
24 février 2011
24 février 2011
2011, les avoués dûment avisés conformément à l'article 450 dernier aliéna du code de procédure civile Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Michel GAGET, président -Christine DEVALETTE
Source officielle1ère Chambre civile
63c10565bf9fd47c90a136a5
12 janvier 2023
12 janvier 2023
D'AMIENS DU TRENTE AOUT DEUX MILLE VINGT ET UN PARTIES EN CAUSE : Monsieur [L] [P] né le 05 Mai 1983 à [Localité 3] de nationalité Française [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me DELVAL
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2303869_20230602
2 juin 2023
2 juin 2023
Mme A est propriétaire, avec son fils, de la parcelle cadastrée B 0407 situé 107 chemin du Riot Delval à Haynecourt.
Source officielle1ère Chambre A
603317d850706d8993503244
28 septembre 2017
28 septembre 2017
INTIME : Maître [W] [J] [Adresse 4] [Localité 6] représenté par la SCP BRUGUES LASRY, avocat au barreau de MONTPELLIER, postulant et par Me Fleur LODIGEOIS avocat substituant la SCP RAHOLA DELVAL
Source officielle2ème Chambre
DTA_2101064_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Beaujard, rapporteur public, - et les observations de Me Delval substituant Me Tany, pour Me Sophie Lafarge, agissant en qualité de liquidatrice judiciaire de la SARL Beaufort Transports.
Source officielle3e Chambre B
6162c1c534defd4c4b3b458a
13 septembre 2012
13 septembre 2012
La Cour était composée de : Madame Christine DEVALETTE, Présidente Monsieur Gilles ELLEOUET, Conseiller Monsieur Michel CABARET, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle3e Chambre B
6162c1cb34defd4c4b3b4619
16 mai 2012
16 mai 2012
La Cour était composée de : Madame Christine DEVALETTE, Présidente Monsieur Gilles ELLEOUET, Conseiller Monsieur Michel CABARET, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle1ère chambre civile A
616389a7a5395b851a399df5
10 novembre 2010
10 novembre 2010
dernier aliéna du code de procédure civile) DEBATS en audience publique du 07 Octobre 2010 tenue par Madame Bernadette MARTIN, président de chambre, et Madame Christine DEVALETTE
Source officielle1ère chambre civile A
61639b9aa876d6c869757c66
15 octobre 2009
15 octobre 2009
L'affaire a été mise en délibéré au 15 Octobre 2009 COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : Président : Madame MARTIN Conseiller : Madame BIOT Conseiller : Madame DEVALETTE
Source officielleCour d'Appel
6253c9c9bd3db21cbdd89369
13 septembre 2007
13 septembre 2007
14 Juin 2007 LA TROISIÈME CHAMBRE SECTION B DE LA COUR D'APPEL DE LYON, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Madame Laurence FLISE, Président Madame Christine DEVALETTE
Source officielleCour d'Appel
6253ca7abd3db21cbdd8b225
29 novembre 2007
29 novembre 2007
publique du 05 Novembre 2007 LA TROISIÈME CHAMBRE SECTION B DE LA COUR D' APPEL DE LYON, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Madame Laurence FLISE, Président Madame Christine DEVALETTE
Source officielle3e Chambre B
615e0e73c25a97f0381f56a8
3 juillet 2014
3 juillet 2014
La Cour était composée de : Madame Christine DEVALETTE, Présidente Madame Patricia TOURNIER, Conseillère (rédactrice) Monsieur Michel CABARET, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cb64bd3db21cbdd8d5e5
15 octobre 2009
15 octobre 2009
L'affaire a été mise en délibéré au 15 Octobre 2009 COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : Président : Madame MARTIN Conseiller : Madame BIOT Conseiller : Madame DEVALETTE
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
68f07d9fbfd83326c70637a7
15 octobre 2025
15 octobre 2025
2024 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANTE : Madame [K] [Z] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Marie-claire DELVAL
Source officiellePremière Chambre
6690369e766d1156dbc00405
11 juillet 2024
11 juillet 2024
réputé contradictoire, les parties étant avisées que le jugement sera prononcé par mise à disposition au greffe, et en premier ressort par Madame Aurélie DESWARTE, Juge, assistée de Madame Sophie DELVALLEE
Source officiellePage 29 sur 46