ZI..., ès qualités, de la compagnie d'assurances UAP, de M.

Y..., ès qualités, et sur le moyen unique de chacun des pourvois de M.

le siège est 1, ter rue du Maréchal de Lattre de Tassigny, 59671 Roubaix, 2°/ la société Verspieren, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 avril 1994 par la cour d'appel de Douai

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 22 septembre 2003), que par acte

Ce jugement a été confirmé le 23 juin 2005 par la cour d'appel de Douai. 5.

Ce jugement a été confirmé le 23 juin 2005 par la cour d'appel de Douai. 5.

DEUX MILLE VINGT-SIX À l’audience publique du 11 décembre 2025 tenue en matière correctionnelle par Monsieur Hadrien DALEGRE, juge placé auprès de Monsieur le Premier Président de la Cour d’Appel de DOUAI

[H] ès qualités, et autre Avocat(s) : la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol Ordonnance : 60636 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée

X..., ès qualités, en nullité pour dol de la vente d'un véhicule automobile, acquis le 13 octobre 2003, et paiement de dommages-intérêts ; que par jugement du 13 avril 2006, la vente a été annulée ;

X..., ès qualités d'administrateur au redressement judiciaire de la société CFMA, demeurant ...

la SCP MASUREL-THERY, avoués à la Cour Monsieur Dominique C. demeurant à DOUAI Représenté par la SCP MASUREL-THERY, avoués à la Cour Maître M. ès qualités de représentant des créanciers au redressement

Lionel Y..., demeurant bâtiment C, porte 100, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 octobre 1999 par la cour d'appel de Douai (chambre sociale), au profit : 1 / du Centre de gestion et d'étude

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Plastijo, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 avril 1998 par la cour d'appel de Douai

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière (SCI) du ..., dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 octobre 1997 par la cour d'appel de Douai

Le Bon, 59650 Villeneuve-d'Ascq, en cassation d'un arrêt rendu le 28 mai 1999 par la cour d'appel de Douai (chambre sociale), au profit : 1 / de M.

COUR D'APPEL DE DOUAI HUITIEME CHAMBRE ARRET DU 21/09/2000 APPELANT Monsieur M.

suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme LES FILS DE LOUIS Y..., dont le siège social est à Jeumont (Nord), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 février 1988 par la cour d'appel de Douai

Z..., ès qualités de syndic de la liquidation des biens de la société anonyme ETABLISSEMENTS POIRET-LIETARD, dont le siège est à Biache-Saint-Vaast, ledit syndic demeurant 5-7, rue J.