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3 141 résultats pour « D'Halluin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 2 A

69f2eb3acdc6046d470d1d3b

Appel

27 avril 2026

27 avril 2026

HALIS, prise en la personne de son représentant légal, Représentée par Me Orlane AUER, avocat au barreau de COLMAR S.A.S.U.

Source officielle

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CC

cr

6079a86d9ba5988459c4d3f0

Cassation

16 septembre 2003

16 septembre 2003

cour d'appel de NANCY, en date du 29 mars 2001, qui, dans l'information suivie contre eux pour provocation à commettre des atteintes volontaires à la vie et à l'intégrité physique, provocation à la haine

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR01416

Cassation

29 novembre 2023

29 novembre 2023

[F] [Z] et [P] [T] étaient respectivement président et secrétaire de deux associations dissoutes en mars 2019 car considérées comme vecteurs de diffusion d'une idéologie appelant à la haine, à la discrimination

Source officielle
CC

cr

613725afcd5801467741fc57

Cassation

19 février 1997

19 février 1997

la jonction de ladite avenue et de la rue de Lorraine; qu'il était rapidement intercepté par les policiers du commissariat central qui, à sa descente de voiture, constataient qu'il titubait, que son haleine

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

661431613bbdffcd91718742

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

[B] [N] a présenté des troubles de comportement avec perte de contact avec le réel et hallucinations. Sa compagne a appelé les secours et il a été hospitalisé au Centre Hospitalier [8].

Source officielle
CC

cr

6079a8619ba5988459c4d0a6

Cassation

12 avril 1995

12 avril 1995

manifeste, les juges du second degré retiennent, se fondant sur les constatations des enquêteurs, que, sur les lieux, " l'intéressé tenait des propos incohérents et agressifs à l'égard des secours, que son haleine

Source officielle
CC

cr

6079a8759ba5988459c4d56b

Cassation

5 novembre 1997

5 novembre 1997

d'un état alcoolique en récidive, l'arrêt attaqué énonce que les fonctionnaires de police, après avoir constaté que l'intéressé s'était rendu jusqu'au commissariat au volant de son véhicule et que son haleine

Source officielle
TJ

JLD

68e5659e0e2901d10fa42224

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

une décompensation psychotique consécutive à l'arrêt de son traitement de fond, celle-ci étant suivi pour des troubles psychiatriques ; qu'elle présentait des idées délirantes de persécution, des hallucinations

Source officielle
TJ

J.L.D.

695c3c6d75782d5f06e6f5c2

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

le Dr [M], psychiatre de l’établissement d’accueil, faisaient état des éléments suivants: patient admis aux urgences pour des idées délirantes, tableau clinique délirant à thème de culpabilité, hallucinations

Source officielle
TJ

JLD

697582d4cdc6046d479e9f21

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Elle a indiqué bénéficier de l’hospitalisation notamment par la recherche de stratégies d’évitement en cas de mal-être, et ne plus avoir d’hallucinations.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

69769850cdc6046d47b4cb9b

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

La patiente verbalise des hallucinations intrapsychiques et visuelles. Il y a une perte d'appétit et un amaigrissement observables dans le service.

Source officielle
TJ

JLD

69cef1dccdc6046d47ea5924

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

le 27 mars 2026 par le docteur [H] que Monsieur [Q] a été admis dans un contexte de garde à vue pour décompensation psychotique se matérialisant par des troubles du comportement associés à des hallucinations

Source officielle
TJ

JLD

69cef1ffcdc6046d47ea5c31

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Les certificats de la période d’observation relèvent notamment une présentation incurique, un échange difficile, une désorganisation intellectuelle et la verbalisation d’hallucinations auditives.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6776e0f51c1d126b1996211a

T. Judiciaire

2 janvier 2025

2 janvier 2025

A l’examen médical initial, il était constaté que la patiente présentait des hallucinations auditives et visuelles, une agressivité, un délire de persécution dans un contexte de rupture de son traitement

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

66a292158b0ee72dc0629d4d

T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

aggravation progressive de son état clinique était observée depuis plusieurs semaines (angoisses massives, hétéro agressivité verbale, menaces, dissociation psychique, idées délirantes de grandeur, hallucinations

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

66fc37e72416523b99573aac

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Elle présentait un discours tres décousu, un délire de filiation, des hallucinations, une logorrhée, un ludisme et une fuite des idées. Elle verbalisait des idées suicidaires.

Source officielle
TJ

JLD

69d811fdcdc6046d47b0ee12

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Il considère qu'il n' a pas d'hallucinations.

Source officielle
TJ

JLD

697345e3cdc6046d47673a64

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Les certificats de la période d’observation relèvent notamment une désorganisation psychique avec des réponses par écholalie et soliloquie, des hallucinations acoustico-verbales et des idées délirantes

Source officielle
TJ

J.L.D. - HO

6706d53cf1d01e3c86f3445a

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

les éléments portant sur la situation de santé mentale et le comportement du patient, étayé par les certificats médicaux produits, relevant que le patient a été hospitalisé en raison notamment d'hallucinations

Source officielle
TJ

JLD

661d72e4082b40ce99b6ab7b

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

En l'espèce le certificat médical initial critiqué, établi le 03/04/2024 par le Docteur [M], évoque des " troubles psychotiques " ainsi que des " hallucinations auditives et visuelles ".

Source officielle