CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

22 799 résultats pour « Croze »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

613723dacd5801467740f064

Cassation

6 novembre 2001

6 novembre 2001

Croze, conseiller rapporteur, M. Aubert, conseiller, Mme Petit, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle

Page 29 sur 1140

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC1 951 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

MA P'TITE CRECHE CROZET

SIREN 933109035Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

09/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Emmanuel Crozet Consultant

SIREN 980838254Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne

09/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

A LA CROZET DES CHEMINS

SIREN 797868213Greffe du Tribunal de Commerce de nevers

09/07/2026

Voir →

Procédures collectives

CROZET, Céline

SIREN 753151018Greffe du Tribunal Judiciaire de Montpellier

Autre jugement et ordonnance — Prononce la liquidation judiciaire sur conversion de la procédure de redressement - Liquidateur : CHAUFFOUR Olivier, 18 rue Marcel de Serres, 34000 MONTPELLIER - N° RG : 24/05398

08/07/2026

Voir →

Radiations

BAPTISTE, Cathie, CROZE

SIREN 533440343Greffe du Tribunal de Commerce de Tarascon

07/07/2026

Voir →

CC

civ1

613723f8cd580146774108e2

Cassation

9 avril 2002

9 avril 2002

Croze, conseiller rapporteur, M. Bouscharain, conseiller, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Croze, conseiller, les observations de la SCP Monod et Colin, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

613723facd58014677410ac8

Cassation

12 février 2002

12 février 2002

Croze, conseiller rapporteur, M. Aubert, conseiller, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Croze, conseiller, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

6137259ccd5801467741f33b

Cassation

30 juin 1999

30 juin 1999

les prétendues difficultés révélées par les tests et de favoriser l'épanouissement et la réussite personnels de l'adepte, alors qu'en réalité ces associations dispensant, moyennant des paiements croissants

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX GENERAL

69d6befbcdc6046d479103d5

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

CREDIT LOGEMENT [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Maître Raphaël CROON de la SCP SAMMUT-CROON-JOURNE-LEAU,Société d’avocats inter-barreaux, avocat au barreau de REIMS DEFENDEURS Monsieur [O

Source officielle
CC

civ3

60794d279ba5988459c48304

Cassation

8 octobre 2003

8 octobre 2003

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte au syndicat des copropriétaires de la résidence La Croix du Sud, bâtiment G-E6, à

Source officielle
CC

comm

6137233fcd58014677407503

Cassation

23 février 1999

23 février 1999

retient en outre que de 1984 à 1990 le taux d'incorporation des céréales dans les aliments composés en France a baissé, ce qui, malgré un contexte de surproduction céréalière a entraîné le recours croissant

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;ENG

ECLI:CE:ECHR:1990:0607REP001557689

Admin. suprême

7 juin 1990

7 juin 1990

  Asked why they did this Cruz said that they gave as a reason that Cruz was a communist, which Cruz has never been.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_25MA01349_20260109

Admin. Appel

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Par délibération de son conseil municipal du 16 mars 2017, la commune de La Croix-Valmer a prescrit l’élaboration de son règlement local de publicité.

Source officielle
CA

Chambre 4-5

5fda390baf3f327f5bfc9ab0

Appel

12 septembre 2019

12 septembre 2019

La SCI la CROE FRANCE emploie une trentaine de salariés.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02309

Cassation

31 mai 2016

31 mai 2016

, pour la deuxième chienne, elle présentait une conjonctivite bilatérale, un prognatisme de la mâchoire inférieure important, une mauvaise implantation des incisives supérieures ainsi que les quatre crocs

Source officielle
CC

cr

6137269acd58014677426f1c

Cassation

10 mai 2005

10 mai 2005

entreprise commerciale et a ordonné la confiscation de l'argent saisi dans le coffre bancaire utilisé par Mohamed Chérif X... et ouvert au nom de sa mère, de celui saisi à son domicile et au restaurant la Croix

Source officielle
CA

Avis

CADA:20160197

Appel

18 février 2016

18 février 2016

Centre régional des œuvres universitaires et scolaires de Lyon-Saint-Etienne (CROUS 69) — Copie transmise à son cabinet de l'intégralité du dossier administratif de son client, alors qu'il est invité à

Résumé IA — à vérifier
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1986:474

CJUE

10 décembre 1986

10 décembre 1986

Conclusões do advogado-geral Cruz Vilaça apresentadas em 10 de Dezembro de 1986. # Georges Cladakis contra Comissão das Comunidades Europeias. # Funcionário - Revisão da classificação. # Processo 276/85

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1987:183

CJUE

7 avril 1987

7 avril 1987

Προτάσεις του γενικού εισαγγελέα Cruz Vilaça της 7ης Απριλίου 1987. # Επιτροπή των Ευρωπαϊκών Κοινοτήτων κατά Ομοσπονδιακής Δημοκρατίας της Γερμανίας. # Παράβαση - Επικίνδυνες ουσίες. # Υπόθεση 208/85.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1987:231

CJUE

19 mai 1987

19 mai 1987

Opinia rzecznika generalnego Cruz Vilaça przedstawione w dniu 19 maja 1987 r. # Komisja Wspólnot Europejskich przeciwko Republice Federalnej Niemiec. # Brak poszanowania dyrektywy. # Sprawa 412/85.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1987:462

CJUE

27 octobre 1987

27 octobre 1987

Conclusiones del Abogado General Cruz Vilaça presentadas el 27 de octubre de 1987. # Erich Biedermann contra Tribunal de Cuentas de las Comunidades Europeas. # Funcionario - Grado de invalidez. # Asunto

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007634062

Admin. suprême

12 janvier 1912

12 janvier 1912

-01-01-02 COMMUNE - ORGANES DE LA COMMUNE - CONSEIL MUNICIPAL - DELIBERATIONS - NULLITE DE DROIT - Délibérations ne pouvant être déclarées nulles de droit - Vote d'un crédit pour la réfection d'une croix

Résumé IA — à vérifier
CC

civ1

613723c2cd5801467740dc8b

Cassation

4 décembre 2001

4 décembre 2001

Croze, conseiller rapporteur, M. Aubert, conseiller, M. Roehrich, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ1

613723c3cd5801467740dd97

Cassation

17 juillet 2001

17 juillet 2001

Croze, conseiller rapporteur, M. Sargos, conseiller, M. Sainte-Rose, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle