C., du chef de viol sur mineur de 15 ans; "aux motifs que le 6 juin 1994, le docteur Colas de X... signalait à la gendarmerie avoir examiné, à la demande de ses parents, l'enfant J..

B... et de la société Colas, Dogliani, B..., de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société NH investment & securities Co Ltd, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt

B..., chirurgien-dentiste (le chirurgien-dentiste), Léon X..., âgé de 67 ans, a présenté des céphalées, des cervicalgies et une perte de sensibilité de la main, puis un état de coma, liés à la survenue

société Bet Pujol, 2°/ à la société Ozo, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 4], 3°/ à la société MMA IARD, société anonyme, dont le siège est [Adresse 2], 4°/ à la société Colas

A..., demeurant ..., 2 / de la société Colas Bâtiment, société anonyme, venant aux droits de la société anonyme des Grands Travaux de l'Est, dont le siège est ..., 3 / de M.

délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que, le 15 mars 1988, Mme X..., qui exerçait la profession de voyageur-représentant-placier pour le compte des sociétés Cosy

comme elle y était invitée par les conclusions de la société Sun promo, si l'essence du contrat ne portait sur une vente de 15 000 mètres carrés de terrain constructible pouvant être construits avec un COS

le versement à Me Colas de la somme de 2 000 euros.

l'Association CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCE [Adresse 1], comparant par la Selarl Dolla-Vial & Associés, agissant par Me Gilles Godignon-Santoni, avocat (P74) Partie défenderesse : SAS COVAA

cour d'appel de Metz (chambre sociale, section 3, sécurité sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la caisse primaire d'assurance maladie de Moselle, dont le siège est [...] , 2°/ à la société Cora

Il a subi un traumatisme crânien et une période de coma du 3 au 30 décembre 1992.

Jacques Y..., demeurant ... au Mans (Sarthe), agissant en qualité de syndic de la liquidation des biens de la société Sarthoise du meuble Cosam Dariosecq, dont le siège était route du Mans à Sablé-sur-Sarthe

Cora et Copytech, dont le siège est ..., 2 / de la société Pitance, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation

Y... et de Cossé Brissac ont donné à bail, pour neuf ans, au Comité régie d'entreprise de la RATP des locaux à usage de bureaux, selon deux contrats distincts des 31 mai 1988 et 1er juin 1988 à effet,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête présentée par Me Cossa, avocat de la société civile immobilière Le Cagire, dont

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 4 mars 2021 et 9 novembre 2022, la SA Systra, représentée par Me Coste-Floret, demande au tribunal : 1°) d'annuler les avis

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'entreprise générale du bâtiment ATTILIO COSSA, dont le siège est à Conflans Sainte-Honorine (Yvelines

données acquises de la médecine anesthésique; que l'expert Z... n'a pu déterminer avec précision la nature et les causes de l'accident survenu à Marie-France B... dans sa chambre et ayant entraîné son coma