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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
soc
61372658cd58014677424d5a
3 mars 1998
3 mars 1998
Vincent Z..., demeurant 5, Résidence du Bois Bodin, appartement n° 694, à Flins-sur-Seine, 78410 Aubergenville, 2°/ M. Raymond X..., demeurant ..., 3°/ M. Thierry Y..., demeurant ..., 4°/ M.
Source officiellesoc
6137265acd58014677424e71
8 juillet 1992
8 juillet 1992
(Haute-Loire), Jean-Yves Dall'o, demeurant ... à Rosny-Sous-Bois (Seine-Saint-Denis), Michel C..., demeurant ... à Mauves-Sur-Loire (Loire-Atlantique), Carquerou, Michel D..., demeurant ...
Source officielleciv2
61372273cd580146773fd2d0
1 mars 1995
1 mars 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Christiane X..., épouse de M.
Source officielle1ère ch. civile
63c79bd5da31367c908eb887
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Compagnie des maisons de bois, LH53 et L'Immobilière Orphalese (enseigne LNAU) ; ° au titre de l'étanchéité des baignoires/douches : les sociétés Compagnie des maisons de bois, LH53 et L'Immobilière
Source officielle1ère ch. civile
63c79bd6da31367c908eb889
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Compagnie des maisons de bois, LH53 et L'Immobilière Orphalese (enseigne LNAU) ; ° au titre de l'étanchéité des baignoires/douches : les sociétés Compagnie des maisons bois, LH53 et L'Immobilière Orphalese
Source officielle1ère ch. civile
63c79bd6da31367c908eb88b
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Compagnie des maisons de bois, LH53 et L'Immobilière Orphalese (enseigne LNAU) ; ° au titre de l'étanchéité des baignoires/douches : les sociétés Compagnie des maisons de bois, LH53 et L'Immobilière
Source officielle1ère ch. civile
63c79bd6da31367c908eb88d
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Compagnie des maisons de bois, LH53 et L'Immobilière Orphalese (enseigne LNAU) ; ° au titre de l'étanchéité des baignoires/douches : les sociétés Compagnie des maisons de bois, LH53 et L'Immobilière
Source officielle1ère ch. civile
63c79bd6da31367c908eb891
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Compagnie des maisons de bois, LH53 et L'Immobilière Orphalese (enseigne LNAU) ; ° au titre de l'étanchéité des baignoires/douches : les sociétés Compagnie des maisons de bois, LH53 et L'Immobilière
Source officielle1ère ch. civile
63c79bd6da31367c908eb893
17 janvier 2023
17 janvier 2023
des maisons de bois, LH53 et L'Immobilière Orphalese (enseigne LNAU) ; ° au titre de l'étanchéité des baignoires/douches : les sociétéscompagnie des maisons de bois, LH53 et L'Immobilière Orphalese (
Source officielle1ère ch. civile
63c79bd6da31367c908eb895
17 janvier 2023
17 janvier 2023
l'enseigne Les nouveaux ateliers urbains [Adresse 2] [Localité 16] non constituée Société AR-CO [Adresse 5] [Adresse 17] représentée par Me Yannick ENAULT de la SELARL YANNICK ENAULT-CHRISTIAN
Source officielleCour d'Appel
6253cd9ebd3db21cbdd93e55
15 novembre 2017
15 novembre 2017
Y... a mis la société X... en relation avec la société autrichienne Klaus Pauscha à l'occasion de la vente de bois litigieuse ; que le lien contractuel unissant M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb5bd3db21cbdd91073
4 février 2014
4 février 2014
C/ Mme Corinne Christine Y...épouse X...
Source officielle4ème chambre commerciale
6319875151eeae4f1309d1d0
7 septembre 2022
7 septembre 2022
ARRÊT : Arrêt contradictoire, prononcé publiquement et signé par Mme Christine CODOL, Présidente de Chambre, le 07 Septembre 2022, par mise à disposition au greffe de la Cour.
Source officielle1ère Chambre civile
63c1054ebf9fd47c90a13672
12 janvier 2023
12 janvier 2023
de 20 mm du plancher en bois au-devant de cette gaine et des jeux sous les plaintes en bois.
Source officielleChambre A - Civile
626cd29fbd20aa057d9f3704
29 avril 2022
29 avril 2022
Par jugement en date du 18 décembre 2017, le tribunal a : - condamné in solidum la SARL Christian Bouyer Atelier d'architecture et la SARL Boidron à payer à M.
Source officielleTroisième Chambre - Procédures collectives
6a0ae272cdc6046d470f8510
30 avril 2026
30 avril 2026
[Adresse 2] [Localité 1] Madame [A] [B] [Adresse 3] Non comparante, ni représentée EN PRÉSENCE Ministère public près le Tribunal judiciaire de Soissons DE : [Adresse 4] COMPOSITION : Monsieur Christian
Source officielleChambre des Baux Ruraux
61631516e03efc4516bd2d84
1 mars 2012
1 mars 2012
[O] [B] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Patrice WOZNIAK, avocat au barreau de POITIERS INTIMÉS : Monsieur [C] [Z] [Adresse 6] [Localité 1] Représenté par Me Christian
Source officielleCour d'Appel
6253c962bd3db21cbdd88279
28 mars 2006
28 mars 2006
ORIGINE :JUGEMENT du Conseil de Prud'hommes de ST DENIS en date du 24 Juillet 2003 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 28 MARS 2006 APPELANT : Sociéte PLAMETAL 173 route du bois
Source officiellesoc
61372117cd580146773f0eb5
23 novembre 1989
23 novembre 1989
..., en cassation d'un arrêt avant dire droit rendu le 30 mai 1985 et d'un arrêt définitif rendu le 14 novembre 1986 par la cour d'appel de Caen (chambre sociale), au profit : 1°/ de Monsieur Christian
Source officiellesoc
613720c8cd580146773ee57c
18 février 1988
18 février 1988
Haute-Loire), rue de la Pall ; 7°)- Monsieur Marc XW..., demeurant à Saint-Sauveur-en-Rue (Loire), rue Jean Roux ; 8°)- Madame Odette C..., demeurant à Aurec (Haute-Loire), HLM de la Faye ; 9°)- Madame Christiane
Source officiellePage 29 sur 191