CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 624 résultats pour « Chilstein-Neumann »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

CHAMBRE 1

DTA_2200654_20240924

Administratif

24 septembre 2024

24 septembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Sellès, présidente, - et les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique, - les observations de Me Lopes, représentant

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100112_20230403

Administratif

3 avril 2023

3 avril 2023

Délibéré après l'audience du 16 mars 2023, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Corthier, conseillère, Mme Neumaier, conseillère.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2101433_20230522

Administratif

22 mai 2023

22 mai 2023

Délibéré après l'audience du 4 mai 2023, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Neumaier, conseillère, Mme Corthier, conseillère.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2002293_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

Délibéré après l'audience du 1er décembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Neumaier, conseillère, Mme Corthier, conseillère.

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2202167_20240524

Administratif

24 mai 2024

24 mai 2024

Délibéré après l'audience du 2 mai 2024, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Neumaier, conseillère, Mme Crassus, conseillère.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2103025_20230718

Administratif

18 juillet 2023

18 juillet 2023

Délibéré après l'audience du 29 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente-rapporteure, Mme Beneteau, première conseillère, Mme Neumaier, conseillère.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102118_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

Délibéré après l'audience du 7 septembre 2023, à laquelle siégeaient : - M. de Saint-Exupéry de Castillon, président, - Mme Neumaier, conseillère, - Mme Crassus, conseillère.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2001345_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

Délibéré après l'audience du 1er décembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Beneteau, première conseillère, Mme Neumaier, conseillère.

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE 1

DTA_2400292_20260325

Administratif

25 mars 2026

25 mars 2026

Ont été entendus, au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Madelaigue, magistrate désignée ; - et les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2300110_20230228

Administratif

28 février 2023

28 février 2023

A été entendu au cours de l'audience publique du 24 février 2022 à 14 h, le rapport de Mme Neumaier, magistrate désignée.

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2300766_20250207

Administratif

7 février 2025

7 février 2025

Rivière ; - et les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-223220

Admin. suprême

24 janvier 2023

24 janvier 2023

.s76CF415B { page-break-before:always; clear:both } .sA1D3DA2E { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:justify } Published on 13 February 2023   FOURTH SECTION Application no. 51781/22 Nermin

Source officielle
CA

6e chambre

64ba21f2354f98d9699d501b

Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

- s'agissant du client Neubauer Auto [Adresse 4] Il est reproché à M.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_21PA02510_20250114

Admin. Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Toutefois, une surveillance anténatale spécialisée doit être mise en route pour déceler l'éventuelle survenue d'une anomalie de fermeture du tube neural ".

Source officielle
CC

comm

613721f0cd580146773f8e57

Cassation

8 juin 1993

8 juin 1993

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 18/ Mme Y... néeuern Michelle, demeurant Kergall

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2021:0112DEC006847012

Admin. suprême

12 janvier 2021

12 janvier 2021

inline-block } .s8EFC8F8 { width:32.36pt; display:inline-block } .sC0ADED72 { width:219.66pt; display:inline-block }     FIFTH SECTION DECISION Application no. 68470/12 Vadim Nikolayevich NEYMAN

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2401008_20240516

Administratif

16 mai 2024

16 mai 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Neumaier en application de l'article L. 614-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

602d271b81eda63e1ab576d9

Appel

16 février 2021

16 février 2021

mars 2017 ou, subsidiairement, 32 328, 52 euros pour la période allant du 27 juin 2013 jusqu'au 25 août 2015, jour du dépôt du rapport d'expertise, * 1.840 euros au titre des frais de parking BMW NEUBAUER

Source officielle
TJ

Ch. 9 REFERES

67eda664da9e15c5132038c1

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Approbation des comptes de l’exercice clos le 31 decembre 2021,Affectation du résultat,Etat et politique de remboursement des comptes courants d’associés,Relances de charges par la societe [U] ET NEUMAYER

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2303059_20250312

Administratif

12 mars 2025

12 mars 2025

Rivière ; - et les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. La société Univerdis exploite à Pau un hypermarché à l'enseigne E. Leclerc.

Source officielle

Page 29 sur 82

← PrécédentSuivant →