[T] avait préparé le cheval monté par Mme [R] ainsi que posé le bandage et que celui-ci n'étant pas sécurisé par un ruban adhésif, il s'était déroulé en plein entraînement, causant la chute du cheval et

A, maire de Cheval-Blanc, représentant la commune. Considérant ce qui suit : 1.

soit une taille supérieure à la taille du poney, de 149 cm selon la réglementation de la fédération française d'équitation, sans qu'il puisse être considéré que le cheval Diamant soit un grand cheval.

d'une valeur totale de 24. 239, 39 €, - fixé la valeur du cheptel vif à la somme de : * 27. 690 € au titre des chevaux après déduction de la valeur du cheval Harley appartenant à une des filles du couple

N° RG 25/00588 - N° Portalis DB2M-W-B7J-D4PI EXPOSÉ DES FAITS Par contrat de vente conclu entre les parties au mois de novembre 2021, Mme, [T], [Q] a cédé un cheval de race selle français, immatriculé

(portant distinctement casaque et toque jaunes, et le cheval de M.

pendant trois mois aux compétitions et manifestations sportives organisées ou autorisées par la Fédération française d'équitation, d'autre part, la sanction de l'interdiction de faire participer le cheval

Et il sera ajouté qu'il n'est pas contesté que Mme [L] possédait un cheval et était elle-même cavalière.

justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de la décision de la fédération française d'équitation (FFE) du 16 août 2023 ne procédant pas à la sélection du couple qu'il compose avec son cheval

courses de chevaux, au service public d'amélioration de l'espèce équine et de promotion de l'élevage, à la formation dans le secteur des courses et de l'élevage chevalin ainsi qu'au développement rural

de la procédure que Françoise Y... a déclaré à l'expert B... qu'il n'y avait pas eu pour elle reprise de l'équitation ; (...) que toutefois William C..., a déclaré avoir vu Françoise Y... faire du cheval

EXPOSÉ DU LITIGE Madame [D] [F] est propriétaire de 4 chevaux et sa fille Madame [X] [J] d'un cheval.

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Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 23 août 2023 et un mémoire enregistré le 31 juillet 2024, la SAS Les Chevaux de Maracabre représentée par la SELARL Garry & Associés, par Me

lors de la manifestation publique organisée par la commune de Baillargues le 18 mars 2018, elle a été percutée au niveau du genou droit par des barrières métalliques en raison de l'emballement de deux chevaux

l'article 4 du nouveau code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 26 octobre 2006), rendu en matière de référé, que le syndicat des copropriétaires de l'immeuble 12 rue du Cheval

CIVIL DANS LA PRATIQUE DES SPORTS DE COMPETITION CHAQUE FOIS QU'IL Y A TRANSGRESSION INVOLONTAIRE DES REGLES DU JEU OU ASSIMILEES; QUE L'ARRET QUI CONSTATE TOUT A LA FOIS UNE FAUTE D'ALLURE INITIALE DU CHEVAL

POUR LE PRIX DE VENTE DE PLUSIEURS CHEVAUX A OBTENU DU JUGE L'AUTORISATION DE FAIRE DES SAISIES CONSERVATOIRES SUR LES FACULTES MOBILIERES DE SON DEBITEUR A CHARGE POUR LUI D'INTRODUIRE L'INSTANCE AU FOND