Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale 4-2
662b4411fe25450008314df0
25 avril 2024
25 avril 2024
il faut couvrir tous les chevaux pour la nuit.
Source officiellecr
6137263ecd580146774240cc
14 juin 2005
14 juin 2005
l'édition dont le contenu comporte plus de 50 % de modification du texte et du nombre de photographies, la Cour qui, en l'espèce, a considéré que la version publiée en juillet 1999 de l'ouvrage " les chevaux
Source officiellecr
LE, en date du 19 janvier 1994, qui, dans la procédure suiviec/Pascal CELLE
61372565cd5801467741d5de
7 mars 1995
7 mars 1995
"alors que dans un chef péremptoire de leur mémoire devant la chambre d'accusation, les demandeurs soulignaient que les photographies jointes au procès-verbal prouvent que le camion retrouvé "à cheval
Source officiellecomm
61372342cd580146774077b4
1 juin 1999
1 juin 1999
Huglo, propriétaire d'un véhicule automobile d'une puissance fiscale de 23 chevaux, a, après le rejet de ses réclamations présentées les 9 août 1995 et 30 avril 1996, assigné le directeur des services
Source officiellecomm
61372351cd58014677408381
1 juin 1999
1 juin 1999
X..., propriétaire d'un véhicule automobile d'une puissance fiscale de 23 chevaux, a, après le rejet de sa réclamation, le 6 mars 1996, assigné le directeur des services fiscaux de la Seine-Maritime devant
Source officiellesoc
6137241acd5801467741247a
24 juin 2003
24 juin 2003
effectifs normaux de l'entreprise pour la durée d'une réunion, les jours d'affluence provoquée par des circonstances non maîtrisables liées aux conditions météorologiques ou à la renommée particulière des chevaux
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2502892_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Michel, juge des référés, - les observations de Me Chebbale, avocate de M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2600457_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
D..., représenté par Me Chebbale, demande au tribunal : 1°) de lui accorder le bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d’annuler la décision du 13 janvier 2026 par laquelle l'Office
Source officielle1ère chambre
DTA_2503684_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Dobry, et les observations de Me Carraud, substituant Me Chebbale, avocate de M. A..., présent à l’audience.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2503716_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
Michel, juge des référés ; - les observations de Me Chebbale, avocate de M. et Mme A, absents à l'audience, qui reprend à l'oral ses observations écrites.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2303183_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
l'Office français de l'immigration le versement à Me Chebbale de la somme de 1 200 euros hors taxes.
Source officielle5ème chambre
DTA_2104548_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
, de mettre à la charge de l'État le versement à Me Chebbale de la somme de 1 000 euros HT.
Source officielle1ère chambre
DTA_2402368_20251215
15 décembre 2025
15 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Dobry, les observations de Me Chebbale, avocate de M. B....
Source officielle1ère chambre
DTA_2404827_20260330
30 mars 2026
30 mars 2026
Article 3 : L’OFII versera à Me Chebbale, avocate de Mme A..., la somme de 1 200 euros en application de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991, sous réserve que Me Chebbale renonce à percevoir la somme
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2601514_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
C..., représentée par Me Chebbale, demande au juge des référés, saisi sur le fondement des dispositions de l’article L. 521- 1 du code de justice administrative : 1°) de l’admettre au bénéfice de l
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25NC00829_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
A... souffre d’un spondylolisthésis sur lyse isthmique, avec un syndrome de la queue de cheval, assorti de diverses complications.
Source officielleciv2
61372496cd58014677416bb5
19 janvier 2006
19 janvier 2006
Julien X..., salarié intérimaire de la société Manpower (la société), mis à la disposition de la société Socabat en qualité de maçon, ayant indiqué, le 30 mai 2001, avoir été blessé à la cheville, la veille
Source officielleciv2
6137245fcd58014677414f41
11 juillet 2005
11 juillet 2005
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 5 septembre 2003), que Chabane
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C100475
22 mai 2019
22 mai 2019
après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nancy, 17 avril 2018), rendu en référé, que, présentant un traumatisme d'une cheville
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2500810_20250219
19 février 2025
19 février 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 3 et 11 février 2025, Mme C A B, représentée par Me Chebbale, demande au juge des référés : 1°) de l'admettre au bénéfice
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