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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
5ème chambre 1ère section
65c67c175d2ded2ab7c85b56
23 janvier 2024
23 janvier 2024
- Me Alexis SOBOL - Me Fabien GIRAULT - Me Philippe-Gildas BERNARD - Me Cyril BOURAYNE - Me Yann MICHEL - Me Jennifer KNAFOU - Me Anne GARDAIR - Me Andréa ACHIM - Me Philippe MARINO - Me Antoine CHATAIN
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6791de5993ef93c421386b0b
22 janvier 2025
22 janvier 2025
personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège immatriculée au RCS de [Localité 6] sous le numéro 542 110 291 [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Antoine CHATAIN
Source officielle1re chambre 1re section
6036b6159510cd56c7c2a49f
10 septembre 2015
10 septembre 2015
naissance 1] 1983 à [Localité 10] (78) [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Sophie POULAIN, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 180 - N° du dossier 290118 Plaidant par Maitre CHATAIN
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6163a072ef0577e3c1fcfdb8
26 février 2010
26 février 2010
, Saint Macaire, Premières Côtes de Bordeaux, Sainte Foix Bordeaux" ; présentation suivie en bas d'affiche par une adresse e-mail et le message sanitaire requis, - sur fond blanc, un jeune homme châtain
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2202293_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
Article 3 : Le docteur B F, domicilié résidence Cristal Chartrons appart. 52 23 avenue Emile Counord à Bordeaux (33300), est désigné pour procéder à l'expertise.
Source officielleTJ - de 10 000 euros
68e7a515033cf481c39a3c39
8 octobre 2025
8 octobre 2025
AUTO FLEX / [F] MINUTE : 25/ TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ANNECY Chambre civile LE JUGE : Madame SOULAS, Vice-Présidente du Tribunal Judiciaire d’Annecy GREFFIER : Monsieur CHARTIN, Greffier Statuant
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2303284_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 12 septembre 2023, la société VM 82000 Vert Marine, représentée par Me Chatain, conclut : 1°) qu'il lui soit donné acte de ses protestations et réserves d'usage
Source officielleCour d'Appel
6253c89bbd3db21cbdd85bf7
14 novembre 2001
14 novembre 2001
Centre d'affaires Paris Nord Ampère - 93150 LE BLANC MESNIL représentée par la SCP FISSELIER-CHILOUX-BOULAY, avoué assistée de Maître Antoine KORKMAZ, Toque P 384, SCP ROBIN & KORKMAZ et Maître Antoine CHATAIN
Source officielleChambre 6/Section 5
669aa8d730bd4f0c3f6a83a1
19 juillet 2024
19 juillet 2024
LARRIEU ET ASSOCIÉS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : J073 La mutuelle SMABTP ès qualité d’assureur de la société VISION BAT [Adresse 8] [Localité 7] représentée par Maître Natacha DEMARTHE-CHAZARAIN
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
61631225615c943a65e043aa
3 février 2012
3 février 2012
INTIMES Société PIERRE DE COMAL ayant son siège social [Adresse 8] Représentée par la SCP Nicolas GAULTIER et Catherine KISTNER GAULTIER (avoués à la Cour) assistée de Maître Natacha DEMARTHE CHAZARAIN
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6163bf1f3aeb4b683cf412ef
26 mai 2010
26 mai 2010
SPF LABATI agissant poursuites et diligences en la personne de son gérant [Adresse 4] [Localité 3] représentée par la SCP ARNAUDY - BAECHLIN, avoués à la Cour assistée de Me Natacha DEMARTHE CHAZARAIN
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6163fdd8b83ec65bfc4454bf
18 novembre 2009
18 novembre 2009
DES COPROPRIÉTAIRES [Adresse 1] représenté par son Syndic la SA CABINET DAUCHEZ ayant son siège [Adresse 2] représenté par Me Gilbert THEVENIER, avoué à la Cour assisté de Maître DEMARTHE-CHAZARAIN
Source officielleCour d'Appel
6253caa0bd3db21cbdd8b947
6 novembre 2007
6 novembre 2007
représentés par la SCP COHEN- GUEDJ, avoués à la Cour, Plaidant Me Véronique POINEAU CHANTRAIT, avocat au barreau de GRASSE *- *- *- *- * COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 04 Septembre
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NT00285_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Publics Régions France, représentée par Me Duteil, ainsi que les sociétés Setec Hydratec, Setec TPI et Terrasol, représentées par Me Creissels, et la société SMA SA, représentée par Me Demarthe-Chazarain
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2600437_20260212
12 février 2026
12 février 2026
C... tout en demeurant jusqu’en 2012 domiciliée au foyer d’accueil chartrain même si l’adresse de M. C... est l’unique adresse figurant par la suite.
Source officielle1ère chambre
DTA_2004594_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Par des mémoires, enregistrés le 19 avril 2021 et le 27 octobre 2022, la commune de Thiron-Gardais, représentée par la SELARL Cabinet juridique Chartrain, avocats, conclut au rejet de la requête et à ce
Source officielleRéférés
68e0110274e929a9d8f9dec9
3 octobre 2025
3 octobre 2025
ALLIANZ IARD, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Isabelle BABEC-BESSE de la SELARL B2B AVOCATS, avocats au barreau d’ALBI, Maître Thomas DE BOYSSON de la SCP CHATAIN & ASSOCIES
Source officielleChambre Civile
643f88d0ad85da04f53a3bb9
17 avril 2023
17 avril 2023
[G] [U] né le 3 mars 1958 à [Localité 7] ([Localité 7]) demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Laure CHATAIN, membre de la SELARL CABINET D'AFFAIRES CALEDONIEN, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ
Source officielleChambre commerciale 3-2
66863d21b1dbbe3bae6004ce
2 juillet 2024
2 juillet 2024
. & ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C 147 - N° du dossier 20239086 Représentant : Me Jean-Yves DEMAY - AARPI CHATAIN & ASSOCIES, Plaidant, avocat au barreau de PARIS
Source officielleChambre 1 Section 9
68f92cd4de0ebe408daa0405
7 juillet 2025
7 juillet 2025
[L] ; Me Amélie CHATAIN, loco Me Arnaud-Gilbert RICHARD, a été entendue en sa plaidoirie ; JUGEMENT : Prononcé par mise à disposition du jugement au greffe par Sarah DOS SANTOS, Juge, assisté de Violaine
Source officiellePage 29 sur 35