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2 723 résultats pour « Calvini »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:0529DEC001384413

Admin. suprême

29 mai 2018

29 mai 2018

Royaume-Uni (déc.), n o   45305/99, CEDH 2000-V, Calvelli et Ciglio , précité, § 49, et Csiki c. Roumanie , n o   11273/05, § 72, 5 juillet 2011). 19.

Source officielle

Page 29 sur 137

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Annonces BODACC49 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

CARVIN CALVINI MENUISERIE

SIREN 790908552Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

09/07/2026

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Dépôts des comptes

CALVININVEST

SIREN 908131923Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

09/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Cabinet DELMAS-CALVINI-MONDINI

SIREN 851313197Greffe du Tribunal de Commerce de cannes

29/03/2026

Voir →

Modifications diverses

CARVIN CALVINI MENUISERIE

SIREN 790908552Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

16/11/2025

Voir →

Modifications diverses

SAS CARVIN CALVINI MENUISERIE

SIREN 790908552Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

28/10/2025

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CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:1004DEC007329601

Admin. suprême

4 octobre 2005

4 octobre 2005

Se référant à l’affaire Calvelli et Ciglio c.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2200933_20240206

Administratif

6 février 2024

6 février 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 24 octobre 2023, l'AP-HM, représentée par Me Carlini de la SELARL Carlini et associés, conclut au rejet de la requête et à ce que Mme A C soit condamnée aux entiers

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88dbd3db21cbdd859a7

Appel

30 mai 2001

30 mai 2001

A la demande de Me Carlini, avocat de Mme X..., par lettre en date du 11 décembre 1997, qui sollicitait à être relevé de la caducité encourue, l'affaire a été à nouveau inscrite au rôle du Conseil de prud'hommes

Source officielle
CC

cr

61372637cd58014677423d53

Cassation

4 juin 2003

4 juin 2003

relations ; qu'il est évident que cette opinion du service éducatif n'est pas sans rappeler les propos de Benoît tenus à Mme le docteur Fosse, quand il évoquait les promesses de son père en vue de "câlins

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01981

Cassation

11 juillet 2018

11 juillet 2018

jamais porté que sur les qualifications de meurtre suivi de viol et d'enlèvement suivi de mort" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure qu'après la découverte du corps calciné

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1989:596

CJUE

28 novembre 1989

28 novembre 1989

#Politique commerciale commune - Clôture de la procédure antidumping concernant les importations de magnésite naturelle calcinée à mort.#Affaire C-121/86.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO10306

Cassation

9 juin 2021

9 juin 2021

[X] et la société C-Mod International soutenaient qu'une grande partie du stock cédé par la société C-Mod était constituée de produits contrefaits des marques Calvin Klein, Le Temps des Cerises ou

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

69fd766bcdc6046d47033782

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

dossier 20250712 Intimé : Monsieur [F] [P], représenté par Me Laurent FOURNIER, avocat au barreau de PARIS, toque : E1924 ORDONNANCE DE RETRAIT DU RÔLE (n° , 1 page) Nous, Cyril CARDINI

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2007962_20231020

Administratif

20 octobre 2023

20 octobre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 4 avril 2023, l'AP-HM, représentée par Me Carlini, conclut à titre principal au rejet de la requête. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2103227_20220930

Administratif

30 septembre 2022

30 septembre 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 21 juin 2022, l'AP-HM, représentée par Me Carlini, conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2311247_20240729

Administratif

29 juillet 2024

29 juillet 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 4 décembre 2023, l'AP-HM, représentée par la SELARL Carlini et associés, conclut au rejet de la requête.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210866

Cassation

5 décembre 2019

5 décembre 2019

Cardini, conseiller référendaire rapporteur, Mme Maunand, conseiller, Mme Thomas, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de M.et Mme A..., de

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C201979

Cassation

14 novembre 2019

14 novembre 2019

Cardini, conseiller référendaire rapporteur, Mme Brouard-Gallet, conseiller doyen, Mme Thomas, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200537

Cassation

11 avril 2019

11 avril 2019

Cardini, conseiller référendaire rapporteur, Mme Brouard-Gallet, conseiller doyen, Mme Mainardi, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210101

Cassation

30 janvier 2020

30 janvier 2020

Cardini, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Boulloche, avocat de M. P..., et l'avis de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210526

Cassation

2 juillet 2020

2 juillet 2020

Cardini, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Brouchot, avocat de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210527

Cassation

2 juillet 2020

2 juillet 2020

Cardini, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Brouchot, avocat de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200261

Cassation

27 février 2020

27 février 2020

Cardini, conseiller référendaire, les observations de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de M. K..., de Mme P..., de la SCP L. Poulet-Odent, avocat de M. T..., et l'avis de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210521

Cassation

30 septembre 2021

30 septembre 2021

Cardini, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Boulloche, avocat de M.

Source officielle