Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué, qu'un avion, propriété du Cercle aéronautique de l'aéroport de Lyon-Bron (le CAALB) a été détruit accidentellement le 20 août 1983 ; que, par l'intermédiaire

Calix X... dit Ignace Y...

code civil et du principe selon lequel les juges ne peuvent dénaturer les documents de la cause ; 2°/ qu'en retenant, pour caractériser l'existence de troubles anormaux altérant le paysage et le calme

Z... pour calmer Mme X.... Mme X... a continué à vociférer, menaçant M.

Il est donné acte à la société Calor Sistem du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Métal conteneurs services. 2.

Tout est calme et serein. Les enfants sont très polis, équilibrés, intelligents et affectueux.

Je lui ai demandé de se calmer et de rentrer tranquillement chez lui. Il m'a répondu fermement non en disant 'j'ai appelé mes cousins ainsi que la gendarmerie'.

, vente pour laquelle il a obtenu la somme de 205 000 euros ; qu'il a expliqué devant le juge d'instruction comment il avait procédé entre juillet et septembre 2006 en installant une suceuse dans la cale

[O] est calme, pas de trouble de I'humeur perçu, présence d'idées délirantes de persécutions de mécanisme intuitif.

Douleurs ostéo-articulaires : pesanteurs, tiraillements plus ou moins localisés au rachis, calmés par le repos " en tant qu'aggravation de son infirmité 1, à compter du 9 décembre 2019.

La CALL et les communes la composant ont demandé au juge des référés de suspendre l’exécution de cette délibération et d’ordonner la reprise provisoire des relations contractuelles entre la CALL et la

Le médecin relevait que l'intéressé était plutôt calme, avec des réponses adaptées, bien orienté, euthymique malgré l'adhésion totale au délire hallucinatoire.

La docteur [X] qui l'a reçu le 3 octobre 2025 apour sa part relevé que s'il était calme, il persistait des idées de persécution et une conscience trés partielle de son trouble.

Plusieurs mères sont intervenues pour lui demander de se calmer, lui disant que son attitude était intolérable devant de jeunes enfants.

résisté mais qu'après elle ne résistait plus ; que le fait qu'elle ne résistait plus ne signifiait pas qu'elle était consentante ; que c'était dû à " un ras de bol " à son empressement, c'était " pour le calmer

vers le rayon contenant les gâteaux puis feignait de chercher l'armoire frigorifique tandis que le plus jeune réclamait du Coca Cola; que le plus jeune des agresseurs, selon Carmen A..., tentait de calmer

déclarer coupables des faits qui leur sont reprochés ; que Marc X..., dont la participation aux faits apparaît la plus importante, et dont la qualité de gérant de la discothèque aurait dû le conduire à calmer

l'article 475-1 du Code de procédure pénale ; "aux motifs que, "il résulte de la procédure et des débats les faits suivants (...) ce dernier s'approchait de l'appareil en disant (..) invité à se calmer