12 Baikal, une arme d'épaule NORINCO NR87 calibre 12, une arme de poing UNAREX CALIBRE 4,5 mm, une arme de poing GAMO P800 calibre 4,5 mm, deux boîtes de plombs calibre 4,5 mm, quatre cartouches 12 brenneke

ARRET INCIDENT REFUSANT D'ORDONNER UN SUPPLEMENT D'INFORMATION ; ALORS QUE LES MOTIFS DE CET ARRET PREJUGENT LE FOND EN DECLARANT CLAIREMENT QUE L'ACCUSE ETAIT BIEN ARME D'UN PISTOLET AUTOMATIQUE, CALIBRE

[Localité 9] NORD Grosse délivrée le à Avocats : la SELARL CADIOT-FEIDT la SELARL [Localité 8]-ADER / OLHAGARAY & ASSOCIES TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 7] 5EME

Dans les circonstances de l’espèce, il y a lieu de mettre à la charge de l’Etat le versement à Me Caillet de la somme de 1 000 euros sur le fondement des dispositions précitées, sous réserve que Me Caillet

Ils recueillirent notamment quatre tracts, deux douilles de calibre 7.65 mm, deux douilles portant les numéros 38.75 et 10.62, et deux douilles de calibre 9   mm.

1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de l'arrêté du 23 mars 2023 par lequel le maire de Rivière-Pilote a interdit jusqu'à nouvel ordre de procéder aux tirs de tous calibres

Caillat une somme de 2 000 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative. Il soutient que les moyens invoqués par M. Caillat ne sont pas fondés.

enregistrée le 13 février 2020, la SARL Haras de Marestruc, représentée par Me Leroy-Freschini, demande au Tribunal : 1°) d'annuler la décision en date du 2 septembre 2019 par laquelle le maire de Callian

niant tout coup ; que, selon un témoin, l'arme utilisée par Francky X... était munie d'une lunette ; que, malgré ce dispositif de visée, David Y... n'était atteint qu'à la fesse gauche par une balle de calibre

rapport de M. le conseiller référendaire de X... de MASSIAC, les observations de Me CHOUCROY, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : CALIEZ

X... s'est positionné en garde à vue dans sa relation affective à sa fille : "Elle a toujours été comme moi : bisous, câlins. La tendresse quoi".

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 24 février 2022, Mme E A, représentée par Me Caliot, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Poitiers du

X... tendant à l'annulation de la lettre du 11 octobre 1991 adressée par le président de l'université Pierre et Marie Curie au directeur général de la société Calcite ; 2°) annule ladite lettre ; 3°) annule

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 28 mars 2025 : - le rapport de Mme Delamarre ; - les observations de Me Caillet pour Mme A.

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 28 mars 2025 : - le rapport de Mme Delamarre ; - les observations de Me Caillet pour M. B.

Dans les circonstances de l’espèce, il y a lieu de mettre à la charge de l’Etat le versement à Me Caillet de la somme de 1 000 euros sur le fondement des dispositions précitées, sous réserve que Me Caillet

Calixte X..., demeurant lotissement 139, Punaauia Taapuna (Polynésie Française), en cassation d'un arrêt rendu le 21 janvier 1999 par la cour d'appel de Papeete (chambre sociale), au profit de la société

Pharmacie X... ... 97240 LE FRANCOIS représentée par Me Sylvie CALIXTE, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMEE : LE CREDIT MUTUEL Rue du Professeur Raymond Garcin 97200 FORT-DE-FRANCE représentée

Selon l'arrêt attaqué (Saint-Denis de La Réunion, 15 novembre 2019), Mme [C], dermatologue, a, le 10 avril 2013, commandé à la société Medic'o un appareil de cavitation pour l'amincissement, un appareil

Salvatore, - LA SOCIETE DIEGO CALI, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7e chambre, en date du 20 juin 2006, qui, pour pollution marine, a condamné le premier, à 400 000 euros d'amende